Fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement de la place de l'Eglise à Soultz
Ville de Soultz
Fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement de la Place de l'Eglise à Soultz-Haut-Rhin
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement de la place de l'Eglise à Soultz
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fouilles archéologique dans le cadre de l'aménagement de la place de l'Eglise
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques
📦
Adresse postale: Place de l'Eglise
Code postal: 68360
Ville: Soultz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Soultz
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de soultz
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 68360
Commune postale: Soultz
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jkl@soultz68.fr 📧
Téléphone: +3389622540 📞
URL: https://marchespublics-amhr.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-amhr.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-amhr.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 199-682430 (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement de la place de l'Eglise à Soultz
Brève description:
Fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement de la Place de l'Eglise à Soultz-Haut-Rhin
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
2025 TN 0004
Titre: Fouilles archéologique dans le cadre de l'aménagement de la place de l'Eglise
Description du marché:
La présente consultation a pour objet les fouilles archéologiques préventives liées à l’aménagement de la place de l’Église, rue de l’Église et rue Krafft à Soultz‑Haut‑Rhin. Les prestations sont réalisées conformément à l’arrêté préfectoral SRA n° 2024/A401, modifié par les arrêtés SRA n° 2025/A197 et n° 2025/A198 du 24 juillet 2025.
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Adresse postale: Place de l'Eglise
Code postal: 68360
Ville: Soultz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Soultz
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de soultz
Numéro d'enregistrement national:
21680315500011
Code postal: 68360
Commune postale: Soultz
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jkl@soultz68.fr 📧
Téléphone: +3389622540 📞
URL: https://marchespublics-amhr.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-amhr.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-amhr.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
BP 51038
67070 STRASBOURG CEDEX
Tél : 03 88 21 23 23
Télécopie : 03 88 36 44 66
Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 199-682430 (2025-10-14)
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