Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire Durée : 12 mois à compte de la notification du contrat, reconductible 3 fois 12 mois La consultation est décomposée en 4 lots : Lot 1 : Gamme ACS BASIQUE montant maximum annuel 90 000,00 euro(s) HT Lot 2 : Gamme ACS CLASSIQUE montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) HT Lot 3 : Gamme ACS PREMIUM montant maximum annuel 11 000,00 euro(s) HT Lot 4 : Gamme ACS UV montant maximum annuel 71 500,00 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-13.
Avis de marché (2025-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements et de reacteurs uv
Reference number: 2025090021
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire
Durée : 12 mois à compte de la notification du contrat, reconductible 3 fois...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire
Durée : 12 mois à compte de la notification du contrat, reconductible 3 fois 12 mois
La consultation est décomposée en 4 lots :
Lot 1 : Gamme ACS BASIQUE
montant maximum annuel 90 000,00 euro(s) HT
Lot 2 : Gamme ACS CLASSIQUE
montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) HT
Lot 3 : Gamme ACS PREMIUM
montant maximum annuel 11 000,00 euro(s) HT
Lot 4 : Gamme ACS UV
montant maximum annuel 71 500,00 euro(s) HT
Afficher plus
Type de contrat: supplies
Produits/services: Émetteurs ultraviolets📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Gamme ACS BASIQUE”
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel 90 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Émetteurs ultraviolets📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Gamme ACS CLASSIQUE”
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Gamme ACS PREMIUM”
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel 11 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Gamme ACS UV”
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel 71 500,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Tholonet
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ou Dume, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ou Dume
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 985EB27E-E698-31D5-A84A86AFC397A92E
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-167998 (2025-03-13)
Avis de marché (2025-04-02) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-24 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ou Dume,...”
Liste et brève description des conditions
Situation juridique : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ou Dume, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ou Dume - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 24/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 15h00 au plus tard. Lire 24/04/2025 à 15h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 067-218690 (2025-04-02)
Avis d'attribution de marché (2025-04-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire
Durée : 12 mois à compte de la notification du contrat, reconductible 3 fois...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire
Durée : 12 mois à compte de la notification du contrat, reconductible 3 fois 12 mois
La consultation est décomposée en 4 lots :
Lot 1 : Gamme ACS BASIQUE
montant maximum annuel 90 000,00 euro(s) HT
Lot 2 : Gamme ACS CLASSIQUE
montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) HT
Lot 3 : Gamme ACS PREMIUM
montant maximum annuel 11 000,00 euro(s) HT
Lot 4 : Gamme ACS UV
montant maximum annuel 71 500,00 euro(s) HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
“Motif de déclaration sans suite : nécessité de redéfinition du besoin par l'acheteur” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3AB016BD-E26C-ECF1-9D59DA452922927F
Courrier électronique: tgi-marseille@justice-marseille.fr📧
Source: OJS 2025/S 075-249215 (2025-04-15)