FOURNITURE DE VEGETAUX
Ville de Saint Etienne
La présente consultation concerne l'attribution d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande de fourniture de végétaux (plantes à massifs, rosiers, arbustes, bulbes, gazon, tapis de fleurs...) avec un montant maximum de 480 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
| 2026-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vegetaux
Numéro de référence: 25AOO-820
Brève description:
“La présente consultation concerne l'attribution d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande de fourniture de végétaux (plantes à massifs,...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Plantes à massifs (annuelles, vivaces, graminées)
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Plantes à massifs (annuelles, vivaces, graminées) <br/> montant total maximum 240 000 euro(s) HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Arbustes, rosiers, plantes grimpantes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Arbustes, rosiers, plantes grimpantes<br/> montant total maximum 60 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture de bulbes (avec ou sans plantation mécanisée)
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de bulbes (avec ou sans plantation mécanisée)<br/> montant total maximum 75 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fourniture de gazon et gazon fleuri (en graines ou placage)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de gazon et gazon fleuri (en graines ou placage) <br/> montant total maximum 45 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Graines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Tapis de fleurs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Tapis de fleurs<br/> montant total maximum 60 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58712 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58712 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 31E1ACCC-CB92-259D-10370E15243EDCDF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 31E1ACDD-0B57-BFFD-8793B5FAA3531245
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607761 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vegetaux
Numéro de référence: 25AOO-820
Brève description:
“La présente consultation concerne l'attribution d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande de fourniture de végétaux (plantes à massifs,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Plantes à massifs (annuelles, vivaces, graminées)
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Plantes à massifs (annuelles, vivaces, graminées) <br/> montant total maximum 240 000 euro(s) HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Arbustes, rosiers, plantes grimpantes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Arbustes, rosiers, plantes grimpantes<br/> montant total maximum 60 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture de bulbes (avec ou sans plantation mécanisée)
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de bulbes (avec ou sans plantation mécanisée)<br/> montant total maximum 75 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fourniture de gazon et gazon fleuri (en graines ou placage)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de gazon et gazon fleuri (en graines ou placage) <br/> montant total maximum 45 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Graines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Tapis de fleurs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Tapis de fleurs<br/> montant total maximum 60 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58712 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58712 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 31E1ACCC-CB92-259D-10370E15243EDCDF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 31E1ACDD-0B57-BFFD-8793B5FAA3531245
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607761 (2025-09-16)
Avis d'attribution de marché (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026008
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Plantes à massifs (annuelles, vivaces, graminées)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les serres de l'etang mirabeau
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-1-1
Adresse postale: 47 Rue Mirabeau
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Plandanjou
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-2-1
Adresse postale: 10 Esp Jean Sauvage
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-De-Ce
Région: Maine-et-Loire 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver export bv
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-3-1
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Code postal: 1704
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Charente-Maritime 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Natura'lis
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-4-1
Adresse postale: 4 Bd De Beauregard
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Région: Côte-d’Or 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Fleurs-i-tech
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-5-1
Adresse postale: 7825 Av Des Pyrenees
Code postal: 33114
Commune postale: Le Barp
Région: Gironde 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477487748 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 607761-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du marché. Les critères de jugement étaient les suivants: 50 % : Valeur...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 377AFDE9-B6D4-5D5E-E138DAE3EE9A79C8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
377AFDFD-E0A6-C63A-9003F5C8278216AF
Source: OJS 2026/S 035-119347 (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026008
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Plantes à massifs (annuelles, vivaces, graminées)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les serres de l'etang mirabeau
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-1-1
Adresse postale: 47 Rue Mirabeau
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Plandanjou
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-2-1
Adresse postale: 10 Esp Jean Sauvage
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-De-Ce
Région: Maine-et-Loire 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver export bv
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-3-1
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Code postal: 1704
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Charente-Maritime 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Natura'lis
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-4-1
Adresse postale: 4 Bd De Beauregard
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Région: Côte-d’Or 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Fleurs-i-tech
Numéro d'enregistrement national: 58712-1-5-1
Adresse postale: 7825 Av Des Pyrenees
Code postal: 33114
Commune postale: Le Barp
Région: Gironde 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477487748 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 607761-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du marché. Les critères de jugement étaient les suivants: 50 % : Valeur...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 377AFDE9-B6D4-5D5E-E138DAE3EE9A79C8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
377AFDFD-E0A6-C63A-9003F5C8278216AF
Source: OJS 2026/S 035-119347 (2026-02-17)
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