Fourniture de vaccins pour les services du Conseil départemental du Var et du Centre Départemental de l'Enfance du Var

Conseil départemental du Var

Fourniture de vaccins pour les services du Conseil départemental du Var et du Centre Départemental de l'Enfance du Var. L'affaire est constituée de 10 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et par le budget annexe du centre départemental de l'enfance. La valeur globale estimée du marché est de 233 240,63 euro(s) HT par an, soit 932 962,52 euro(s) HT sur 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-11 Avis de marché
2025-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins pour les services du Conseil départemental du Var et du Centre Départemental de l'Enfance du Var
Numéro de référence: 250018
Brève description:
Fourniture de vaccins pour les services du Conseil départemental du Var et du Centre Départemental de l'Enfance du Var. L'affaire est constituée de 10 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et par le budget annexe du centre départemental de l'enfance. La valeur globale estimée du marché est de 233 240,63 euro(s) HT par an, soit 932 962,52 euro(s) HT sur 4 ans
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Valeur estimée hors TVA: 233 241 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Hexavalent (Diphtérie / Tétanos / Poliomyélite / Coqueluche / Haemophilus influenzae b / Hépatite B)
Valeur estimée hors TVA: 19302.83 EUR 💰
Description du marché:
Hexavalent (Diphtérie / Tétanos / Poliomyélite / Coqueluche / Haemophilus influenzae b / Hépatite B)
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 1 000 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 30 000 euro(s)
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Produits/services supplémentaires: Vaccins 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Pour les lots 1 à 7, 9 et 10 : Le marché est passé pour une durée d'un an (ou de 12 mois) à compter du 1er janvier 2026 ou de la date de notification si postérieure ou par ordre de service. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le lot n°8 - Méningocoque Acwy est passé pour une durée d'un an (ou de 12 mois) à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
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Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Pour l'ensemble des lots : Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. Dans l'hypothèse où d'une part, le montant maximum fixé pour une période est atteint avant le terme de celle-ci et d'autre part, que le marché est reconduit par anticipation dans les conditions prévues à l'article durée du marché du présent document, alors la date de reconduction anticipée se substitue à la date anniversaire de la notification du marché ou, le cas échéant, à la date de la précédente reconduction anticipée. L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché 1 mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Le lot n°8 - Méningocoque Acwy est passé pour une durée d'un an (ou de 12 mois) à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Rougeole, oreillons, rubéole
Valeur estimée hors TVA: 11 248 EUR 💰
Description du marché: Rougeole, oreillons, rubéole
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 1 000 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 20 000 euro(s)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Pentavalent (Diphtérie / Tétanos / Coqueluche / Poliomyélite / Haemophilus influenzae b)
Valeur estimée hors TVA: 1 083 EUR 💰
Description du marché:
Pentavalent (Diphtérie / Tétanos / Coqueluche / Poliomyélite / Haemophilus influenzae b)
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 500 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 2 500 euro(s)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Hépatite B enfant
Valeur estimée hors TVA: 658.4 EUR 💰
Description du marché: Hépatite B enfant
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 200 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 2 500 euro(s)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Hépatite B adulte
Valeur estimée hors TVA: 1273.5 EUR 💰
Description du marché: Hépatite B adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Hépatite A adulte
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Description du marché: Hépatite A adulte
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 0 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 2 500 euro(s)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Rotavirus
Valeur estimée hors TVA: 8698.9 EUR 💰
Description du marché: Rotavirus
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 1 000 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 15 000 euro(s)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Méningocoque ACWY dans le cadre de la campagne vaccinale des collégiens du Var
Valeur estimée hors TVA: 159 600 EUR 💰
Description du marché: Méningocoque ACWY dans le cadre de la campagne vaccinale des collégiens du Var
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 10 000 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 175 000 euro(s)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Tétravalent adolescents et adultes (Diphtérie / Tétanos / Coqueluche / Poliomyélite - valences dTcaP)
Valeur estimée hors TVA: 30 876 EUR 💰
Description du marché:
Tétravalent adolescents et adultes (Diphtérie / Tétanos / Coqueluche / Poliomyélite - valences dTcaP)
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 5 000 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 40 000 euro(s)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Antigrippal
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Antigrippal
Informations complémentaires:
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants : Critère Valeur Technique: 50 % - Sous-critère 1 : Praticité d'utilisation (seringues pré remplies, à reconstituer…), effets secondaires du vaccin (douleur au point d'injection, fièvre...) et schéma vaccinal (nombre de doses à administrer) - Noté sur 5 points coefficient 5 soit 25 points au maximum. - Sous-critère 2 : Modalités de livraison et de passation des commandes - noté sur 15 points selon les sous-sous critères suivants : - - Sous sous critère 2.1 : Mode de prise en charge des commandes passées (commandes usuelles et urgentes, commandes séparées) - Noté sur 5 points coefficient 1 soit 5 points au maximum. - - Sous sous critère 2.2 : Conditions de transport - Noté sur 5 points coefficient 2 soit 10 points au maximum. Sous-critère 3 : échanges des informations et service client : Problèmes de livraison - Noté sur 5 points coefficient 2, soit au maximum 10 points. Critère Prix : 40 % 1- Critère prix Dqe (pondération 30%) 2- Le montant des frais de livraison (pondération 10%) Critère Environnement : 10% - Sous-critère 1 (noté sur 5 points coefficient 2) : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures…). Montant minimum annuel en euro(s) Ht : 1 000 euro(s)Montant maximum annuel en euro(s) Ht : 5 000 euro(s)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-15 13:00:00 📅
Lieu: Toulon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental du var
Numéro d'enregistrement national: 55459
Adresse postale: Direction de la commande Publique
390 avenue des Lices , Cs 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DALMAS Karine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0483950569 📞
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1655292 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1655292 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées. Pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser : - Les formulaires Dc1 et Dc2 ( ou équivalents) joints au présent dossier de consultation, ou - Le Document Unique de Marché Européen ( Dume). Le candidat devra fournir: - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement : - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus, il devra dans les deux cas produire l'attestation sur l'honneur établie en application du Règlement (Ue) 2022/576 Du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ;
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: A81946A8-EE89-6920-B3BE0977F8528FC9
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: A8194696-F98E-7D80-1D72A272BE85C585
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-380330 (2025-06-11)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 233 241 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 229 284 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250899
Date de conclusion du contrat: 2025-08-27 📅
Titre: Hexavalent (Diphtérie / Tétanos / Poliomyélite / Coqueluche / Haemophilus influenzae b / Hépatite B)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 229 284 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Msd france
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-1-1
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8958.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Glaxosmithkline
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-2-1
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 983.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 590.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1167.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 189.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-8-1
Code postal: 75668
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 395 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi
Numéro d'enregistrement national: 1655292-1-10-1
Code postal: 94250
Commune postale: Gentilly
Région: Val-de-Marne 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 380330-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 108707CF-9798-2936-45C78F3CA24EA1EF
Organe de révision
10870780-E1BA-B8E7-B338B85489D2DC06
Source: OJS 2025/S 202-691297 (2025-10-20)
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