Fourniture et livraison d'équipements électroménagers domestiques en 2 lots

Ville de Toulon

Le présent marché a pour objet de confier au TITULAIRE la fourniture et la livraison d'équipements électroménagers domestiques destinés à doter ou à remplacer celui existant, dans divers bâtiments de la ville de Toulon en 2 lots. Le présent marché concerne également la fourniture de pièces détachées ou d'accessoires/pièces de rechange destinées à remettre en état l'équipement présent dans le parc. S'agissant des pièces détachées ou d'accessoires/pièces de rechange, le présent marché ne concerne pas la pose. En effet, la pose sera prise en charge par un technicien du Service Maintenance Equipements (Pôle Maintenance Cuisine)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TECHNO

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-21	Avis de marché
2026-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'équipements électroménagers domestiques en 2 lots
Numéro de référence: 25FF-DCP-0393-O
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils ménagers électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 117 020 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison d'équipements « gros électroménagers » domestiques y compris pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 76 520 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture d'équipements gros électroménagers destinés à l'équipement ou au remplacement dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

Masses sur la durée totale du marché : montant minimum 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc / montant maximum 230 000 euro(s) Ht soit 276 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Produits/services supplémentaires:

Lave-linge et sèche-linge 📦

Robots ménagers 📦

Réfrigérateurs et congélateurs 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison d'équipements « petits électroménagers » y compris pièces détachées et accessoires/pièces de rechange
Valeur estimée hors TVA: 40 500 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture de matériel professionnel de préparation culinaire destiné à l'équipement ou au remplacement, dans les cuisines dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

Masses sur la durée totale du marché : montant minimum 25 000 euro(s) Ht soit 30 000 euro(s) Ttc / montant maximum 120 000 euro(s) Ht soit 144 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Produits/services supplémentaires:

Lave-linge et sèche-linge 📦

Robots ménagers 📦

Réfrigérateurs et congélateurs 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-02 14:00:00 📅
Lieu: Toulon
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années

Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1722817 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1722817 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, tous lots confondus, pour la durée totale du marché de 4 ans ferme. La date de démarrage du marché (25/05/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Une avance de 10% est prévue à l'article 4.2 du Ccap pour les 2 lots. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap pour les 2 lots. Les modalités de règlement des prix sont indiquées à l'article 3.1 du Ccap pour les 2 lots. Les accords-cadres seront attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère "Prix" noté sur 60 points, - le critère "Valeur technique" noté sur 30 points, - le critère "Performance environnementale" noté sur 10 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation, soit le Document Unique du Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de Consultation

Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, tous lots confondus, pour la durée totale du marché de 4 ans ferme. La date de démarrage du marché (25/05/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle.
Une avance de 10% est prévue à l'article 4.2 du Ccap pour les 2 lots. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap pour les 2 lots.
Les modalités de règlement des prix sont indiquées à l'article 3.1 du Ccap pour les 2 lots.
Les accords-cadres seront attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
- le critère "Prix" noté sur 60 points,
- le critère "Valeur technique" noté sur 30 points,
- le critère "Performance environnementale" noté sur 10 points.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation, soit le Document Unique du Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de Consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 3EF7261E-DCA6-C105-F6719A54B1D97ABC
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 3EF7260C-E4C4-9746-A1AD809797458752
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-697875 (2025-10-21)

Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 117 020 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 112100.51 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de Protection de l'Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026rl19
Date de conclusion du contrat: 2026-01-27 📅
Titre: Fourniture et livraison d'équipements « gros électroménagers » domestiques y compris pièces détachées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112100.51 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 74749.51 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Techno
Numéro d'enregistrement national: 1722817-1-1-1
Adresse postale: 6 Av Des Cinq Cantons
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@techno-avignon.com 📧
Téléphone: 0490892056 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 351 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1722817-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 697875-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Valeur totale du présent avis correspond au montant total euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2 des Bpu valant Denc respectifs (74 749.51 + 37 351 = 112 100.51 euro(s) Ht). Les valeurs minimales et maximales sur la durée totale du marché : Lot 1 : montant minimum 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc / montant maximum 230 000 euro(s) Ht soit 276 000 euro(s) Ttc Lot 2 : montant minimum 25 000 euro(s) Ht soit 30 000 euro(s) Ttc / montant maximum 120 000 euro(s) Ht soit 144 000 euro(s) Ttc Les marchés sont passés pour une durée ferme de 4 ans. Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Pour les 2 lots : Prix noté sur 60 points, Valeur technique noté sur 30 points et Performances en matière de Protection de l'Environnement noté sur 10 points. Les marchés ont été signés et notifiés le 10/02/2026. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et sur le site data.gouv.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F7AD269E-D1C6-FB63-E55A76C899672ECC
Organe de révision
F7AD268F-F850-626D-E6382877B854ECDB
Source: OJS 2026/S 030-100910 (2026-02-11)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Appareils ménagers (>20)

Appareils ménagers électriques (20)