Fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5T de marques exclusives RENAULT/DACIA/NISSAN et PEUGEOT/CITROEN (en 2 lots)

Ville de Toulon

Les accords-cadres concernent la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5T de marques exclusives RENAULT/DACIA/NISSAN et PEUGEOT/CITROEN (en deux lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• alliance automotive grand sud

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-07	Avis de marché
2025-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5T de marques exclusives RENAULT/DACIA/NISSAN et PEUGEOT/CITROEN (en 2 lots)
Numéro de référence: 24FF-DCP-0329-Q
Brève description:
“Les accords-cadres concernent la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5T de marques exclusives...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 22 100 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive RENAULT/DACIA/NISSAN
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive RENAULT/DACIA/NISSAN”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Véhicules à moteur 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Toulon - Service Parc Auto 257, avenue de Claret
Code postal: 83200
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2028”
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives PEUGEOT/CITROEN
Valeur estimée hors TVA: 8 100 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives PEUGEOT/CITROEN”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle

“-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. -Une liste des principales livraisons effectuées au cours...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575255 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575255 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”

Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
La valeur totale estimée en euros Ht est donnée pour les deux lots.
Les montants contractuels sur la durée totale du marché sont :
Lot 1 : Minimum : 8 000 euro(s) Ht et Maximum : 60 000 euro(s) Ht
Lot 2 : Minimum : 2 000 euro(s) Ht et Maximum : 40 000 euro(s) Ht
Le marché est décomposé en 2 lots.
La date de début du marché est donnée à titre prévisionnel et n'est pas contractuelle.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les accords-cadres seront attribués sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :
Pour les 2 lots : Critère « Prix » noté sur 70 points, critère « Valeur technique» noté sur 20 points, et critère « Performance environnementale » noté sur 10 points.
Les modalités de règlement des prix sont indiquées à l'article 3 du Ccap.
Il n'est pas prévu de retenue garantie.
Pour les deux lots, une avance est fixée à 5% dont le versement n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. (cf. art 3.5.2 du Ccap).
Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 82C4204C-98A8-2CFD-BA6E4431E3E4D357
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 82C42013-CFAB-B649-9AADD63FFDEE858B
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 005-008270 (2025-01-07)

Avis d'attribution de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 100 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025rl49
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Titre: Pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive Renault/Dacia/Nissan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17358.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Alliance automotive grand sud
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance automotive grand sud
Numéro d'enregistrement national: 1575255-1-1-1
Adresse postale: 319 Rue Lavoisier
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlede
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.bertrand@allianceautomotive.fr 📧
Téléphone: 0494086812 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9266.31 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1575255-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 8270-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant total du présent avis correspond au montant Ht des Denc des lots 1 et 2 (soit 26624.59 euro(s) Ht) Les masses de l'accord-cadre sont les...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 334FA868-EF20-1825-3E16577FEAE4BA0E
Organe de révision
334FA859-C089-8976-B81DA9C6E58B5668
Source: OJS 2025/S 064-208507 (2025-03-31)

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