Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure et Loir
Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-18 | Avis de marché |
| 2025-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure et Loir
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Imprimés divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Imprimés divers pour le CH de Dreux, Châteaudun, Bonneval et Chartres
Valeur estimée hors TVA: 146 500 EUR 💰
Description du marché: Imprimés divers pour le CH de Dreux, Châteaudun, Bonneval et Chartres
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: établissements du GhtBonneval; Châteaudun, Chartres, la loupe et nogent-le -rotrou
Code postal: 28630
Ville: Le coudray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Imprimés divers pour le Ch de Nogent le Rotrou et La Loupe
Valeur estimée hors TVA: 24 800 EUR 💰
Description du marché: Imprimés divers pour le Ch de Nogent le Rotrou et La Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ordonnances sécurisées pour tous les établissements
Valeur estimée hors TVA: 78 800 EUR 💰
Description du marché: Ordonnances sécurisées pour tous les établissements
Produits/services supplémentaires: Imprimés sur commande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ordonnances non sécurisées pour le CH de Dreux, Nogent-le-Rotrou et la Loupe
Valeur estimée hors TVA: 15 400 EUR 💰
Description du marché: Ordonnances non sécurisées pour le CH de Dreux, Nogent-le-Rotrou et la Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Coudray
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-25 12:00:00 📅
Lieu: Le Coudray
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Commune postale: Le Coudray
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEST Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237303020 📞
Fax: 0237303117 📠
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1616033 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1616033 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-176537 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure et Loir
Numéro de référence:
AO 2025.020
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Imprimés divers pour le CH de Dreux, Châteaudun, Bonneval et Chartres
Valeur estimée hors TVA: 146 500 EUR 💰
Description du marché: Imprimés divers pour le CH de Dreux, Châteaudun, Bonneval et Chartres
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: établissements du GhtBonneval; Châteaudun, Chartres, la loupe et nogent-le -rotrou
Code postal: 28630
Ville: Le coudray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Imprimés divers pour le Ch de Nogent le Rotrou et La Loupe
Valeur estimée hors TVA: 24 800 EUR 💰
Description du marché: Imprimés divers pour le Ch de Nogent le Rotrou et La Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Ordonnances sécurisées pour tous les établissements
Valeur estimée hors TVA: 78 800 EUR 💰
Description du marché: Ordonnances sécurisées pour tous les établissements
Produits/services supplémentaires: Imprimés sur commande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Ordonnances non sécurisées pour le CH de Dreux, Nogent-le-Rotrou et la Loupe
Valeur estimée hors TVA: 15 400 EUR 💰
Description du marché: Ordonnances non sécurisées pour le CH de Dreux, Nogent-le-Rotrou et la Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Coudray
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-25 12:00:00 📅
Lieu: Le Coudray
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>sur fonds propres
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national:
80652
Adresse postale: 8 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Commune postale: Le Coudray
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEST Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237303020 📞
Fax: 0237303117 📠
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1616033 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1616033 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
95C22BE2-A114-D431-3A368A01241A7EAC
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-176537 (2025-03-18)
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 146 500 EUR 💰
24 800 EUR 💰
78 800 EUR 💰
15 400 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-30 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: BEST Pierre Pierre
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 176537-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b0b30545-a186-464a-b912-2ca9835fb989-01
Source: OJS 2025/S 079-262581 (2025-04-18)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 146 500 EUR 💰
24 800 EUR 💰
78 800 EUR 💰
15 400 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-30 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: BEST Pierre Pierre
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 176537-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E1521051-D720-46E6-764DF906CD24F59F
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 12h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: b0b30545-a186-464a-b912-2ca9835fb989-01
Source: OJS 2025/S 079-262581 (2025-04-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)