Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 16/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.? Ils sont reconductibles pour 2 périodes d'un an, selon les modalités définies au CCAPC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour plantations
Numéro de référence: A5CPMM10091
Brève description:
“Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 16/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au...”
Brève description
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 16/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.?
Ils sont reconductibles pour 2 périodes d'un an, selon les modalités définies au CCAPC
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes📦
Valeur estimée hors TVA: 728 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres tiges et cépées avec formes naturelles”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il...”
Informations complémentaires
Le présent lot 1 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale :Maximum de 400 000 euro(s) H.T
- Pour chaque période de reconduction :
Maximum de 200 000 euro(s) H.T
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Produits/services supplémentaires: Plantes📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-16 📅
Date de fin: 2028-01-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'expiration des accords-cadres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres en tiges fléchées ou en cépées formées”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 2 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il...”
Informations complémentaires
Le présent lot 2 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale :Maximum de 400 000 euro(s) H.T
- Pour chaque période de reconduction :
Maximum de 200 000 euro(s) H.T
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de végétaux arbustifs et Méditerranéens, rosiers paysagers et plantes sarmenteuses”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 3 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il...”
Informations complémentaires
Le présent lot 3 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale :Maximum de 300 000 euro(s) H.T
- Pour chaque période de reconduction :
Maximum de 150 000 euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants ligneux”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 4 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il...”
Informations complémentaires
Le présent lot 4 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale :Maximum de 120 000 euro(s) H.T
- Pour chaque période de reconduction :
Maximum de 60 000 euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plantes vivaces”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 5 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il...”
Informations complémentaires
Le présent lot 5 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale :Maximum de 100 000 euro(s) H.T
- Pour chaque période de reconduction :
Maximum de 50 000 euro(s) H.T
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres fruitiers et de petits fruits”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 6 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il...”
Informations complémentaires
Le présent lot 6 est conclu pour une durée initiale à compter du 16/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale :Maximum de 60 000 euro(s) H.T
- Pour chaque période de reconduction :
Maximum de 30 000 euro(s) H.T
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont...”
Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4F44E37D-F7DD-2C47-5D44F8AF844220FD
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4F44E38F-D78C-2C85-3A123FF162E0FAFC
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-621774 (2025-09-22)
Avis d'attribution de marché (2026-04-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 16/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au...”
Brève description
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 16/01/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 15/01/2028.
Ils sont reconductibles pour 2 périodes d'un an, selon les modalités définies au CCAPC
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Valeur estimée hors TVA: 728 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: R7571a
Date de conclusion du contrat: 2026-03-27 📅
Titre: Arbres tiges et cépées avec formes naturelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres daniel soupe
Numéro d'enregistrement national: 1710717-1-1-1
Adresse postale: Les Lazares
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon-Sur-Chalaronne
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com📧
Téléphone: 0474550098📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national: 1710717-1-2-1
Adresse postale: 875 Che De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie🏙️
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com📧
Téléphone: 0479622533📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres charentaises
Numéro d'enregistrement national: 1710717-1-3-1
Adresse postale: Rte De Beauregard
Code postal: 16310
Commune postale: Montemboeuf
Région: Charente🏙️
Courrier électronique: contact@pepinierescharentaises.fr📧
Téléphone: 0545650261📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinière LES TROIS CHENES
Numéro d'enregistrement national: 1710717-1-4-1
Adresse postale: 1503 Rue De Ligny
Code postal: 45590
Commune postale: Saint-Cyr-En-Val
Région: Loiret🏙️
Courrier électronique: david@troischenes.fr📧
Téléphone: 0238760783📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Damien VIVIER Pépinières
Numéro d'enregistrement national: 1710717-1-5-1
Adresse postale: Le Contant
Code postal: 38260
Commune postale: Penol
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: contact@vivier-pepinieres.fr📧
Téléphone: 0961676476📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pilaud vegetaux diffusion
Numéro d'enregistrement national: 1710717-1-6-1
Adresse postale: 410 Che De Combe Jacquet
Code postal: 26380
Commune postale: Peyrins
Région: Drôme🏙️
Courrier électronique: contact@pepinieres-pilaud.fr📧
Téléphone: 0475027620📞
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées ».
« Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. »
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D89BAC00-C12C-7C4D-E858AE69555E4903
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D89BAC11-9373-7E72-0E234F45AD4B3FFA
Source: OJS 2026/S 075-264137 (2026-04-16)