Fourniture de conditionnements en matériaux neutres pour les archives départementales du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202562A1105

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Cauchard

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier et carton assemblés

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-14	Avis de marché
2026-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conditionnements en matériaux neutres pour les archives départementales du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202562A1105
Numéro de référence: 202562A3466
Brève description:

Fourniture de conditionnements en matériaux neutres pour les archives départementales du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202562A1105

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier et carton assemblés 📦
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1739388
Produits/services supplémentaires: Papier et carton assemblés 📦
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de 12 mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-16 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Dc1 ou lettre de candidature, dernière version en vigueur Dc2 - Déclaration du candidat, dernière version en vigueur Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume)Déclaration de sous-traitance (Dc4), dernière version en vigueur et en cas de sous-traitance déclarée

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Montants par période : Sans minimum - Maximum : 20 000 euro(s) Ht Durée : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze (12) mois à compter de la date de notification

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1F7F75BB-EF13-D143-DB6A80EA2CD6696B
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1F7F7626-B2E7-6AEE-548180B31AD0BAFB
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 222-764610 (2025-11-14)

Avis d'attribution de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 60 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202562a346600200
Date de conclusion du contrat: 2026-01-28 📅
Titre: Fourniture de conditionnements en matériaux neutres pour les archives départementales du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202562a1105
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cauchard
Numéro d'enregistrement national: 1739388-1-0-1
Adresse postale: 3 Place du Pontet
Code postal: 07290
Commune postale: Quintenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cauchard.com 📧
Téléphone: 0143792102 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 764610-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant du marché correspond au montant maximum par période (20 000 euro(s) Ht) x la durée totale du marché (3 ans)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 917DB74A-CC07-7C91-091BABEE1768D653
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
917DB75B-CDA9-B868-A03D3152DBC9CAAC
Source: OJS 2026/S 022-075281 (2026-01-30)

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