Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 512000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de toutes pièces détachées diverses
Numéro de référence: 25EMS0172
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 512000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 512000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 2 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BOSCHUNG<br/>Montant HT minimum...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BOSCHUNG<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BUCHER<br/>Montant HT minimum du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BUCHER<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque CMAR<br/>Montant HT minimum du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque CMAR<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque EUROPE SERVICE<br/>Montant HT...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque EUROPE SERVICE<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque HAKO<br/>Montant HT minimum du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque HAKO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque MATHIEU<br/>Montant HT minimum du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque MATHIEU<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque SCHMIDT<br/>Montant HT minimum du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque SCHMIDT<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque VAL'AIR<br/>Montant HT minimum du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque VAL'AIR<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules utilitaires légers de marque PIAGGIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules utilitaires légers de marque PIAGGIO<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque SKODA
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque SKODA
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque VOLKSWAGEN
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque VOLKSWAGEN
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque
GEESINK<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque
GEESINK<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Dc1, Dc2 ou Dumeattestation de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Dc1, Dc2 ou Dumeattestation de régularité fiscale de moins de 6 moisattestation de vigilance Urssaf de moins de 6 mois
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Collectivité
“La date de début de marché est fixée au 1er janvier 2026, ou à date de notification si celle-ci est postérieure. La date de début d'exécution ci-dessus est...”
La date de début de marché est fixée au 1er janvier 2026, ou à date de notification si celle-ci est postérieure. La date de début d'exécution ci-dessus est donnée à titre prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 89511687-F72D-AED0-661D63B352D90020
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-407612 (2025-06-20)
Avis d'attribution de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 512000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 512000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 2 560 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BOSCHUNG
Montant HT minimum du lot pour...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BOSCHUNG
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BUCHER
Montant HT minimum du lot pour...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BUCHER
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque CMAR
Montant HT minimum du lot pour la...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque CMAR
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque EUROPE SERVICE
Montant HT minimum du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque EUROPE SERVICE
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque HAKO
Montant HT minimum du lot pour la...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque HAKO
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque MATHIEU
Montant HT minimum du lot pour...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque MATHIEU
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque SCHMIDT
Montant HT minimum du lot pour...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque SCHMIDT
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque VAL'AIR
Montant HT minimum du lot pour...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque VAL'AIR
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules utilitaires légers de marque PIAGGIO
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules utilitaires légers de marque PIAGGIO
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque SKODA
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque SKODA
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque VOLKSWAGEN
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque VOLKSWAGEN
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de toutes pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque
GEESINK
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Fourniture de toutes pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque
GEESINK
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20251533
Date de conclusion du contrat: 2025-09-30 📅
Titre: Fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque Boschung
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Boschung environnement
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-1-1
Adresse postale: 18 Rue Gustave Madiot
Code postal: 91070
Commune postale: Bondoufle
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: boschung.env@boschung.fr📧
Téléphone: 0169113610📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Easyvoirie
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-2-1
Adresse postale: 555 Chemin De La Roche Du Guide
Code postal: 26780
Commune postale: Malataverne
Région: Drôme🏙️
Courrier électronique: administratif@easyvoirie.com📧
Téléphone: 04 83 33 03 30📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions mecaniques automat rivard
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-3-1
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 49430
Commune postale: Durtal
Région: Maine-et-Loire🏙️
Courrier électronique: contact@cmar.fr📧
Téléphone: 0241763162📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-4-1
Adresse postale: Avenue Du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal🏙️
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com📧
Téléphone: 0471641564📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Valmetal
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-8-1
Adresse postale: Za Les Graviers
Code postal: 70200
Commune postale: La Cote
Région: Haute-Saône🏙️
Courrier électronique: caroline.tourdot@valmetal.fr📧
Téléphone: 0384302323📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: CATRA 67
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-9-1
Adresse postale: 2a Rue De L Artisanat
Code postal: 67640
Commune postale: Fegersheim
Région: Bas-Rhin🏙️
Courrier électronique: aurent.marx@renault-trucks.net📧
Téléphone: 03 90 29 89 00📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 270 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsace electro diesel
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-10-1
Adresse postale: 20 Rue Du Fort
Code postal: 67118
Commune postale: Geispolsheim Gare
Courrier électronique: c-gelhausen@aed-ad.fr📧
Téléphone: 0388660845📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668346-1-13-1