Avis de marché (2025-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de ski et d'équipements de montagne au profit des organismes relevant du Ministère des Armées.
Numéro de référence: DAF_2023_001385
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de matériels de ski et d'équipements de montagne au profit des organismes relevant du Ministère des Armées.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de ski et de planches à ski📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériels de ski et d'équipements de montagne”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois (cf article 1.4 du CCP)” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique: Les critères d'attribution sont définis à l'article 8.3.2 du règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental: Les critères d'attribution sont définis à l'article 8.3.2 du règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation articles 7.1.1 et 8.2 du règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation articles 7.1.1 et 8.2 du règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: +33 437 273 005📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr📧
Téléphone: +33 478141010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché article L.55113 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations,
s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 043-138190 (2025-02-27)
Avis de marché (2025-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lunettes solaires zone enneigée au profit d'organismes du ministère des armées.
Numéro de référence: DAF_2023_001982
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de lunettes solaires zone enneigée au profit d'organismes du ministère des armées. Il s'agit d'un lot unique.”
Produits/services: Lunettes📦
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de lunettes solaires zone enneigée au profit d'organismes du ministère des armées”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre en quantité maximum : 78 000 paires sur durée totale de l'accord-cadre.
- Echantillons : les candidats doivent présenter à la personne...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre en quantité maximum : 78 000 paires sur durée totale de l'accord-cadre.
- Echantillons : les candidats doivent présenter à la personne publique quatre (04) paires de lunettes solaire zone enneigée, obligatoirement accompagnés d'une fiche descriptive valant engagement et tout autre document jugé utile (cf. art. 7.2 du règlement de la consultation).
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Site principal ou lieu d'exécution:
“ELOCA MARSEILLE
Camp militaire de Sainte-Marthe
Bâtiment 407 magasin habillement
408 avenue Jean QUEILLAU
13014 MARSEILLE”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen (explicitée à l'article 5 du CCAP) :
Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications au présent...”
Description des options
Clause de réexamen (explicitée à l'article 5 du CCAP) :
Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications au présent accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 11:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation (article 8-2 du règlement de la consultation).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation (article 8-2 du règlement de la consultation).”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 437273005📞
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
-Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
-Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
-Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
-Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
-Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
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Source: OJS 2025/S 047-151513 (2025-03-06)
Avis de marché (2025-04-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 11:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Report de la date limite des offres et des échantillons au 25 avril 2025 à 11h00.”
Source: OJS 2025/S 068-223447 (2025-04-04)
Avis d'attribution de marché (2026-01-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lunettes solaires zone enneigée
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Titre: Fourniture de lunettes solaires zone enneigée au profit d'organismes du ministère des armées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Julbo
Numéro d'enregistrement national: 64595019700030
Adresse postale: 4 rue Lacuzon
Code postal: 39400
Commune postale: Longchaumois
Région: Jura🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: damien@julbo.fr📧
Téléphone: +33384341414📞
Informations complémentaires Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La juridiction compétente est le tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Source: OJS 2026/S 014-043620 (2026-01-19)