Fourniture de moteurs BAUDOUIN et JHON DEERE, pièces détachées associées et interventions pour les bacs de Seine la date de démarrage est donnée à titre indicatif
Département de la Seine-Maritime
Il s'agit d'accord cadre à bons de commande monoattributaires sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant maximum du lot 1 est de 400 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum du lot 2 est de 230 000,00 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) › Pièces de moteurs
- • Services d'installation de matériel électrique et mécanique › Services d'installation de moteurs
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Équipement de transport et pièces détachées divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-24 | Avis de marché |
| 2026-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de moteurs BAUDOUIN et JHON DEERE, pièces détachées associées et interventions pour les bacs de Seine la date de démarrage est donnée à titre indicatif
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1
Description du marché: Fourniture de moteurs BAUDOUIN, pièces interventions et reconditionnement
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 76101
Ville: Rouen Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: les reconductions se font de manière tacite pour une durée de 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les reconductions sont des options au sens des communautés européennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
Quai Jean Moulin , Cs 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BELLANGER Bertrand
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: 0235035555 📞
Fax: 0235035542 📠
URL: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669924 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669924 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-413828 (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de moteurs BAUDOUIN et JHON DEERE, pièces détachées associées et interventions pour les bacs de Seine la date de démarrage est donnée à titre indicatif
Numéro de référence:
202506191107
Brève description:
Il s'agit d'accord cadre à bons de commande monoattributaires sans montant minimum et avec montant maximum.
Le montant maximum du lot 1 est de 400 000,00 euro(s) HT.
Le montant maximum du lot 2 est de 230 000,00 euro(s) HT
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1
Description du marché: Fourniture de moteurs BAUDOUIN, pièces interventions et reconditionnement
Informations complémentaires:
Fourniture de moteurs Baudouin, sous-ensembles & pièces détachées associées, interventions sur site et conditionnement en atelier.
Pour le lot 1 le candidat doit faire état d'une représentativité officielle du constructeur de la marque de moteur Baudouin
Afficher plus
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 76101
Ville: Rouen Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: les reconductions se font de manière tacite pour une durée de 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les reconductions sont des options au sens des communautés européennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2
Description du marché:
Fourniture de moteurs JOHN DEERE avec génératrice, pièces interventions et recondictionnement
Informations complémentaires:
Fourniture de moteurs Baudouin, sous-ensembles & pièces détachées associées, interventions sur site et conditionnement en atelier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime
Numéro d'enregistrement national:
52859
Adresse postale: Hôtel du Département
Quai Jean Moulin , Cs 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BELLANGER Bertrand
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: 0235035555 📞
Fax: 0235035542 📠
URL: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669924 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669924 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
56C40BB5-C911-F097-C322B02557E73CC6
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-413828 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 630 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-12 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 630 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord motors
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 500 Route Des Entreprises
Code postal: 76430
Commune postale: Oudalle
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 413828-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 094-338068 (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 630 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-130
Date de conclusion du contrat: 2026-05-12 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 630 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord motors
Numéro d'enregistrement national:
1669924-1-1-1
Adresse postale: 500 Route Des Entreprises
Code postal: 76430
Commune postale: Oudalle
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1669924-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 413828-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
les montants par marché correspondent aux montants maximum en euro(s) Ht annuels : respectivement 400 000,00 euro(s) Ht et 230 000,00 euro(s) Ht
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
52EAC2E6-0DF0-EE5A-10A0156C309838C8
Source: OJS 2026/S 094-338068 (2026-05-13)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)
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