L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1 : l'accord-cadre est passé avec un montant maximum de commande de 60 000 euro(s) HT par période. Pour le lot 2 : l'accord-cadre est passé avec un montant maximum de commande de 80 000 euro(s) HT par période. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-23.
Avis de marché (2025-01-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les divers besoins de la Ville de LIEVIN
Numéro de référence: 2025A003
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Pour le lot 1 : l'accord-cadre est passé avec un montant maximum de commande de 60 000 euro(s) HT par période.
Pour le lot 2 : l'accord-cadre est passé avec un montant maximum de commande de 80 000 euro(s) HT par période.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires dans les écoles de la Ville<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note méthodologique jugée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des différents services de la Ville<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. la source de financement du marché est assurée par le budget de le Ville de LIEVIN
“Pour la durée, il faut lire : l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B847C098-ACAA-400D-A2727E9EA3191165
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-052026 (2025-01-23)
Avis d'attribution de marché (2025-04-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires dans les écoles de la Ville”
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des différents services de la Ville”
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001