Fourniture de matériels de pré-collecte pour les déchets ménagers et assimilés et de pièces détachées pour en assurer la maintenance
Communauté communes du brianconnais
Fourniture de matériels de pré-collecte pour les déchets ménagers et assimilés et de pièces détachées pour en assurer la maintenance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de pré-collecte pour les déchets ménagers et assimilés et de pièces détachées pour en assurer la maintenance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 810 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Ccb
Code postal: 05100
Ville: Briançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes de grande capacité pour points de collecte provisoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Briançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-19 13:30:00 📅
Lieu: Briançon
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute communes du brianconnais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cité Administrative, Esplanade Alain Bayrou, 26 avenue du 159ème Ria
Cs09898
Code postal: 05100
Commune postale: Briancon
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MURGIA Arnaud
Courrier électronique: gayanhe.jovet@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: 0492222011 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74190 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74190 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-830941 (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de pré-collecte pour les déchets ménagers et assimilés et de pièces détachées pour en assurer la maintenance
Numéro de référence:
C2025-29
Brève description:
Fourniture de matériels de pré-collecte pour les déchets ménagers et assimilés et de pièces détachées pour en assurer la maintenance
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 810 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT 1
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché:
Conteneurs semi ou partiellement enterrés et aériens de même apparence et pièces détachées associées pour en assurer la maintenance
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu à compter de la date de notification du contrat, estimée début février 2026
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Ccb
Code postal: 05100
Ville: Briançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT 2
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Colonnes aériennes de grande capacité pour points de collecte provisoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Briançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-19 13:30:00 📅
Lieu: Briançon
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute communes du brianconnais
Numéro d'enregistrement national:
5847
Adresse postale: Cité Administrative, Esplanade Alain Bayrou, 26 avenue du 159ème Ria
Cs09898
Code postal: 05100
Commune postale: Briancon
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MURGIA Arnaud
Courrier électronique: gayanhe.jovet@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: 0492222011 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74190 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74190 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
B6B5AD39-AA6F-4AF0-C401B814C9F2F07C
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-830941 (2025-12-12)
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