Fourniture de gaz naturel

CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)

Le CEA organise une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de l'attribution d'un accord-cadre portant sur la fourniture de gaz naturel aux sites bénéficiaires identifiés. Les prestations comprennent également la fourniture de gaz renouvelable biogaz en prestation supplémentaire éventuelle non obligatoire. L'accord-cadre est mono attribué, et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre est le 1er janvier 2027. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans fermes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-15 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz naturel
Numéro de référence: DAPS_S2MN_LFM_B25-04303
Brève description:
Le CEA organise une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de l'attribution d'un accord-cadre portant sur la fourniture de gaz naturel aux sites bénéficiaires identifiés. Les prestations comprennent également la fourniture de gaz renouvelable biogaz en prestation supplémentaire éventuelle non obligatoire. L'accord-cadre est mono attribué, et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre est le 1er janvier 2027. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans fermes.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot n°1 - Fourniture de gaz naturels pour sites avec cogénération
Description du marché:
Fourniture en gaz naturel des sites CEA possédant une installation de cogénération.
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot n°2 - Fourniture de gaz naturels pour sites sans cogénération
Description du marché:
Fourniture en gaz naturel des sites CEA ne possédant pas d'installation de cogénération.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Numéro d'enregistrement national: 775685019
Adresse postale: Direction des achats et des partenaires stratégiques, Service Stratégie et Marchés Nationaux Bât. 482 - PC no 70
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur Yvette Cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lea.fernandez-mateo@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083175 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-834351 (2025-12-15)