Fourniture de prothèses orthopédiques et d'accessoires d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer

Centre hospitalier de Dunkerque

La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer. Ce marché est établi conformément à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. Ainsi, en sa qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois, le Centre Hospitalier de Dunkerque assure la passation de ce marché pour le compte du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer. Les caractéristiques techniques et administratives des prestations composant la présente procédure sont fixées notamment par le Cahier des Clauses Particulières (CCP) inclus au sein du dossier de consultation des entreprises (DCE). Tous les produits proposés devront être conformes aux normes en vigueur. Ils doivent respecter les exigences légales et réglementaires concernant la dangerosité et le respect de l'environnement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-01 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prothèses orthopédiques et d'accessoires d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Numéro de référence: 25/012 CHRSO
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer. Ce marché est établi conformément à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. Ainsi, en sa qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois, le Centre Hospitalier de Dunkerque assure la passation de ce marché pour le compte du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer. Les caractéristiques techniques et administratives des prestations composant la présente procédure sont fixées notamment par le Cahier des Clauses Particulières (CCP) inclus au sein du dossier de consultation des entreprises (DCE). Tous les produits proposés devront être conformes aux normes en vigueur. Ils doivent respecter les exigences légales et réglementaires concernant la dangerosité et le respect de l'environnement
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 46
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 46

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Accessoires ciment
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Description du marché: Bol à ciment avec spatule
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Code postal: 62505
Ville: Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
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Informations sur les options
Options
Description des options:
Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Ancre résorbable pour ligamentoplastie de cheville chirurgie ouverte
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Ancre résorbable pour ligamentoplastie de cheville chirurgie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Ancre pour chirurgie des doigts
Description du marché: Ancre pour chirurgie des doigts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Ancre non résorbable à impacter
Description du marché: Ancre non résorbable à impacter
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Système d'ancrage résorbable pour chirurgie de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: (inclure dans la proposition les accessoires type canules, etc)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Ancre résorbable pour chirurgie de l'instabilité d'épaule sous arthroscopie (Bankart)
Description du marché:
Ancre résorbable pour chirurgie de l'instabilité d'épaule sous arthroscopie (Bankart)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Système d'ancrage pour ligamentoplastie de genou
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Vis interférence résorbable / Système transfixiant type RIGIDFIX
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Système de réparation méniscale par voie arthroscopique
Description du marché: Applicateur pour réinsertion et suture méniscale avec implant préchargé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Broches stériles
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché:
Broches métaizeau titane L = 450 et 300, diamètre 2 à 4 / Broche Kirschner toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Ciment chirurgical
Valeur estimée hors TVA: 35 200 EUR 💰
Description du marché: Ciment basse viscosité /Ciment viscosité normale avec et sans gentamicine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pied - Implant de chirurgie du pied Hallux Valgus
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Pied - Implant de chirurgie du pied Hallux Valgus
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pied - Implant pour ostéotomie métatarsienne et phalangienne, ostéosynthèse compressive
Description du marché:
Vis (canulée, sécable) Instrumentation pour chirurgie mini-invasive - fraises Instrumentation pour chirurgie mini-invasive - lames Accessoires - broche guide Accessoires - autres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Chirurgie du pied - implant d'arthrodèses inter-phalangienne orteils en griffe
Description du marché: Chirurgie du pied - implant d'arthrodèses inter-phalangienne orteils en griffe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Fil métallique acier non stérile
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Description du marché: Fil métallique acier non stérile : Rouleau diamètre 0,8, 1 et 1,5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Ostéosynthèse - Fracture péri-prothétique de hanche et de genou - plaque anatomique verrouillées avec trous de vis décalés et/ou câbles ou cerclages intégrés
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:
Plaques anatomiques verrouillées avec trous de vis décalés et/ou cables ou cerclages intégrés - Plaque LCP fémur proximal - Vis corticale - Vis verrouillée LCP - Goujon de cerclage - Câble de cerclage - Plaque refixation trochanterienne - Vis corticale
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Ostéosynthèse - Enclouage arthrodèse de cheville
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Clou - Vis de fixation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ostéosynthèse - Enclouage fémoral à verrouillage distal
Description du marché:
Clou fémoral- distal titane - Vis de verrouillage titane - Vis condylienne - Vis cervicale partiellement filetée inox et titane - Broche guide
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Ostéosynthèse - Enclouage fémoral proximal pour fracture trochantérienne stérile inox
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Clou long inox - Clou trochantérien inox - Vis cervicale inox - Vis verrouillage inox - Broche guide - Complément (bouchon, etc)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Ostéosynthèse - Enclouage fémoral proximal pour fracture trochantérienne stérile titane
Description du marché:
Clou long titane - Clou trochantérien titane - Vis cervicale titane - Vis verrouillage titane - Broche guide - Complément (bouchon, etc)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Ostéosynthèse - Enclouage huméral
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Clou huméral titane fracture proximale - Clou huméral titane fracture distale - Vis de verrouillage - Complément (bouchon, etc)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Ostéosynthèse - Enclouage supracondylien verrouillable
Description du marché: Clou supracondylien - Vis condylienne - Vis de verrouillage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Ostéosynthèse - Enclouage tibial à verrouillage distal
Description du marché:
Clou tibial titane - Vis de verrouillage titane - Broche guide - Complément (tube, bouchon, mèche…)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Ostéosynthèse - ostéosynthèse par plaque et vis toutes tailles non-stérile
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché:
Plaque gros fragments droite en T et en trèfle - Plaque petit fragments 1/3 de tube droite et en T - Plaque petit fragments 1/3 de tube en trèfle - Plaque à compression gros fragments et petits fragments - Plaque de reconstruction - Plaque ostéosynthèse autre - Vis corticale - Vis spongieuse - Vis verrouillée
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Ostéosynthèse Main
Description du marché: Plaque phalanges - Plaque métacarpe - Vis associées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Ostéosynthèse membre supérieur + clavicule
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Plaque bras - Plaque coude - Plaque avant-bras - Plaque clavicule - Vis associées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Ostéosynthèse cheville
Description du marché: Plaque cheville - Vis associées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Ostéosynthèse vissage perforé canulé auto-compressif petits et gros fragments
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Vis canulée inox filetage partiel - Vis canulée inox filetage total - Vis canulée titane filetage partiel - Vis canulée titane filetage total - Broche guide - Mèches - Complément
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Ostéosynthèse kit stérile prêt à l'emploi pour fracture intra et extra-articulaire ostéotomie distal
Description du marché:
Ostéosynthèse kit stérile prêt à l'emploi pour fracture intra et extra-articulaire ostéotomie distal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Ostéosynthèse fixateur externe membre inférieur, fixation en cache ou triangulation
Description du marché:
Fiche transfixiante - Toutes tailles - Demi-fiche auto-perforante - Toutes tailles - Etaux porte fiche - Articulation fiche/barre - Tige droite pour étaux - Tige 30° pour étaux - Barre d'union droite diamètre 8 L= 180 mm, L= 200 mm, L= 250 mm, L= 300 mm, L= 350 mm - Barre d'union semi-circulaire diamètre 8 - Complément (autres éléments, mèches…)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Ostéosynthèse fixateur externe kit non-stérile (base)
Description du marché: Variante obligatoire : kit stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Prothèse trapézo-métacarpienne
Description du marché: Tige métacarpienne - cupule trapézienne - insert - Complément de gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Prothèse d'épaule
Description du marché: prothèse inversée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Prothèse de genou tricompartimentale
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Prothèse de genou tricompartimentale type PERSONA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Prothèse totale de genou anatomique postéro-stabilisée à plateau fixe et/ou mobile
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Prothèse totale de genou anatomique postéro-stabilisée à plateau fixe et/ou mobile implant à cimenter ou non type ACS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Prothèse modulaire de reconstruction type MUTARS
Description du marché:
Système de reconstruction du fémur distal - Système de reconstruction du tibia proximal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Prothèse de reprise de genou
Description du marché: Prothèse de reprise type LCCK - Prothèse de reprise type RHK
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Prothèse de genou unicompartimentale
Description du marché: Femoro-tibiale interne - Femoro-tibiale externe - Femoro-patellaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Prothèse de genou unicompartimentale mini-invasive type OXFORD
Description du marché: Prothèse de genou unicompartimentale mini-invasive type OXFORD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Prothèse de hanche intermédiaire
Description du marché:
Tige standard à cimenter et sans ciment - Tige latéralisée à cimenter et sans ciment - Cupule mobile bipolaire - Tête chrome
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: Prothèse totale de hanche
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Tige - Tête céramique - Tête chrome - Cupule métalique - Insert simple mobilité - insert double mobilité - Vis de fixation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 41
Description du marché:
Tige standard sans ciment et avec ciment - Tige latéralisée sans ciment et avec ciment - Tête céramique - Tête chrome - Cotyles métal-back - Insert céramique - Insert polyéthylènes - Insert double mobilité - Vis de fixation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Prothèse totale de hanche double mobilité avec et sans ciment
Description du marché:
Tige - Tête - Cotyle double mobilité - Insert PE double mobilité - Vis de fixation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: Prothèse totale de hanche voie antérieure
Description du marché: Prothèse totale de hanche voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: Prothèse totale de hanche de reprise avec et sans vis
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Tige de reprise droite et courbe - Métaphyse - Tête chrome - Tête alumine - Vis clavette - Vis de fixation - Vis corticale - Plaque crochet trochantérique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: Kit de prélèvement plasma riche en plaquette (PRP)
Description du marché: Kit sans et avec HA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: Substitut osseux d'origine humaine en dépôt permanent
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description du marché:
Bloc - Granules - Poudre -Tête fémorale compléte - Demi-tête fémorale - Autres présentations
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-03 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de dunkerque
Numéro d'enregistrement national: 65394
Adresse postale: 130 avenue Louis Herbeaux
Cs 76367
Code postal: 59385
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bayod samy
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0328285558 📞
URL: http://www.ch-dunkerque.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
En cas de besoin, au cours de l'analyse des offres et sur demande du Pharmacien, des échantillons rigoureusement conformes aux produits présentés dans l'offre devront être fournis : voir article 2.3 du Rc pour plus de précisions
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 36B5A31D-07A9-62AE-98448E9565FFA777
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-573914 (2025-09-01)