Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de contenants pour la collecte des déchets, et notamment des emballages ménagers recyclables et des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que la fourniture d’autres équipements de collecte comme des abris-bacs ou des sacs kraft pour les biodéchets.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants pour la collecte des déchets
Numéro de référence: 25CCD
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de contenants pour la
collecte des déchets, et notamment des emballages ménagers...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de contenants pour la
collecte des déchets, et notamment des emballages ménagers recyclables et des ordures
ménagères résiduelles (OMR), ainsi que la fourniture d’autres équipements de collecte comme
des abris-bacs ou des sacs kraft pour les biodéchets.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Il s’agit de fournir les récipients de collecte des déchets ménagers ainsi que leurs pièces
détachées.” Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-05 📅
Date de fin: 2027-03-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Il s’agit de fournir des colonnes d’apport volontaire aériennes de surface métalliques.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Il s’agit de fournir des colonnes d’apport volontaire enterrées :
- d’une préforme béton monobloc étanche (réceptacle pour la colonne)
- d’un contenant...”
Description du marché
Il s’agit de fournir des colonnes d’apport volontaire enterrées :
- d’une préforme béton monobloc étanche (réceptacle pour la colonne)
- d’un contenant amovible en tôle ou acier galvanisé à chaud (colonne)
- d’une plateforme ou plancher de sécurité pour éviter la chute des usagers lors des opérations de collecte
notamment
- de la goulotte de remplissage (partie aérienne de la colonne)
- de la plateforme de surface piétonnière afin de réduire au maximum l’infiltration des eaux de
ruissellement
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Il s’agit de fournir des abri-bacs pouvant accueillir des bacs roulants de 240 litres à 770 litres, destinés à
recevoir les biodéchets (restes...”
Description du marché
Il s’agit de fournir des abri-bacs pouvant accueillir des bacs roulants de 240 litres à 770 litres, destinés à
recevoir les biodéchets (restes alimentaires) ou les ordures ménagères résiduelles.
Il est précisé que la fourniture des bacs roulants ne fait pas partie du présent marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Il s’agit de fournir des sachets compostables de type kraft pour les biodéchets (restes
alimentaires) produits par les ménages et petits...”
Description du marché
Il s’agit de fournir des sachets compostables de type kraft pour les biodéchets (restes
alimentaires) produits par les ménages et petits artisans-commerçants du territoire du SMICTOM
d’Alsace Centrale.
Les sacs devront parfaitement s'adapter au format des bioseaux dont les prescriptions techniques sont définies en annexe 1 au CCTP.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-755738 (2025-11-13)
Avis de marché (2025-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements Autres informations complémentaires
“Modifications des pièces du marchés concernant le lot n°1 :
-nouvelle version du CCAP : modification de l'article 5.2.3.- Conditions de livraison
-nouvelle...”
Modifications des pièces du marchés concernant le lot n°1 :
-nouvelle version du CCAP : modification de l'article 5.2.3.- Conditions de livraison
-nouvelle version du BPU-DQE L01 : ajout d'une ligne de prix pour les cuves brunes de 240 litres
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Source: OJS 2025/S 230-792299 (2025-11-27)
Avis d'attribution de marché (2026-02-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 880 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique des fournitures de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur des prestations de livraison de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale de l'offre
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique des fournitures de l’offre
Critère de qualité (nom): La valeur des prestations de livraison de l’offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale de l’offre
Critère de coût (nom): La valeur économique de l’offre
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25CCD L01
Date de conclusion du contrat: 2026-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ESE France SAS
Numéro d'enregistrement national: 32181911200483
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech sas
Numéro d'enregistrement national: 38858143100045
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement sarl
Numéro d'enregistrement national: 83272540200016
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy-le-chateau-auffrique
Région: Aisne🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Recybio
Numéro d'enregistrement national: 75131927800022
Code postal: 67120
Commune postale: Molsheim
Région: Bas-Rhin🏙️
Source: OJS 2026/S 038-129731 (2026-02-23)