La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif; L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pieces detachees pour les besoins de la ville de cannes
Numéro de référence: 20250032
Brève description:
“La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif;
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif;
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes”
Informations complémentaires:
“Par période : Mini Ht : 15 000,00 euros Maxi Ht : 100 000,00 euros
Les montants restent identiques à chaque reconduction”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-06 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles en stock et étendue de la gamme des fournitures en stock suivant indications portées au Bordereau des Prix Unitaires par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles non stockés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Durée de garantie au-delà du minimum prévu au Ccp et conditions de reprise et remplacement liés à la prise en charge au titre de la garantie au regard du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée au regard du mémoire justificatif
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins spécifiques du service des Espaces Verts de la ville de Cannes”
Informations complémentaires:
“Par période : Mini Ht : 5 000,00 euros Maxi Ht : 80 000,00 euros
Les montants restent identiques à chaque reconduction” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles non stockés (ce délai s'appliquera également aux articles catalogues)
Critère de qualité (nom): Durée de garantie au-delà du minimum prévu au Ccp et conditions de reprise et remplacement liés à la prise en charge au titre de la garantie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le détail des sous-critères de la valeur technique figure au RC”
“Les sous-critères de la valeur environnementale sont indiqués au Rc.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
- Le règlement des...”
Les sous-critères de la valeur environnementale sont indiqués au Rc.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement
-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement (préciser : sur fonds propres, emprunt, subventions...)
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 4481C48F-E752-80CE-69267D2ABBAF63BF
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 4481C4A3-907B-AF96-8ED320373B2A4CA9
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-659705 (2025-10-06)
Avis d'attribution de marché (2026-03-13)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2025-0032
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Titre: Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins spécifiques du service des Espaces Verts de la ville de Cannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 760 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'approvisionnements agricoles jardins
Numéro d'enregistrement national: 1718329-1-2-1
Adresse postale: 2551 Che De Saint Claude
Code postal: 06160
Commune postale: Antibes
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 11/03/2026
Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 11/03/2026
Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 80 000 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 04A82AB3-0C2F-060B-5B70EF4036F8A0EA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 04A82ACF-E593-7105-ECEA98AEAA27EE69
Source: OJS 2026/S 052-178563 (2026-03-13)