FOURNITURE DE COMBUSTIBLES : GASOIL ROUTIER - GASOIL NON ROUTIER - FUEL DOMESTIQUE
Mairie des Contamines Montjoie
Le présent marché est un marché de fournitures et de services relatif à la fourniture de combustibles pour l'ensemble des véhicules et engins de chantiers, ainsi que l'alimentation des chaudières des bâtiments de la commune. Les spécifications techniques des combustibles et besoins en volumes sont détaillés avec précision dans le présent cahier des clauses techniques particulières
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustibles : gasoil routier - gasoil non routier - fuel domestique
Numéro de référence: 2025-05
Brève description:
“Le présent marché est un marché de fournitures et de services relatif à la fourniture de combustibles pour l'ensemble des véhicules et engins de chantiers,...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“GASOIL ROUTIER ET GASOIL NON ROUTIER (GNR)”
Informations complémentaires:
“Les combustibles dédiés aux véhicules : Devront être livrés aux services techniques de la mairie dans les cuves désignées à cet effet : - Une cuve gasoil...”
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Produits/services supplémentaires: Combustibles 📦
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FIOUL DOMESTIQUE”
Informations complémentaires:
“Les combustibles dédiés au chauffage des bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Memoire Technique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Contamines Montjoie
Numéro d'enregistrement national: 706
Adresse postale: 4 Route Notre Dame de la Gorge
Code postal: 74170
Commune postale: Contamines Montjoie
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgs@mairie-lescontamines.com 📧
Téléphone: 0450470020 📞
Fax: 0450470970 📠
URL: http://www.mairie-lescontamines.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636085 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636085 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: AB7967D8-D4F9-7870-9A6E9DA0723E21FB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut faire l'objet : - Avant la signature du contrat : 1)...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 080-263625 (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustibles : gasoil routier - gasoil non routier - fuel domestique
Numéro de référence: 2025-05
Brève description:
“Le présent marché est un marché de fournitures et de services relatif à la fourniture de combustibles pour l'ensemble des véhicules et engins de chantiers,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“GASOIL ROUTIER ET GASOIL NON ROUTIER (GNR)”
Informations complémentaires:
“Les combustibles dédiés aux véhicules : Devront être livrés aux services techniques de la mairie dans les cuves désignées à cet effet : - Une cuve gasoil...”
Produits/services supplémentaires: Combustibles 📦
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FIOUL DOMESTIQUE”
Informations complémentaires:
“Les combustibles dédiés au chauffage des bâtiments communaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Memoire Technique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Contamines Montjoie
Numéro d'enregistrement national: 706
Adresse postale: 4 Route Notre Dame de la Gorge
Code postal: 74170
Commune postale: Contamines Montjoie
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgs@mairie-lescontamines.com 📧
Téléphone: 0450470020 📞
Fax: 0450470970 📠
URL: http://www.mairie-lescontamines.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636085 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636085 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: AB7967D8-D4F9-7870-9A6E9DA0723E21FB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut faire l'objet : - Avant la signature du contrat : 1)...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 080-263625 (2025-04-22)
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