La présente consultation concerne la fourniture d'abonnements au titre à titre, à des périodiques électroniques et imprimés, avec ou sans prestations électroniques associées, mais également la fourniture de numéros isolés, notamment à des fins de réassort. Les bibliothèques universitaires ainsi que toutes les composantes d'Université Côte d'Azur sont susceptibles d'acquérir des abonnements à des journaux et revues aussi les lieux d'exécution concernent l'ensemble des sites d'Université Côte d'Azur. Sont exclus du présent marché : - les bouquets ou portefeuilles de journaux et revues électroniques - les périodiques faisant l'objet d'un groupement de commande porté par un établissement et dont serait membre Université Côte d'Azur - les revues des universités, d'associations ou sociétés savantes dont l'Université est membre (paiement d'une cotisation d'adhésion) - l'antiquariat - toute publication en série relevant d'une exclusivité de diffusion ou ne relevant pas du circuit classique de distribution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
Avis de marché (2025-11-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques imprimés et/ou électroniques, toutes disciplines
Numéro de référence: F25-48
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture d'abonnements au titre à titre, à des périodiques électroniques et imprimés, avec ou sans prestations électroniques associées, mais également la fourniture de numéros isolés, notamment à des fins de réassort.
Les bibliothèques universitaires ainsi que toutes les composantes d'Université Côte d'Azur sont susceptibles d'acquérir des abonnements à des journaux et revues aussi les lieux d'exécution concernent l'ensemble des sites d'Université Côte d'Azur.
Sont exclus du présent marché :
- les bouquets ou portefeuilles de journaux et revues électroniques
- les périodiques faisant l'objet d'un groupement de commande porté par un établissement et dont serait membre Université Côte d'Azur
- les revues des universités, d'associations ou sociétés savantes dont l'Université est membre (paiement d'une cotisation d'adhésion)
- l'antiquariat
- toute publication en série relevant d'une exclusivité de diffusion ou ne relevant pas du circuit classique de distribution
La présente consultation concerne la fourniture d'abonnements au titre à titre, à des périodiques électroniques et imprimés, avec ou sans prestations électroniques associées, mais également la fourniture de numéros isolés, notamment à des fins de réassort.
Les bibliothèques universitaires ainsi que toutes les composantes d'Université Côte d'Azur sont susceptibles d'acquérir des abonnements à des journaux et revues aussi les lieux d'exécution concernent l'ensemble des sites d'Université Côte d'Azur.
Sont exclus du présent marché :
- les bouquets ou portefeuilles de journaux et revues électroniques
- les périodiques faisant l'objet d'un groupement de commande porté par un établissement et dont serait membre Université Côte d'Azur
- les revues des universités, d'associations ou sociétés savantes dont l'Université est membre (paiement d'une cotisation d'adhésion)
- l'antiquariat
- toute publication en série relevant d'une exclusivité de diffusion ou ne relevant pas du circuit classique de distribution
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Périodiques📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1734940
Produits/services supplémentaires: Publications périodiques📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Code postal: 06103
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes
🏙️
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Le titulaire sera informé de l'éventuelle non reconduction du marché 2 mois avant la date anniversaire du marché. Il ne pourra refuser la reconduction du marché
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Le titulaire sera informé de l'éventuelle non reconduction du marché 2 mois avant la date anniversaire du marché. Il ne pourra refuser la reconduction du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université Côte d'Azur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-06 13:00:00 📅
Lieu: Université Côte d'Azur
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le Dce est disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Pour pouvoir consulter les procédures en cours et télécharger le Dce, les entreprises devront s'inscrire :
Pour cela une notice d'explication est accessible en bas de page en cliquant sur le lien indiqué ci-dessus (lien direct : http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf ).
>> Vérifiez bien votre mot de passe, pour éviter les problèmes de reprise, faites un copier-coller.
>> Vérifiez votre anti-spam et autorisez l'adresse courrier@aws-france.com
>> en cas problème contacter le support : support-entreprises@aws-france.com
Les candidats sont invités à consulter les conditions générales de la plateforme Aws accessible à l'adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde ou dans le cas où le dépôt électronique est impossible, pour des raisons indépendantes de la volonté du candidat
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le Dce est disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Pour pouvoir consulter les procédures en cours et télécharger le Dce, les entreprises devront s'inscrire :
Pour cela une notice d'explication est accessible en bas de page en cliquant sur le lien indiqué ci-dessus (lien direct : http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf ).
>> Vérifiez bien votre mot de passe, pour éviter les problèmes de reprise, faites un copier-coller.
>> Vérifiez votre anti-spam et autorisez l'adresse courrier@aws-france.com
>> en cas problème contacter le support : support-entreprises@aws-france.com
Les candidats sont invités à consulter les conditions générales de la plateforme Aws accessible à l'adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde ou dans le cas où le dépôt électronique est impossible, pour des raisons indépendantes de la volonté du candidat
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 789EE8F4-B4A8-A9EE-7407B79BFFD6DF9F
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Cs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-739603 (2025-11-06)