Fourniture de capteurs bio-optiques pour profileur BGC-Argo
Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
La communauté française et européenne est fortement impliquée dans la gestion et l’achat de profileurs dans le cadre du programme Biogeochemical-Argo (BGC-Argo). Dans ce cadre, les établissements suivants : - Le CNRS - Sorbonne Université - L’Ifremer - L’ERIC Euro-Argo se sont constitués en un groupement de commandes en vue d'acquérir des capteurs bio-optiques afin d’équiper des profileurs BGC-Argo. Ces partenaires réunis représentent aujourd’hui l’achat et la gestion d’environ un quart des profileurs BGC du programme Argo.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines et appareils d'essai et de mesure › Instruments pour véhicules
- • Système de surveillance › Capteurs
- • Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments d'optique
- • Bretagne › Finistère
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-06 | Avis de marché |
| 2025-07-22 | Avis de marché |
| 2025-09-10 | Avis de marché |
| 2026-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de capteurs bio-optiques pour profileur BGC-Argo
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments pour véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Capteurs de mesure de nitrate
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 181 chemin du Lazaret
Code postal: 06230
Ville: Villefranche-sur-Mer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Code postal: 29280
Ville: Plouzané
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Considération environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Capteurs de mesure optiques actives
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 2: 1 500 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Capteurs de mesure de transmission optique
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Capteurs de mesure radiométrique
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 4: 750 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Autres acheteurs: Sorbonne Université, Ifremer et ERIC Euro-Argo
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374279 (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de capteurs bio-optiques pour profileur BGC-Argo
Numéro de référence:
2025-03
Brève description:
La communauté française et européenne est fortement impliquée dans la gestion et l’achat de profileurs dans le cadre du programme Biogeochemical-Argo (BGC-Argo). Dans ce cadre, les établissements suivants :
- Le CNRS
- Sorbonne Université
- L’Ifremer
- L’ERIC Euro-Argo
se sont constitués en un groupement de commandes en vue d'acquérir des capteurs bio-optiques afin d’équiper des profileurs BGC-Argo. Ces partenaires réunis représentent aujourd’hui l’achat et la gestion d’environ un quart des profileurs BGC du programme Argo.
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Produits/services: Instruments pour véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2025-03: lot 1
Titre: Capteurs de mesure de nitrate
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture de capteurs mesurant la concentration en nitrate. La technique actuellement utilisée sur les profileurs Argo repose sur une mesure hyperspectrale de l’absorption dans l’UV.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 1: 1 750 000 € HT
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 181 chemin du Lazaret
Code postal: 06230
Ville: Villefranche-sur-Mer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Code postal: 29280
Ville: Plouzané
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Finistère
🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Considération environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-03: lot 2
Titre: Capteurs de mesure optiques actives
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne la mesure, à minima, de la concentration en Chlorophylle-a, et de la rétrodiffusion liée aux particules. Ces mesures sont réalisées par optique active. Fluorescence pour la Chlorophylle-a et diffusion élastique pour la rétrodiffusion.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-03: lot 3
Titre: Capteurs de mesure de transmission optique
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne la mesure de la transmission optique à la longueur d’onde de 650 nm (Cp). La divergence initiale du faisceau et l’ouverture angulaire à la détection devront être au maximum de 1 degré.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 3: 500 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025-03: lot 4
Titre: Capteurs de mesure radiométrique
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture de capteur radiométrique multi-bande pour la mesure de l’éclairement. Il est demandé un capteur permettant la mesure à 4 longueurs d’onde qui seront choisies à la commande issue de chaque marché subséquent parmi : 380 nm, 412 nm, 490 nm, 555 nm, 560 nm ou PAR (Photosynthetically Active Radiation). Les longueurs d’onde sont données avec une largeur de 10nm. D’autres longueurs d’onde pourront être proposées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord cadre est multi attributaires et à marchés subséquents.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national:
18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Autres acheteurs: Sorbonne Université, Ifremer et ERIC Euro-Argo
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur projets scientifiques (ANR, Horizon-2020, FEDER...) ainsi que sur des financements récurrents (CNES, Infrastructure de Recherche IR*,Argo-France). Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au(x) titulaire(s) conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique si le marché subséquent le prévoit. Son taux est indiqué dans le marché subséquent. Paiement après service fait ou par acompte si le marché subséquent le prévoit. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. Les candidats ont la possibilité de sous-traiter une partie des prestations de l’accord cadre objet de la consultation sous réserve de se conformer strictement aux dispositions de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, à l’article L2193-3 et R2193-1 à R2193-4 du code de la commande publique.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374279 (2025-06-06)
Avis de marché (2025-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Description
1 800 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 19:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 374279-2025
Source: OJS 2025/S 139-481145 (2025-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Description
1 800 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 19:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 374279-2025
Source: OJS 2025/S 139-481145 (2025-07-22)
Avis de marché (2025-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Description
1 800 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 19:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 481145-2025
Source: OJS 2025/S 174-595417 (2025-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Description
1 800 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 19:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 481145-2025
Source: OJS 2025/S 174-595417 (2025-09-10)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 139 895 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 139 895 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 139 895 💰
Offre la plus basse: 139 895 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 139 895 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: NKE Instrumentation
Nom et adresse du contractant
Nom: NKE Instrumentation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Gutenberg
ZI de Kerandré
Code postal: 56700
Commune postale: Hennebont
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.instrumentation@nke.fr 📧
Téléphone: 0297361012 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 98 030 💰
Offre la plus basse: 80 215 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 215 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur totale du contrat/lot: 98 030 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RBR France
Nom et adresse du contractant
Nom: RBR France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 route de l’innovation
Code postal: 29000
Commune postale: Quimper
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: info.fr@rbr-global.com 📧
Téléphone: 0652259131 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 74 720 💰
Offre la plus basse: 74 720 💰
Valeur totale du contrat/lot: 74 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 66 835 💰
Offre la plus basse: 56 510 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 510 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur totale du contrat/lot: 66 835 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 003-003799 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 139 895 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 139 895 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-03 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 139 895 💰
Offre la plus basse: 139 895 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 139 895 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de NKE Instrumentation lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: NKE Instrumentation
Nom et adresse du contractant
Nom: NKE Instrumentation
Numéro d'enregistrement national:
53810748300017
Adresse postale: 6 rue Gutenberg
ZI de Kerandré
Code postal: 56700
Commune postale: Hennebont
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.instrumentation@nke.fr 📧
Téléphone: 0297361012 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 98 030 💰
Offre la plus basse: 80 215 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 215 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre de NKE Instrumentation lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Valeur totale du contrat/lot: 98 030 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Offre de RBR France lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RBR France
Nom et adresse du contractant
Nom: RBR France
Numéro d'enregistrement national:
91029626800014
Adresse postale: 13 route de l’innovation
Code postal: 29000
Commune postale: Quimper
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: info.fr@rbr-global.com 📧
Téléphone: 0652259131 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 74 720 💰
Offre la plus basse: 74 720 💰
Valeur totale du contrat/lot: 74 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de NKE Instrumention lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Offre la plus élevée: 66 835 💰
Offre la plus basse: 56 510 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 510 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de RBR France lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 66 835 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de NKE Instrumention lot 4
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. La date de signature et de notification de l'accord-cadre est le 05/12/2025. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée par courriel également indiqué à la rubrique 8.1 au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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