Avis de marché (2025-11-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables, de pièces détachées, de carrosserie et main d'oeuvre pour les véhicules
Numéro de référence: 25BA21
Brève description:
“Fourniture de consommables, de pièces détachées, de carrosserie et main d'oeuvre pour les véhicules”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 3 080 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées / carrosserie pour véhicule léger et utilitaire (<3.5t)”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera renouvelé au plus tard pour l'année 2030” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour le matériel espaces verts/voirie”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Consommable, Fourniture huile , lubrifiant et graisses”
Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées/ carrosserie pour engins de voirie”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour le matériel agricole” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Main d'oeuvre ( entretien, réparation) pour véhicule léger et utilitaire (<3.5t)”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Main d'oeuvre ( entretien, réparation) pour poids lourd”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de camions📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Main d'oeuvre ( entretien, réparation) pour engins de voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Main d'oeuvre ( entretien, réparation) pour le matériel espaces verts”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 479B222A-D16E-4FF3-C0193B637CC56AAA
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 479B2218-F194-2D40-FCFFBEFD4E2990A5
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-774594 (2025-11-20)