Fourniture de denrées alimentaires

mairie de Divonne les Bains

Le présent accord-cadre a objet la fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Divonne les Bains ( cuisine centrale et satellite)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-28 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Brève description:
Le présent accord-cadre a objet la fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Divonne les Bains ( cuisine centrale et satellite)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Viande de boeuf et veau
Description du marché: Viande de boeuf et veau
Produits/services: Viande bovine 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Viande de boeuf haché
Description du marché: Viande de boeuf haché
Produits/services: Viande de bœuf hachée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Viande de volaille
Description du marché: Viande de volaille
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Viande de porc
Description du marché: Viande de porc
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viande agneau
Description du marché: Viande agneau
Produits/services: Viande d'agneau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Poisson frais
Description du marché: Poisson frais
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Charcuterie
Description du marché: Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Charcuterie traiteur
Description du marché: Charcuterie traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Laitage
Description du marché: Laitage
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits sucrés
Description du marché: Produits sucrés
Produits/services: Sucre et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fonds de sauce
Description du marché: Fonds de sauce
Produits/services: Sauces, condiments et assaisonnements composés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Conserves
Description du marché: Conserves
Produits/services: Aliments en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Surgelés
Description du marché: Surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Céréales
Description du marché: Céréales
Produits/services: Céréales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Titre: Céréales fermières
Description du marché: Céréales fermières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Fruits et légumes
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Fruits et légumes déclassés
Description du marché: Fruits et légumes déclassés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Fromages spécifiques
Description du marché: Fromages spécifiques
Produits/services: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Produits biologiques
Description du marché: Produits biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Boissons
Description du marché: Boissons
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Prix
Capacité technique et professionnelle
Valeur technique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Divonne les Bains
Numéro d'enregistrement national: 21010143200016
Adresse postale: 73 Avenue des Thermes
Code postal: 01220
Commune postale: Divonne les bains
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@divonne.fr 📧
Téléphone: +33 450204733 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.lavoixdelain.fr/. 🌏
URL de participation: http://www.lavoixdelain.fr/. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-060909 (2025-01-28)
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