FOURNITURE DE FIOUL (GNR) SUR LE SITE DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DES DECHETS NON DANGEREUX EXPLOITE PAR LE SMET 71 A CHAGNY (71)
SMET71
Le marché a pour objet la fourniture de fioul (GNR) sur le site de l’installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) de Chagny, exploité par le SMET 71
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
Qui ?- • SMET71
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE FIOUL (GNR) SUR LE SITE DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DES DECHETS NON DANGEREUX EXPLOITE PAR LE SMET 71 A CHAGNY (71)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Combustibles 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMET71
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de lessard le national
Code postal: 71150
Commune postale: Chagny
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie mazaud
Courrier électronique: contact@smet71.fr 📧
Téléphone: +33 385910980 📞
URL: https://www.smet71.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684783?orgAcronyme=t4q 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684783?orgAcronyme=t4q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 RUE D ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-610335 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE FIOUL (GNR) SUR LE SITE DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DES DECHETS NON DANGEREUX EXPLOITE PAR LE SMET 71 A CHAGNY (71)
Numéro de référence:
2025-17
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de fioul (GNR) sur le site de l’installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) de Chagny, exploité par le SMET 71
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMET71
Numéro d'enregistrement national:
25710334100026
Adresse postale: Route de lessard le national
Code postal: 71150
Commune postale: Chagny
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie mazaud
Courrier électronique: contact@smet71.fr 📧
Téléphone: +33 385910980 📞
URL: https://www.smet71.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684783?orgAcronyme=t4q 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684783?orgAcronyme=t4q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-610335 (2025-09-16)
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