Fourniture d’équipements, d’outillages et de fournitures diverses dans le cadre d’une lutte contre une pollution marine sur le littoral de la zone de défense et de sécurité ouest
DREAL Bretagne
Fourniture d’équipements, d’outillages et de fournitures diverses dans le cadre d’une lutte contre une pollution marine sur le littoral de la zone de défense et de sécurité ouest
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles textiles › Cordages, cordes, ficelles et filets divers
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Équipement divers
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Outils › Outils à main
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Équipement de transport et pièces détachées divers › Équipement maritime
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
- • Haute-Normandie › Eure
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Pays de la Loire › Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’équipements, d’outillages et de fournitures diverses dans le cadre d’une lutte contre une pollution marine sur le littoral de la zone de défense et de sécurité ouest
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipement divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Lot 05-00 - Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 06-00 - Fourniture et livraison de petits outillages
Description du marché: Fourniture et livraison de petits outillages
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 07-00 - Fourniture et livraison d’absorbants
Description du marché: Fourniture et livraison d’absorbants
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 08-00 - Fourniture et livraison filets
Description du marché: Fourniture et livraison filets
Produits/services supplémentaires: Cordages, cordes, ficelles et filets divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 09-00 - Fourniture et livraison de dispositifs de protection au sol, réservoirs, citernes et bacs de rétention
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot 10-00 - Fourniture et livraison de nourriture pour oiseaux
Description du marché: Fourniture et livraison de nourriture pour oiseaux
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dreal bretagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 RUE MAURICE FABRE
Code postal: 35065
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mcpa.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0299334555 📞
URL: https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2903702&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2903702&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Bizien 3, Contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35065
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 001-000319 (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’équipements, d’outillages et de fournitures diverses dans le cadre d’une lutte contre une pollution marine sur le littoral de la zone de défense et de sécurité ouest
Numéro de référence:
2025-DREAL-MZDS-POLMAR_FOURN_04
Brève description:
Fourniture d’équipements, d’outillages et de fournitures diverses dans le cadre d’une lutte contre une pollution marine sur le littoral de la zone de défense et de sécurité ouest
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Lot 05-00 - Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 06-00 - Fourniture et livraison de petits outillages
Description du marché: Fourniture et livraison de petits outillages
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 07-00 - Fourniture et livraison d’absorbants
Description du marché: Fourniture et livraison d’absorbants
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 08-00 - Fourniture et livraison filets
Description du marché: Fourniture et livraison filets
Produits/services supplémentaires: Cordages, cordes, ficelles et filets divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 09-00 - Fourniture et livraison de dispositifs de protection au sol, réservoirs, citernes et bacs de rétention
Description du marché:
Fourniture et livraison de dispositifs de protection au sol, réservoirs, citernes et bacs de rétention
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot 10-00 - Fourniture et livraison de nourriture pour oiseaux
Description du marché: Fourniture et livraison de nourriture pour oiseaux
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dreal bretagne
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 10 RUE MAURICE FABRE
Code postal: 35065
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mcpa.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0299334555 📞
URL: https://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2903702&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2903702&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: Hôtel Bizien 3, Contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35065
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 001-000319 (2025-12-30)
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