Le CEA organise une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de l'attribution d'un accord-cadre portant sur la fourniture de gaz naturel aux sites bénéficiaires identifiés. Les prestations comprennent également la fourniture de gaz renouvelable biogaz en prestation supplémentaire éventuelle non obligatoire. L'accord-cadre est mono attribué, et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre est le 1er janvier 2027. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans fermes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
Avis de marché (2025-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz naturel
Reference number: DAPS_S2MN_LFM_B25-04303
Brève description:
“Le CEA organise une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de l'attribution d'un accord-cadre portant sur la fourniture de gaz naturel aux sites...”
Brève description
Le CEA organise une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de l'attribution d'un accord-cadre portant sur la fourniture de gaz naturel aux sites bénéficiaires identifiés. Les prestations comprennent également la fourniture de gaz renouvelable biogaz en prestation supplémentaire éventuelle non obligatoire.
L'accord-cadre est mono attribué, et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre est le 1er janvier 2027. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans fermes.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Gaz naturel📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture en gaz naturel des sites CEA possédant une installation de cogénération.”
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture en gaz naturel des sites CEA ne possédant pas d'installation de cogénération.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Numéro d'enregistrement national: 775685019
Adresse postale: Direction des achats et des partenaires stratégiques, Service Stratégie et Marchés Nationaux
Bât. 482 - PC no 70
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur Yvette Cedex
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lea.fernandez-mateo@cea.fr📧
Téléphone: +33 169083175📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Defence
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Numéro d'enregistrement national: 775685019
Adresse postale: Direction des achats et des partenaires stratégiques, Service Stratégie et Marchés Nationaux
Bât. 482 - PC no 70
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur Yvette Cedex
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lea.fernandez-mateo@cea.fr📧
Téléphone: +33 169083175📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Numéro d'enregistrement national: 775685019
Adresse postale: Direction des achats et des partenaires stratégiques, Service Stratégie et Marchés Nationaux
Bât. 482 - PC no 70
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur Yvette Cedex
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lea.fernandez-mateo@cea.fr📧
Téléphone: +33 169083175📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 242-834351 (2025-12-15)