FOURNITURE DE COMBUSTIBLES : GASOIL ROUTIER - GASOIL NON ROUTIER - FUEL DOMESTIQUE
Mairie des Contamines Montjoie
Le présent marché est un marché de fournitures et de services relatif à la fourniture de combustibles pour l'ensemble des véhicules et engins de chantiers, ainsi que l'alimentation des chaudières des bâtiments de la commune. Les spécifications techniques des combustibles et besoins en volumes sont détaillés avec précision dans le présent cahier des clauses techniques particulières
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustibles : gasoil routier - gasoil non routier - fuel domestique
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gasoil routier et gasoil non routier (gnr)
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: GASOIL ROUTIER ET GASOIL NON ROUTIER (GNR)
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fioul domestique
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: FIOUL DOMESTIQUE
Informations complémentaires: Les combustibles dédiés au chauffage des bâtiments communaux
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-09-23 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-05-26 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires annuel général : Memoire Technique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Contamines Montjoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Route Notre Dame de la Gorge
Code postal: 74170
Commune postale: Contamines Montjoie
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARBIER François
Courrier électronique: dgs@mairie-lescontamines.com 📧
Téléphone: 0450470020 📞
Fax: 0450470970 📠
URL: http://www.mairie-lescontamines.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636085 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636085 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 080-263625 (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustibles : gasoil routier - gasoil non routier - fuel domestique
Numéro de référence:
2025-05
Brève description:
Le présent marché est un marché de fournitures et de services relatif à la fourniture de combustibles pour l'ensemble des véhicules et engins de chantiers, ainsi que l'alimentation des chaudières des bâtiments de la commune.
Les spécifications techniques des combustibles et besoins en volumes sont détaillés avec précision dans le présent cahier des clauses techniques particulières
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Produits/services: Combustibles 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Gasoil routier et gasoil non routier (gnr)
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: GASOIL ROUTIER ET GASOIL NON ROUTIER (GNR)
Informations complémentaires:
Les combustibles dédiés aux véhicules :
Devront être livrés aux services techniques de la mairie dans les cuves désignées à cet effet :
- Une cuve gasoil routier d'une contenance de 5 000 Litres
- Une cuve de gasoil non routier (Gnr) d'une contenance de 2 500 litres
Dans le garage du centre équestre, pour le Domaine Nordique :
- Une cuve de gasoil non routier (Gnr) d'une contenance de 2 500 litres
Ces cuves sont accessibles à tout type de véhicule de livraison
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Gasoils
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fioul domestique
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: FIOUL DOMESTIQUE
Informations complémentaires: Les combustibles dédiés au chauffage des bâtiments communaux
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-09-23 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-05-26 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires annuel général : Memoire Technique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Contamines Montjoie
Numéro d'enregistrement national:
706
Adresse postale: 4 Route Notre Dame de la Gorge
Code postal: 74170
Commune postale: Contamines Montjoie
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARBIER François
Courrier électronique: dgs@mairie-lescontamines.com 📧
Téléphone: 0450470020 📞
Fax: 0450470970 📠
URL: http://www.mairie-lescontamines.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636085 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636085 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
AB7967D8-D4F9-7870-9A6E9DA0723E21FB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
« En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut faire l'objet : - Avant la signature du contrat : 1) d'un référé pré-contractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, et R.551-1 et suivants du code de justice administrative, - Après la signature du contrat d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. »
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 080-263625 (2025-04-22)
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