FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET VERRERIE DE LABORATOIRE pour le CHU de Besançon
CHU Besançon
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 5 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes 1 du CCTP. Cette consultation fait l'objet de 345 lots répartis en 20 chapitres dont le détail figure en annexe 1 du C.C.T.P.. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique sauf pour le lot 224 qui sera attribué à deux opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Concernant spécifiquement le lot 224 Les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : Les bons de commandes seront envoyés en priorité à celui qui ressort 1er du classement des offres. Si ce dernier n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou en cas de défaillance, les commandes pourront est envoyées au titulaire dont l'offre a été classée deuxième.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pipettes › Embouts de pipettes
- • Produits de soins personnels › Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-25 | Avis de marché |
| 2025-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET VERRERIE DE LABORATOIRE pour le CHU de Besançon
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est renouvelable 3 fois 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 200 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DSHA 3 Boulevard A.Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-272093 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET VERRERIE DE LABORATOIRE pour le CHU de Besançon
Numéro de référence:
2025-33
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum correspondant à 5 fois la quantité prévisionnelle annuelle. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les quantités prévisionnelles sont indiquées en annexes 1 du CCTP.
Cette consultation fait l'objet de 345 lots répartis en 20 chapitres dont le détail figure en annexe 1 du C.C.T.P..
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique sauf pour le lot 224 qui sera attribué à deux opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Concernant spécifiquement le lot 224
Les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :
Les bons de commandes seront envoyés en priorité à celui qui ressort 1er du classement des offres. Si ce dernier n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou en cas de défaillance, les commandes pourront est envoyées au titulaire dont l'offre a été classée deuxième.
Afficher plus
Produits/services: Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie 📦
Description
Identifiant interne:
2025-33
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est renouvelable 3 fois 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 200 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Voir le règlement de la consultation pour les voir les informations demandées au stade de la candidature.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national:
26250176000264
Adresse postale: DSHA 3 Boulevard A.Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-272093 (2025-04-25)
Avis de marché (2025-05-06)
Objet
Description
Adresse postale: CHU 3 Bd A Fleming
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Adresse postale: CHU de BESANCON 3 Bd A Fleming
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 16:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 500
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 911470c3-9280-4955-8afd-e19c81305c68-01
Source: OJS 2025/S 088-293041 (2025-05-06)
Objet
Description
Adresse postale: CHU 3 Bd A Fleming
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Adresse postale: CHU de BESANCON 3 Bd A Fleming
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 16:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 500
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date limite de réception des offres.
La nouvelle DLRO est fixée au 5 juin 2025 à 16h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 911470c3-9280-4955-8afd-e19c81305c68-01
Source: OJS 2025/S 088-293041 (2025-05-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕