FOURNITURE DE BIENS CULTURELS POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Département des Hautes-Alpes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. FOURNITURE DE BIENS CULTURELS (LIVRES, LIVRES NUMÉRIQUES, DISQUES COMPACTS "CD" ET DISQUES NUMÉRIQUES POLYVALENTS "DVD & BLU-RAY") POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES HAUTES-ALPES Le montant estimatif de 1 320 000 euro(s) HT correspond à la somme des montants maximums HT de chaque lot, toutes périodes confondues. Les montants estimatifs de chaque lot correspondent au montant maximum HT, toute périodes confondues. Pour rappel, le lot n° 10 "Livres numériques" sera passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-07 Avis de marché
2026-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de biens culturels pour la bibliothèque départementale et les archives départementales
Numéro de référence: 25FF-CG-1692-T
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. FOURNITURE DE BIENS CULTURELS (LIVRES, LIVRES NUMÉRIQUES, DISQUES COMPACTS "CD" ET DISQUES NUMÉRIQUES POLYVALENTS "DVD & BLU-RAY") POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES HAUTES-ALPES Le montant estimatif de 1 320 000 euro(s) HT correspond à la somme des montants maximums HT de chaque lot, toutes périodes confondues. Les montants estimatifs de chaque lot correspondent au montant maximum HT, toute périodes confondues. Pour rappel, le lot n° 10 "Livres numériques" sera passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Livres de l'édition jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 368 000 EUR 💰
Description du marché:
Livres de fiction, documentaires et livres étrangers parus en édition jeunesse.<br/>
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Adresse postale: Bibliothèque départementale des Hautes-Alpes Archives départementales des Hautes-Alpes
Code postal: 05000
Ville: Gap
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Livres documentaires pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description du marché:
Livres documentaires adultes tous domaines : généralités, information, informatique, philosophie, parapsychologie, psychologie, religions, sciences sociales, littérature, langage, fonds professionnel, fonds local, littérature hors romans, langage, sciences pures, technologies, beaux-arts, arts décoratifs, loisirs, Sports, Géographie, Histoire, livres documentaires en gros caractères.<br/>
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Livres de fiction pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Romans français et étrangers traduits en langue française pour les adultes et romans en gros caractères.<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Bandes dessinées
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description du marché:
Livres de bande dessinée hors Mangas et assimilés (Manhua, Manwa, Manfra, etc.)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Mangas
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
Bandes dessinées de genre Manga ou assimilés (Manhua, Manwa, Manfra, etc.)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: DVD fiction
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Description du marché:
Tous DVD, Blu-Ray ou 4K Utra HD dans le domaine de la fiction, destinés à être visionnés sur place ou empruntés à domicile.<br/>
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: DVD documentaires
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché:
Tous DVD, Blu-Ray ou 4K Utra HD dans le domaine du documentaire, destinés à être visionnés sur place ou empruntés à domicile.<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Livres étrangers non francophones
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Livres en version originale et/ou importés<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Audiolivres
Description du marché: Audiolivres sur support physique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gap
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-08 14:00:00 📅
Lieu: Gap
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 522
Adresse postale: Hôtel du Département
Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492403846 📞
URL: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736554 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736554 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: B2F7760D-D09F-9E69-E4E70D7E22B3BAE9
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747966 (2025-11-07)
Avis d'attribution de marché (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 008 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 90

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202500pf25-129
Date de conclusion du contrat: 2026-03-06 📅
Titre: Livres de l'édition jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 008 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 368 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie La Loupiote
Numéro d'enregistrement national: 1736554-1-1-1
Adresse postale: 26 Rue Jean Eymar
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1736554-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Momie grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1736554-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue Lafayette
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1736554-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 176 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Atel diffusion audiovisuelle
Numéro d'enregistrement national: 1736554-1-6-1
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1736554-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Godinneau*jakubec/celine/
Numéro d'enregistrement national: 1736554-1-8-1
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Code postal: 38500
Commune postale: Voiron

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom: Book in diffusion
Numéro d'enregistrement national: 1736554-1-9-1
Adresse postale: 22 Rue Des Pres Hays
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Région: Calvados 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 747966-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent aux montant maximum, toutes périodes confondues. Les montants maximum par lot et par période sont déclinés comme suit : - Lot 1 : 92 000 euro(s) Ht maximum par période - Lot 3 : 60 000 euro(s) Ht maximum par période - Lot 4 : 24 000 euro(s) Ht maximum par période - Lot 5 : 6 000 euro(s) Ht maximum par période - Lot 6 : 44 000 euro(s) Ht maximum par période - Lot 7 : 14 000 euro(s) Ht maximum par période - Lot 8 : 4 000 euro(s) Ht maximum par période - Lot 9 : 4 000 euro(s) Ht maximum par période Les critères d'attribution des offres par lots sont déclinés comme suit comme indiqués au Rc : - Pour les lots 1, 3, 4 et 5 : 1-Prix des services annexes (Bpu-Dqe) - 5 points 2-Taux de rabais proposé par le candidat (Ae) - 5 points 3-Valeur technique - 90 points - Pour les lots 6 et 7 : 1-Prix des services annexes (Bpu-Dqe) + Prix des références (Bpu-Dqe) - 30 points 2-Valeur technique - 70 points - Pour les lots 8 et 9 : 1-Taux de rabais proposé par le candidat (Ae) - 10 points 2-Valeur technique - 90 points - La méthode de calcul utilisée pour la notation du critère Prix est la suivante : Note de l'offre = (Montant de l'offre moins-disante / Montant de l'offre à noter) * Base de notation Montant de l'offre moins-disante = correspond au prix de l'offre la moins chère (offres anormalement basses exclues). Montant de l'offre à noter = correspond au prix de l'offre à évaluer. Base de notation = correspond à la note maximale pouvant être obtenue. - La méthode de calcul utilisée pour la notation du critère Taux de rabais proposé est la suivante : Note du rabais = (Rabais à noter / Meilleur rabais proposé) * Base de notation Rabais à noter = correspond au rabais proposé par le candidat. Meilleur rabais proposé = correspond au rabais le plus élevé proposé (dans la limite règlementaire). Base de notation = correspond à la note maximale pouvant être obtenue
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A4C0891B-EA95-A9EC-67C48AEEBF29CD2F
Source: OJS 2026/S 051-174877 (2026-03-11)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Hautes-Alpes Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
Atel diffusion audiovisuelle Book In Diffusion godinneau*Jakubec/Celine/ Librairie La Loupiote MOMIE GRENOBLE
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Supports de mémoire Disques numériques polyvalents (DVD)