Fourniture de conteneurs de déchets enterrés et semi-enterrés - 2 Lots
Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Astech
- • Sulo France
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-28 | Avis de marché |
| 2026-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs de déchets enterrés et semi-enterrés - 2 Lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture conteneurs de déchets enterrés
Description du marché:
Adresse postale: - Services Techniques (St) de la ville de Gap, zone artisanale des Fauvins, 31 route de La Justice 05000 Gap, - Territoire de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance
Code postal: 05000
Ville: Gap
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Garanties
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture conteneurs de déchets semin-enterrés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JANOD Françoise
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
Téléphone: 0492531873 📞
URL: http://www.ville-gap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730426 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730426 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 208-713382 (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs de déchets enterrés et semi-enterrés - 2 Lots
Numéro de référence:
A-02-25
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture conteneurs de déchets enterrés
Description du marché:
Fourniture conteneurs de déchets enterrés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Adresse postale: - Services Techniques (St) de la ville de Gap, zone artisanale des Fauvins, 31 route de La Justice 05000 Gap, - Territoire de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance
Code postal: 05000
Ville: Gap
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Garanties
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture conteneurs de déchets semin-enterrés
Description du marché:
Fourniture conteneurs de déchets semin-enterrés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter du 25/02/2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
Numéro d'enregistrement national:
28584
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JANOD Françoise
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
Téléphone: 0492531873 📞
URL: http://www.ville-gap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730426 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730426 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
A67F6421-D1AF-1CB0-62B8FEDD11F889FF
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 208-713382 (2025-10-28)
Avis d'attribution de marché (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 540 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Ville de Gap
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Fourniture conteneurs de déchets enterrés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0156835774 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: michel.sitter@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 713382-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 068-239340 (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 540 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Ville de Gap
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026260017
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Fourniture conteneurs de déchets enterrés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national:
1730426-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0156835774 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
1730426-1-2-1
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: michel.sitter@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 713382-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
082B5F9B-D162-E3C4-A40ED8330C388BF5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
082B5FC7-EE2B-0576-D3B633FF714BB1A2
Source: OJS 2026/S 068-239340 (2026-04-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕