Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
Carcassonne Agglo
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre. La durée du contrat est de 48 mois à compter de la notification. La date de commencement du marché (01/01/2026) n'est indiquée qu'à titre prévisionnel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-06 | Avis de marché |
| 2025-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche Rse
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carcassonne Agglo
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-10 09:00:00 📅
Lieu: Carcassonne Agglo
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Banquet Régis
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468105600 📞
URL: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-658094 (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
Numéro de référence:
25069F
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre.
La durée du contrat est de 48 mois à compter de la notification. La date de commencement du marché (01/01/2026) n'est indiquée qu'à titre prévisionnel
Afficher plus
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-22163
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche Rse
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carcassonne Agglo
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-10 09:00:00 📅
Lieu: Carcassonne Agglo
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
1524
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Banquet Régis
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468105600 📞
URL: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
42F06F76-AE60-A407-E10F40905D7109DF
Adresse postale: Place Félix
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
42F06F67-0EBC-094E-6F82156F5DD72BBC
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-658094 (2025-10-06)
Avis d'attribution de marché (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-09 📅
Titre: Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Chausson materiaux sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 rue de Fenouillet
Code postal: 31140
Commune postale: Saint Alban
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.lamothe@chausson.fr 📧
Téléphone: 0563783333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 658094-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 001-000923 (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
25069f
Date de conclusion du contrat: 2025-12-09 📅
Titre: Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d'eau potable et assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Chausson materiaux sas
Numéro d'enregistrement national:
22163-1-0-1
Adresse postale: 60 rue de Fenouillet
Code postal: 31140
Commune postale: Saint Alban
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.lamothe@chausson.fr 📧
Téléphone: 0563783333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 658094-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires, il est conclu pour un montant maximum de 4 000 000.00 euro(s) Ht pour toute la durée de celui ci et les titulaires sont les entreprises Chausson Materiaux Sas, Pum Plastiques situé 4 rue René Francart -Zac Croix Blandin - 51684 Reims et Prolians établissement Baures situé 21, avenue de Nimes - 34009 Montpellier
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
603C454C-FA12-4D75-98A53B7E96320CE4
Organe de révision
603C453C-0F74-6040-4B9882265ED1A960
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
603C455C-E6CE-1EDF-82C01262169CD542
Source: OJS 2026/S 001-000923 (2025-12-30)
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