FOURNITURE D'APPAREILS AGRICOLES, FORESTIERS ET LEURS PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CANNES
Mairie de Cannes
La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif; L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-06 | Avis de marché |
| 2026-03-13 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pieces detachees pour les besoins de la ville de cannes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 14 Rue Paul Negrin
Code postal: 06150
Ville: Cannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles en stock et étendue de la gamme des fournitures en stock suivant indications portées au Bordereau des Prix Unitaires par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles non stockés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Durée de garantie au-delà du minimum prévu au Ccp et conditions de reprise et remplacement liés à la prise en charge au titre de la garantie au regard du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée au regard du mémoire justificatif
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins spécifiques du service des Espaces Verts de la ville de Cannes
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles non stockés (ce délai s'appliquera également aux articles catalogues)
Durée de garantie au-delà du minimum prévu au Ccp et conditions de reprise et remplacement liés à la prise en charge au titre de la garantie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-17 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat: Le détail des sous-critères de la valeur technique figure au RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718329 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718329 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-659705 (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pieces detachees pour les besoins de la ville de cannes
Numéro de référence:
20250032
Brève description:
La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif;
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes
Description du marché:
Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes
Informations complémentaires:
Par période : Mini Ht : 15 000,00 euros Maxi Ht : 100 000,00 euros
Les montants restent identiques à chaque reconduction
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 14 Rue Paul Negrin
Code postal: 06150
Ville: Cannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles en stock et étendue de la gamme des fournitures en stock suivant indications portées au Bordereau des Prix Unitaires par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles non stockés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Durée de garantie au-delà du minimum prévu au Ccp et conditions de reprise et remplacement liés à la prise en charge au titre de la garantie au regard du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée au regard du mémoire justificatif
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins spécifiques du service des Espaces Verts de la ville de Cannes
Description du marché:
Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins spécifiques du service des Espaces Verts de la ville de Cannes
Informations complémentaires:
Par période : Mini Ht : 5 000,00 euros Maxi Ht : 80 000,00 euros
Les montants restent identiques à chaque reconduction
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles non stockés (ce délai s'appliquera également aux articles catalogues)
Durée de garantie au-delà du minimum prévu au Ccp et conditions de reprise et remplacement liés à la prise en charge au titre de la garantie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-17 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère de sélection: Sécurité de l'information
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le détail des sous-critères de la valeur technique figure au RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national:
55437
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718329 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718329 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les sous-critères de la valeur environnementale sont indiqués au Rc.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement
-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement (préciser : sur fonds propres, emprunt, subventions...)
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
4481C48F-E752-80CE-69267D2ABBAF63BF
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-659705 (2025-10-06)
Avis d'attribution de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 25 760 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins spécifiques du service des Espaces Verts de la ville de Cannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 760 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'approvisionnements agricoles jardins
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2551 Che De Saint Claude
Code postal: 06160
Commune postale: Antibes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 659705-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 052-178563 (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 25 760 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
2025-0032
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins spécifiques du service des Espaces Verts de la ville de Cannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 760 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'approvisionnements agricoles jardins
Numéro d'enregistrement national:
1718329-1-2-1
Adresse postale: 2551 Che De Saint Claude
Code postal: 06160
Commune postale: Antibes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 659705-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 11/03/2026
Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 80 000 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Numéro d'enregistrement national:
04A82AB3-0C2F-060B-5B70EF4036F8A0EA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
04A82ACF-E593-7105-ECEA98AEAA27EE69
Source: OJS 2026/S 052-178563 (2026-03-13)
Avis d'attribution de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 28934.71 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-24 📅
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28934.71 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 28934.71 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Coop agricole vallee siagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 277 Av Frederic Mistral
Code postal: 06580
Commune postale: Pegomas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 087-311251 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 28934.71 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-24 📅
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28934.71 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 28934.71 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Coop agricole vallee siagne
Numéro d'enregistrement national:
1718329-2-1-1
Adresse postale: 277 Av Frederic Mistral
Code postal: 06580
Commune postale: Pegomas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 22/04/2026.
Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Montant minimum par période 15 000 euros Ht/montant maximum par période 100 000 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
836AEF0C-95FE-C008-6E8155E6312BA906
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
836AEF1A-E2E9-2D1E-6E6D5A62E8261684
Source: OJS 2026/S 087-311251 (2026-05-04)
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