La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer. Ce marché est établi conformément à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. Ainsi, en sa qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois, le Centre Hospitalier de Dunkerque assure la passation de ce marché pour le compte du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer. Les caractéristiques techniques et administratives des prestations composant la présente procédure sont fixées notamment par le Cahier des Clauses Particulières (CCP) inclus au sein du dossier de consultation des entreprises (DCE). Tous les produits proposés devront être conformes aux normes en vigueur. Ils doivent respecter les exigences légales et réglementaires concernant la dangerosité et le respect de l'environnement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
Avis de marché (2025-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prothèses orthopédiques et d'accessoires d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Numéro de référence: 25/012 CHRSO
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer.
Ce marché est établi conformément à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.
Ainsi, en sa qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois, le Centre Hospitalier de Dunkerque assure la passation de ce marché pour le compte du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer.
Les caractéristiques techniques et administratives des prestations composant la présente procédure sont fixées notamment par le Cahier des Clauses Particulières (CCP) inclus au sein du dossier de consultation des entreprises (DCE).
Tous les produits proposés devront être conformes aux normes en vigueur. Ils doivent respecter les exigences légales et réglementaires concernant la dangerosité et le respect de l'environnement
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Valeur estimée hors TVA: 6 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 46
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 46
1️⃣
Description du marché:
“Bol à ciment avec spatule”
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029”
Description des renouvellements
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ancre résorbable pour ligamentoplastie de cheville chirurgie ouverte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ancre pour chirurgie des doigts” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ancre non résorbable à impacter” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“(inclure dans la proposition les accessoires type canules, etc)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Ancre résorbable pour chirurgie de l'instabilité d'épaule sous arthroscopie (Bankart)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Vis interférence résorbable / Système transfixiant type RIGIDFIX” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Applicateur pour réinsertion et suture méniscale avec implant préchargé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Broches métaizeau titane L = 450 et 300, diamètre 2 à 4 / Broche Kirschner toutes tailles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Ciment basse viscosité /Ciment viscosité normale avec et sans gentamicine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pied - Implant de chirurgie du pied Hallux Valgus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Vis (canulée, sécable) Instrumentation pour chirurgie mini-invasive - fraises Instrumentation pour chirurgie mini-invasive - lames Accessoires - broche...”
Description du marché
Vis (canulée, sécable) Instrumentation pour chirurgie mini-invasive - fraises Instrumentation pour chirurgie mini-invasive - lames Accessoires - broche guide Accessoires - autres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Chirurgie du pied - implant d'arthrodèses inter-phalangienne orteils en griffe” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fil métallique acier non stérile : Rouleau diamètre 0,8, 1 et 1,5” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Plaques anatomiques verrouillées avec trous de vis décalés et/ou cables ou cerclages intégrés - Plaque LCP fémur proximal - Vis corticale - Vis verrouillée...”
Description du marché
Plaques anatomiques verrouillées avec trous de vis décalés et/ou cables ou cerclages intégrés - Plaque LCP fémur proximal - Vis corticale - Vis verrouillée LCP - Goujon de cerclage - Câble de cerclage - Plaque refixation trochanterienne - Vis corticale
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Clou - Vis de fixation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Clou fémoral- distal titane - Vis de verrouillage titane - Vis condylienne - Vis cervicale partiellement filetée inox et titane - Broche guide” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Clou long inox - Clou trochantérien inox - Vis cervicale inox - Vis verrouillage inox - Broche guide - Complément (bouchon, etc)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Clou long titane - Clou trochantérien titane - Vis cervicale titane - Vis verrouillage titane - Broche guide - Complément (bouchon, etc)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Clou huméral titane fracture proximale - Clou huméral titane fracture distale - Vis de verrouillage - Complément (bouchon, etc)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Clou supracondylien - Vis condylienne - Vis de verrouillage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Clou tibial titane - Vis de verrouillage titane - Broche guide - Complément (tube, bouchon, mèche…)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Plaque gros fragments droite en T et en trèfle - Plaque petit fragments 1/3 de tube droite et en T - Plaque petit fragments 1/3 de tube en trèfle - Plaque à...”
Description du marché
Plaque gros fragments droite en T et en trèfle - Plaque petit fragments 1/3 de tube droite et en T - Plaque petit fragments 1/3 de tube en trèfle - Plaque à compression gros fragments et petits fragments - Plaque de reconstruction - Plaque ostéosynthèse autre - Vis corticale - Vis spongieuse - Vis verrouillée
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Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Plaque phalanges - Plaque métacarpe - Vis associées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Plaque bras - Plaque coude - Plaque avant-bras - Plaque clavicule - Vis associées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Plaque cheville - Vis associées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Vis canulée inox filetage partiel - Vis canulée inox filetage total - Vis canulée titane filetage partiel - Vis canulée titane filetage total - Broche guide...”
Description du marché
Vis canulée inox filetage partiel - Vis canulée inox filetage total - Vis canulée titane filetage partiel - Vis canulée titane filetage total - Broche guide - Mèches - Complément
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Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Ostéosynthèse kit stérile prêt à l'emploi pour fracture intra et extra-articulaire ostéotomie distal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Fiche transfixiante - Toutes tailles - Demi-fiche auto-perforante - Toutes tailles - Etaux porte fiche - Articulation fiche/barre - Tige droite pour étaux -...”
Description du marché
Fiche transfixiante - Toutes tailles - Demi-fiche auto-perforante - Toutes tailles - Etaux porte fiche - Articulation fiche/barre - Tige droite pour étaux - Tige 30° pour étaux - Barre d'union droite diamètre 8 L= 180 mm, L= 200 mm, L= 250 mm, L= 300 mm, L= 350 mm - Barre d'union semi-circulaire diamètre 8 - Complément (autres éléments, mèches…)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Variante obligatoire : kit stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Tige métacarpienne - cupule trapézienne - insert - Complément de gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“prothèse inversée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Prothèse de genou tricompartimentale type PERSONA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de genou anatomique postéro-stabilisée à plateau fixe et/ou mobile implant à cimenter ou non type ACS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Système de reconstruction du fémur distal - Système de reconstruction du tibia proximal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Prothèse de reprise type LCCK - Prothèse de reprise type RHK” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Femoro-tibiale interne - Femoro-tibiale externe - Femoro-patellaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Prothèse de genou unicompartimentale mini-invasive type OXFORD” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Tige standard à cimenter et sans ciment - Tige latéralisée à cimenter et sans ciment - Cupule mobile bipolaire - Tête chrome” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Tige - Tête céramique - Tête chrome - Cupule métalique - Insert simple mobilité - insert double mobilité - Vis de fixation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Tige standard sans ciment et avec ciment - Tige latéralisée sans ciment et avec ciment - Tête céramique - Tête chrome - Cotyles métal-back - Insert...”
Description du marché
Tige standard sans ciment et avec ciment - Tige latéralisée sans ciment et avec ciment - Tête céramique - Tête chrome - Cotyles métal-back - Insert céramique - Insert polyéthylènes - Insert double mobilité - Vis de fixation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Tige - Tête - Cotyle double mobilité - Insert PE double mobilité - Vis de fixation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de hanche voie antérieure” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Tige de reprise droite et courbe - Métaphyse - Tête chrome - Tête alumine - Vis clavette - Vis de fixation - Vis corticale - Plaque crochet trochantérique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Kit sans et avec HA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
4️⃣6️⃣
Description du marché:
“Bloc - Granules - Poudre -Tête fémorale compléte - Demi-tête fémorale - Autres présentations” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“En cas de besoin, au cours de l'analyse des offres et sur demande du Pharmacien, des échantillons rigoureusement conformes aux produits présentés dans...”
En cas de besoin, au cours de l'analyse des offres et sur demande du Pharmacien, des échantillons rigoureusement conformes aux produits présentés dans l'offre devront être fournis : voir article 2.3 du Rc pour plus de précisions
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 36B5A31D-07A9-62AE-98448E9565FFA777
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-573914 (2025-09-01)