Formations Continues (6 lots)
Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Formations Continues (6 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services de formation de personnel
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations Continues (6 lots)
Brève description: Formations Continues (6 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Droit des patients et responsabilite professionnelle des soignants
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: DROIT DES PATIENTS ET RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES SOIGNANTS
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche de formation (Programme détaillé / Adaptation des méthodes par rapport au contexte HCL - Objectifs de la formations)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Expériences et références de l'équipe dédié (Ressources allouées : expériences / compétences - Organisation pédagogique - Référents + interlocuteurs)
Qualité durable de l'offre (Démarche environnementale - déplacements, transports, type de supports / démarche sociale - modalités de recrutement des formateurs / gestion des carrières)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Radioprotection des patients aux rayonnements ionisants a des fins medicales
Description du marché: RADIOPROTECTION DES PATIENTS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS A DES FINS MEDICALES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actualisation connaissance en biologie medicale
Description du marché: ACTUALISATION CONNAISSANCE EN BIOLOGIE MEDICALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Securite incendie
Description du marché: SECURITE INCENDIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service repas en unite de soins
Description du marché: SERVICE REPAS EN UNITE DE SOINS
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement de candidats a la vae
Description du marché: ACCOMPAGNEMENT DE CANDIDATS A LA VAE
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des négociations pourront avoir lieu (cf article 8.3 du RC)
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-238776 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations Continues (6 lots)
Brève description: Formations Continues (6 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Droit des patients et responsabilite professionnelle des soignants
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: DROIT DES PATIENTS ET RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES SOIGNANTS
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche de formation (Programme détaillé / Adaptation des méthodes par rapport au contexte HCL - Objectifs de la formations)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Expériences et références de l'équipe dédié (Ressources allouées : expériences / compétences - Organisation pédagogique - Référents + interlocuteurs)
Qualité durable de l'offre (Démarche environnementale - déplacements, transports, type de supports / démarche sociale - modalités de recrutement des formateurs / gestion des carrières)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Radioprotection des patients aux rayonnements ionisants a des fins medicales
Description du marché: RADIOPROTECTION DES PATIENTS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS A DES FINS MEDICALES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Actualisation connaissance en biologie medicale
Description du marché: ACTUALISATION CONNAISSANCE EN BIOLOGIE MEDICALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Securite incendie
Description du marché: SECURITE INCENDIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Service repas en unite de soins
Description du marché: SERVICE REPAS EN UNITE DE SOINS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Accompagnement de candidats a la vae
Description du marché: ACCOMPAGNEMENT DE CANDIDATS A LA VAE
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation prend la forme d'une procédure adaptée conclue conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 alinéa 3° du Code de la Commande Publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des négociations pourront avoir lieu (cf article 8.3 du RC)
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-238776 (2025-04-11)
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