Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)

Centre hospitalier de Lens

La consultation se décompose en 44 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29. La valeur estimée du marché est de 2 380 466 HT pour tous lots confondus et toutes périodes confondues ; elle est basée sur les quantités annuelles prévisionnelles de chaque adhérent au GCS Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu'estimatives et n'ont aucune caractère contractuel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-06 Avis de marché
2025-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)
Numéro de référence: 2025-015
Brève description:
La consultation se décompose en 44 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29. La valeur estimée du marché est de 2 380 466 HT pour tous lots confondus et toutes périodes confondues ; elle est basée sur les quantités annuelles prévisionnelles de chaque adhérent au GCS Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu'estimatives et n'ont aucune caractère contractuel
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 380 466 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1595240
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27.. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29
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Informations sur les options
Options
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles : - Les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme en prestations supplémentaires éventuelles, conformément aux prescriptions du Cctp et au document 2a - Catalogue des besoins comme par exemple un autre parfum, un autre conditionnement et/ou un autre volume, etc… en particulier lorsque cela est demandé. Ces propositions demeurent facultatives. L'absence de réponse ne rend pas l'offre irrégulière. - Les prestations supplémentaires éventuelles seront recevables uniquement si le candidat a déposé une offre de base. - Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de les retenir ou pas
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-10 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-10 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les documents sont mentionnés dans le règlement de consultation (R.C)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les documents sont mentionnés dans le règlement de consultation (R.C)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d'enregistrement national: 66620
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Code postal: 62307
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DONIUS Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321691234 📞
URL: https://www.ght-artois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595240 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595240 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 8D93ECF8-A180-A165-31AED253CF621958
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-085058 (2025-02-06)
Avis d'attribution de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 380 466 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 058 011 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Développement durable (cf document 6 du règlement de consutlation)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 255167
Date de conclusion du contrat: 2025-08-29 📅
Titre: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 058 011 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 46 723 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutricia nutrition clinique sas
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-1
Adresse postale: 17, rue des deux gares
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarche@nutricia.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 162 232 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Nestle health science france
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-2
Adresse postale: 34 Rue Guynemer
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-Les-Moulineaux
Courrier électronique: nhs.servicemarches@fr.nestle.com 📧
Téléphone: 0187602100 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 678 099 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Nestle france
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-3
Adresse postale: 34-40, rue Guynemer
Commune postale: 92130 - Issy-les-Moulineaux
Courrier électronique: nutritioninfantile.marches@fr.nestle.com 📧
Téléphone: 0187602738 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 651 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Cafes san rivo
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-4
Adresse postale: 18 Rue Du Banquier
Code postal: 75013
Commune postale: Paris 13
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: cafessanrivo@aol.com 📧
Téléphone: 0147079898 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 219 845 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Lactalis nutrition sante
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-5
Adresse postale: 600 Rue Du Chalonge
Code postal: 35370
Commune postale: Torce
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: celluledesmarches5114@fr.lactalis.com 📧
Téléphone: 0299492000 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 030 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Nhs
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-6
Adresse postale: 1 Rue Du Jura
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: nhs.marches@alloga.fr 📧
Téléphone: 0145607720 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 725 173 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Bledina
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-7
Adresse postale: 81 Rue De Sans Souci
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: elvire.deguet@danone.com 📧
Téléphone: 0481104276 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 812 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Rbf
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-8
Adresse postale: 38 Rue Victor Basch
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: laurent.calmel@rb.com 📧
Téléphone: 0169931700 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 446 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Theradial
Numéro d'enregistrement national: 1595240-1-0-9
Adresse postale: 5 Rue Maryse Bastie
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: sylvie.bondu@theradial.com 📧
Téléphone: 0228072900 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 85058-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Valeur Total Ht Du Marche = (somme de (Valeur totale Ht annuelle de chaque lot basée sur les quantités annuelles estimatives communiquées par les adhérents et les Puht)) x durée du marché. Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultation Duree Du Marche = Période initiale du marché du 01.04.2025 au 30.11.2023 pour les lots 16,91 et 92 et du 01.12.2025 au 30.11.2027 pour les autres lots + deux reconductions tacites de 12 mois Montant Ht Estime Par Attributaire : (somme de (Valeur totale Ht annuelle de chaque lot attribué à un même candidat, basée sur les quantités estimatives communiquées par les adhérents et les Puht)) x durée du marché). Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultation
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A7AE9536-AE8C-ABA2-0DE04C4071427BBA
Source: OJS 2025/S 195-665595 (2025-10-08)