Fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault

Conseil départemental du Nord

Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande, conclu avec 3 opérateurs économiques. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT, soit 96 000 euro(s) TTC. La date du 01/02/2026 (durée de 12 mois à compter du 01/02/2026) est donné à titre indicative

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-12	Avis de marché
2026-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault
Numéro de référence: 20251005
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1736730
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Adresse postale: Département du Nord
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-17 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-18 09:00:00 📅
Lieu: Lille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:

Formulaire Dc1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Critère de sélection: Proportion de sous-traitance
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 71482
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736730 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736730 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1°- Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande (Articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 - Code de la commande publique). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Lieu d'exécution : Département du Nord Sous critère de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché public est la date de sa notification. Date prévisionnelle de livraison des fournitures : février 2026 Le Joue impose de renseigner la durée initiale du marché public à compter d'une date : dans le présent avis, la date du 01/02/2026 (renseignée à cet effet) est indicative et non contractuelle. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: AB7282FF-0374-13FD-60125C1E491DE76F
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 219-754305 (2025-11-12)

Avis d'attribution de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025100500000
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouveaux garages lillois
Numéro d'enregistrement national: 1736730-1-0-1
Adresse postale: 5 Av Blaise Pascal
Code postal: 62820
Commune postale: Libercourt
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: matthieu.decraene@ggpauto.fr 📧
Téléphone: 0320885684 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Lille metropole vi
Numéro d'enregistrement national: 1736730-1-0-2
Adresse postale: Rue Du Pic Au Vent
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: ao.lmvi@coquide.com 📧
Téléphone: 0320162020 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Dubreu sas
Numéro d'enregistrement national: 1736730-1-0-3
Adresse postale: Pave De La Chapelle
Code postal: 59116
Commune postale: Houplines
Courrier électronique: sylvain.dubreu@dubreu.com 📧
Téléphone: 0320353083 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 754305-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Marché multi attributaire : 3 candidats classés comme suit N°1 Lille Metropole Véhicule Industriel Vi (mandataire) Groupement comprenant 5 Co-traitants : - Sas Cambrai Véhicule Industriels Coquide Adresse : Zi de Cambrai Cantimpré - Bp 305 Ville : Fontaine-Notre-Dame (59400) Pays : France Téléphone : 03.27.82.95.50 - Sasu Douai Véhicule Industriels Adresse : Zi de Douai Dorignies - Rue Edmond Gosselin - Bp 341 Ville : Douai Cedex (59351) Pays : France Téléphone : 03.27.08.19.39 - Sas Valenciennes Poids Lourds Adresse : Zi 2 Valenciennes Aéroport - Route Nationale 29 Ville : Prouvy (59121) Pays : France Téléphone : 03.27.21.12.13 - Sas Maubeuge Poids Lourds Adresse : Za de Forest - Rn 2 Ville : Hautmont (59330) Pays : France Téléphone : 03.27.62.45.11 - Sas Littoral Véhicule Industriels Adresse : Zi du Lobel - Rue Louvois Ville : Arques (62510) Pays : France Téléphone : 03.21.12.20.60 N°2 Dubreu Sas N°3 Nouveaux Garages Lillois

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A0A8BBC8-F7C6-621F-B6DC849B7A67D8BF
Source: OJS 2026/S 037-124047 (2026-02-19)

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