Fouille archéologique préventive - Ilot Aillaud à Beaucaire
SPL Terre d'Argence
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché est aussi établi en application des articles R.523-41 et suivants du Code du Patrimoine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouille archéologique préventive - Ilot Aillaud à Beaucaire
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Terre d'Argence
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gard
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.albouy@territoire30.com 📧
Téléphone: 0466382340 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_z2eK820jE1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_z2eK820jE1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_z2eK820jE1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-674212 (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouille archéologique préventive - Ilot Aillaud à Beaucaire
Brève description:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché est aussi établi en application des articles R.523-41 et suivants du Code du Patrimoine.
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Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
2057 Fouilles archéologiques
Description du marché:
Les prestations se décomposent en trois tranches définies comme suit :
- Tranche ferme : Fouille sur une emprise de 474 m² située sur les parcelles AX 337, 338 et 339.
- Tranche optionnelle 1 : Fouille en sécurité d'un puits.
- Tranche optionnelle 2 : Fouille d'un four médiéval.
La tranche 1 est décomposée en deux phases:
- Phase 1 - Phase Fouilles.
- Phase 2 - Phase « post-fouilles ».
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Le maître d'ouvrage est la Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence. La SPL Terre d'Argence intervient en qualité de mandataire du maître d'ouvrage. La durée de la tranche ferme (Phase 1) est de 2 mois à compter de la notification de la tranche. La période de fouilles ne pourra être inférieure à 4 semaines hors préparation et temps de terrassement général.
La durée du marché est de 30 mois au moins, et les délais d'exécution des prestations pour chacune des tranches optionnelles de l'opération de fouilles, sont fixées par les soumissionnaires dans l'acte d'engagement.
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Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de
prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Terre d'Argence
Numéro d'enregistrement national:
792 521 791 00014
Département: Gard
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.albouy@territoire30.com 📧
Téléphone: 0466382340 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_z2eK820jE1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_z2eK820jE1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_z2eK820jE1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-674212 (2025-10-10)
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