Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé
Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-25 | Avis de marché |
| 2025-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé
Brève description:
“Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: 2025F0233MAOOC
Description du marché:
“Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac”
Informations complémentaires:
“Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des marchés 2025F0129 130MAOOC”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: 2025F0234MAOOC
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Numéro d'enregistrement national: 25670115200025
Adresse postale: Espace européen de l'entreprise
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.le-guelf@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388193173 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cette consultation résulte de la décision de déclarer sans suite de la procédure concernant les marchés n° 2025F0129MAOOC et 2025F0130MAOOC.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 rue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon le règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 120-411358 (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé
Brève description:
“Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: 2025F0233MAOOC
Description du marché:
“Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac”
Informations complémentaires:
“Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des marchés 2025F0129 130MAOOC”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: 2025F0234MAOOC
Description du marché:
“Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Numéro d'enregistrement national: 25670115200025
Adresse postale: Espace européen de l'entreprise
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.le-guelf@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388193173 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cette consultation résulte de la décision de déclarer sans suite de la procédure concernant les marchés n° 2025F0129MAOOC et 2025F0130MAOOC.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 rue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon le règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 120-411358 (2025-06-25)
Avis d'attribution de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 15 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur technique est noté sur 80 points
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique est notée sur 40 points
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025F0233MAOOC
Date de conclusion du contrat: 2025-11-05 📅
Titre: Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Alliance
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alliance
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance energies
Numéro d'enregistrement national: 52844807900012
Code postal: 67150
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2025/S 217-746716 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 15 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur technique est noté sur 80 points
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique est notée sur 40 points
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025F0233MAOOC
Date de conclusion du contrat: 2025-11-05 📅
Titre: Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Alliance
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alliance
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance energies
Numéro d'enregistrement national: 52844807900012
Code postal: 67150
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2025/S 217-746716 (2025-11-07)
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