FOURNITURE DE TOUS CARBURANTS A LA POMPE ET DE SERVICES PAR CARTES ACCREDITIVES - FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOLE, GNR, ADBLUE ET FUEL DOMESTIQUE, GNV et XTL
Loire Forez agglomération
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Mazout › Fioul domestique
- • Pétrole et distillats › Essence
- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-03 | Avis de marché |
| 2026-01-20 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE TOUS CARBURANTS A LA POMPE ET DE SERVICES PAR CARTES ACCREDITIVES - FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOLE, GNR, ADBLUE ET FUEL DOMESTIQUE, GNV et XTL
Numéro de référence:
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de tous carburants et services à la pompe par cartes accréditives sur tout le territoire de LFa
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de tous carburants et services à la pompe par cartes accréditives
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-28 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Septembre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier pour la cuve située à la déchèterie de Savigneux ainsi que du gazole non routier, du gazole normal et de l'Adblue pour les cuves situées à la déchèterie d'Estivareilles (+ possibilité de XTL)
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier pour la cuve située au Domaine Nordique du Col de la Loge (+ possibilité de XTL)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de fuel domestique pour les chaudières du pôle territorial et de la ludothèque à St-Bonnet-le-Château
Description du marché: Fourniture et livraison de fuel domestique à St-Bonnet-le-Château
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de télébadges pour véhicules légers
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de télébadges
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Durée de 4 ans et 3 jours pour finir le marché à la fin d'un mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Forez agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAZILE Christophe
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: 0426547000 📞
URL: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58586 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58586 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-581874 (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE TOUS CARBURANTS A LA POMPE ET DE SERVICES PAR CARTES ACCREDITIVES - FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOLE, GNR, ADBLUE ET FUEL DOMESTIQUE, GNV et XTL
Numéro de référence:
25LFPAT027
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de tous carburants et services à la pompe par cartes accréditives sur tout le territoire de LFa
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de tous carburants et services à la pompe par cartes accréditives
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-28 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Septembre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier pour la cuve située à la déchèterie de Savigneux ainsi que du gazole non routier, du gazole normal et de l'Adblue pour les cuves situées à la déchèterie d'Estivareilles (+ possibilité de XTL)
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de GNR à la déchèterie de Savigneux + GNR, gazole normal et Adblue à la déchèterie d'Estivareilles (+ possibilité de XTL)
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier pour la cuve située au Domaine Nordique du Col de la Loge (+ possibilité de XTL)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de GNR au Domaine Nordique du Col de la Loge (+ possibilité de XTL)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture et livraison de fuel domestique pour les chaudières du pôle territorial et de la ludothèque à St-Bonnet-le-Château
Description du marché: Fourniture et livraison de fuel domestique à St-Bonnet-le-Château
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de télébadges pour véhicules légers
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de télébadges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Durée de 4 ans et 3 jours pour finir le marché à la fin d'un mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Forez agglomération
Numéro d'enregistrement national:
19
Adresse postale: 17 Boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAZILE Christophe
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: 0426547000 📞
URL: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58586 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58586 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
9CFC614A-AE59-172B-7012EA43DC287E4D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.
Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-581874 (2025-09-03)
Avis d'attribution de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 520 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Titre: Fourniture de tous carburants et services à la pompe par cartes accréditives sur tout le territoire de Lfa
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 520 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Greenway
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Pleyel
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Granjon combustibles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av Benoit Fourneyron
Code postal: 42480
Commune postale: La Fouillouse
Région: Loire 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergeron transports
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 120 chemin de Trémoulin - Za Les Plantées
Code postal: 42680
Commune postale: St Marcellin En Forez
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 581874-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 014-045248 (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 520 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lf25/155
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Titre: Fourniture de tous carburants et services à la pompe par cartes accréditives sur tout le territoire de Lfa
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 520 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Greenway
Numéro d'enregistrement national:
58586-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Pleyel
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Granjon combustibles
Numéro d'enregistrement national:
58586-1-2-1
Adresse postale: Av Benoit Fourneyron
Code postal: 42480
Commune postale: La Fouillouse
Région: Loire 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergeron transports
Numéro d'enregistrement national:
58586-1-3-1
Adresse postale: 120 chemin de Trémoulin - Za Les Plantées
Code postal: 42680
Commune postale: St Marcellin En Forez
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 581874-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8EFDF36F-9FE9-6A56-7A4A1416E621942C
Source: OJS 2026/S 014-045248 (2026-01-20)
Avis d'attribution de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Fourniture et livraison de fuel domestique pour les chaudières du pôle territorial et de la ludothèque à St-Bonnet-le-Château
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Source: OJS 2026/S 046-158050 (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour les chaudières du pôle territorial et de la ludothèque à St-Bonnet-le-Château
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Numéro de contrat:
2026lf25164
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Fourniture et livraison de fuel domestique pour les chaudières du pôle territorial et de la ludothèque à St-Bonnet-le-Château
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
58586-2-4-1
Informations complémentaires
Organe de révision
3BD7B715-DB89-BA51-F1480D29C24F00F4
Source: OJS 2026/S 046-158050 (2026-03-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (>20)