Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs et faucheuses du SM3R - 5 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs et faucheuses du SM3R - 5 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-04 | Avis de marché |
| 2026-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs et faucheuses du SM3R - 5 lots
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs et faucheuses du SM3R - 5 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Pièces et réparation pour tracteurs de marque CLAAS
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces et réparation pour tracteurs de marque CLAAS
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA pour le SM3R d'Arras
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA pour le SM3R d'Arras
Informations complémentaires:
Date de début: 2026-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA pour le SM3R de St Martin Boulogne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Pièces et réparation pour faucheuses de marque ROUSSEAU
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces et réparation pour faucheuses de marque ROUSSEAU
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Pièces et réparation pour faucheuses de marque NOREMAT
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces et réparation pour faucheuses de marque NOREMAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-08 14:00:00 📅
Lieu:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-735410 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs et faucheuses du SM3R - 5 lots
Numéro de référence:
202562A0019
Brève description: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs et faucheuses du SM3R - 5 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Pièces et réparation pour tracteurs de marque CLAAS
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces et réparation pour tracteurs de marque CLAAS
Informations complémentaires:
A titre indicatif les prestations débuteront à compter à du 22/01/2026 ou à compter de la notification du marché si celle-ci intervient après le 22/01/2026
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA pour le SM3R d'Arras
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA pour le SM3R d'Arras
Informations complémentaires:
A titre indicatif les prestations débuteront à compter à du 17/07/2026 ou à compter de la notification du marché si celle-ci intervient après le 17/07/2026
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA pour le SM3R de St Martin Boulogne
Description du marché:
Pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA pour le SM3R de St Martin Boulogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Pièces et réparation pour faucheuses de marque ROUSSEAU
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces et réparation pour faucheuses de marque ROUSSEAU
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 : Pièces et réparation pour faucheuses de marque NOREMAT
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces et réparation pour faucheuses de marque NOREMAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-08 14:00:00 📅
Lieu:
Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de consultation
l'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant Ht maximum annuel de pour le lot 1 : 150 000 euro(s) ht - pour le lot 2 : 60 000 euro(s) ht - pour le lot 3 : 60 000 euro(s) ht - pour le lot 4 : 50 000 euro(s) ht - pour le lot 5 : 120 000 euro(s) ht. Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français
A titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes : pour le lot 1 Année 2022 : 103 187,42 euro(s) - Année 2023 : 110 408,18 euro(s) - Année 2024 : 108 583,22 euros(s) - pour le lot 2 Année 2022 : 2 038,22 euro(s) - Année 2023 : 5 760,25 euro(s) - Année 2024 : 3 464,19 euros(s) - pour le lot 3 Année 2022 : 2 474,39 euro(s) - Année 2023 : 6 011,28 euro(s) - Année 2024 : 4 006,87 euro(s) -. pour le lot 4 Année 2022 : 29 964,27 euro(s) - Année 2023 : 32 094,36 euro(s) - Année 2024 : 31 225,85 euro(s) - pour le lot 5 Année 2022 : 76 698,71 euro(s) - Année 2023 : 81 785,32 euro(s) - Année 2024 : 89 511,79 euro(s).
La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché démarrera :
- pour le lot 1 : le 22 janvier 2026 ou à sa date de notification si celle-ci intervient après le 22 janvier 2026.
- pour le lot 2 : le 15 juillet 2026 ou à sa date de notification si celle-ci intervient après le 15 juillet 2026.
- pour le lot 3 : le 15 juillet 2026 ou à sa date de notification si celle-ci intervient après le 15 juillet 2026.
- pour le lot 4 : le 22 janvier 2026 ou à sa date de notification si celle-ci intervient après le 22 janvier 2026.
- pour le lot 5 : le 22 janvier 2026 ou à sa date de notification si celle-ci intervient après le 22 janvier 2026
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
190CEA68-A420-6048-823B8A5C06D367C5
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
190CEAAA-DBFA-5A02-BFEE53BA54099BE2
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-735410 (2025-11-04)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 760 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Titre: Lot n°1 : Pièces et réparation pour tracteurs de marque Claas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 760 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Casa service machine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 avenue de l'Immercourt
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy Les Mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Messeant
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Delfie - Bp 43
Code postal: 62136
Commune postale: Lestrem
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Fruges agri
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zi de la Petite Dimerie
Code postal: 62310
Commune postale: Fruges
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Alamo group agriculture france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 Avenue Auguste Wissel
Code postal: 69250
Commune postale: Neuville Sur Saone
Région: Rhône 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 166 rue Ampère
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 735410-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 056-193552 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 760 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202562a001900100
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Titre: Lot n°1 : Pièces et réparation pour tracteurs de marque Claas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 760 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Casa service machine
Numéro d'enregistrement national:
1733318-1-1-1
Adresse postale: 4 avenue de l'Immercourt
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy Les Mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Messeant
Numéro d'enregistrement national:
1733318-1-2-1
Adresse postale: Rue Delfie - Bp 43
Code postal: 62136
Commune postale: Lestrem
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Fruges agri
Numéro d'enregistrement national:
1733318-1-3-1
Adresse postale: Zi de la Petite Dimerie
Code postal: 62310
Commune postale: Fruges
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Alamo group agriculture france
Numéro d'enregistrement national:
1733318-1-4-1
Adresse postale: 40 Avenue Auguste Wissel
Code postal: 69250
Commune postale: Neuville Sur Saone
Région: Rhône 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national:
1733318-1-5-1
Adresse postale: 166 rue Ampère
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 735410-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec un montant maxi annuel Ht de lot 1 : 150 000 euro(s) - lot 2 : 60 000 euro(s) - lot 3 : 60 000 euro(s) -lot 4 : 50 000 euro(s) - lot 5 : 120 000 euro(s)A titre indicatif les montants des Détails Estimatifs sont : lot 1 : 106 238,26 euro(s) Ht - lot 2 : 48 929,41 euro(s) Ht - lot 3 : 48 525,41 euro(s) Ht - lot 4 : 46 616,50 euro(s) Ht - lot 5 : 63 347,78 euro(s) Ht .
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi auprès de l'adresse suivante : d2aj.secretariat@pasdecalais.fr
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
383D13F2-D7DA-2776-7277BFCD330B2248
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
383D1407-FB0A-D592-277FD4EC257C7061
Source: OJS 2026/S 056-193552 (2026-03-19)
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