Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Communauté territoriale Sud Luberon
Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-03 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis de marché |
| 2025-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: Pole Environnement, Route de Grambois
Code postal: 84240
Ville: La Tour D Aigues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre sera tacitement reconduit
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Tour D Aigues
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-10 12:05:00 📅
Lieu: La Tour D Aigues
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Territoriale Sud Luberon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 128 Chemin Des Vieilles Vignes
Pa Le Revol, Cs20128
Code postal: 84240
Commune postale: La Tour D Aigues
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TCHOBDRENOVITCH Robert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0490074812 📞
URL: http://www.cotelub.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579878 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579878 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-004004 (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Numéro de référence:
2025FCS001
Brève description:
Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1579878
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: Pole Environnement, Route de Grambois
Code postal: 84240
Ville: La Tour D Aigues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre sera tacitement reconduit
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Tour D Aigues
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-10 12:05:00 📅
Lieu: La Tour D Aigues
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Attestation de vigilance Urssaf
Extrait Kbis ou document équivalent
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Territoriale Sud Luberon
Numéro d'enregistrement national:
46942
Adresse postale: 128 Chemin Des Vieilles Vignes
Pa Le Revol, Cs20128
Code postal: 84240
Commune postale: La Tour D Aigues
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TCHOBDRENOVITCH Robert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0490074812 📞
URL: http://www.cotelub.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579878 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579878 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
BADEEFCE-D4DA-812A-608641193C2D20A2
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-004004 (2025-01-03)
Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 4004-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6e31fa7d-cbd8-4fbd-aaf5-cb45347e9c68-01
Source: OJS 2025/S 005-009605 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (OMR), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 4004-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
85A24102-99C5-8553-C410C43024082CF2
Organe de révision
85A240E0-E779-E81C-BD436EE854FB7E2D
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Objet: Au lieu de Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (Omr), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires, lire Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (Omr)
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DESCRIPTION: Au lieu de Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (Omr), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires, lire Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (Omr)
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Version de l’avis antérieur à modifier: 6e31fa7d-cbd8-4fbd-aaf5-cb45347e9c68-01
Source: OJS 2025/S 005-009605 (2025-01-07)
Avis d'attribution de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-11 📅
Titre: Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (Omr), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Connect-sytee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zac du Carreau de la Mine - Impasse du Lavoir
Code postal: 13590
Commune postale: Meyreuil
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@connect-sytee.com 📧
Téléphone: 0442200114 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 101-339608 (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025fcs001
Date de conclusion du contrat: 2025-04-11 📅
Titre: Fourniture de colonnes enterrées ou aériennes, pour la collecte du verre, des recyclables ou des ordures ménagères résiduelles (Omr), ainsi que de composteurs pour biodéchets et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Connect-sytee
Numéro d'enregistrement national:
1579878-1-0-1
Adresse postale: Zac du Carreau de la Mine - Impasse du Lavoir
Code postal: 13590
Commune postale: Meyreuil
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@connect-sytee.com 📧
Téléphone: 0442200114 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
76EE88CB-C04D-5C48-9569DE161467FE45
Organe de révision
76EE88AC-CC39-EB3B-5549DF8A1F87853D
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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