Exécution de services de transport scolaire nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun
CA du Puy en Velay
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitair
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-14 | Avis de marché |
| 2025-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transport scolaire nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun
Numéro de référence: A2025005
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitair”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Service P5 Primaire de Ceyssac
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P5 Primaire de Ceyssac<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Service P11 Primaire d'Arsac en Velay
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P11 Primaire d'Arsac en Velay<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Service P14 Primaire de St Privat d'Allier
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P14 Primaire de St Privat d'Allier<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Service P20 - P21 Primaire Darsac / St Jean de Nay et Loudes
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P20 - P21 Primaire Darsac / St Jean de Nay et Loudes<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Service P31 Primaire de Céaux d'Allègre
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P31 Primaire de Céaux d'Allègre<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Service P45 Primaire de Roche en Régnier
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P45 Primaire de Roche en Régnier<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Service P61 Primaire de St Hostien et Le Pertuis
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P61 Primaire de St Hostien et Le Pertuis<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Service PS24 AB Sembadel-Connangles et Cistrières - La Chaise-Dieu
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service PS24 AB Sembadel-Connangles et Cistrières - La Chaise-Dieu<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Service S26 Félines - La Chaise-Dieu
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S26 Félines - La Chaise-Dieu<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Service PS27 Malvières - La Chaise-Dieu
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service PS27 Malvières - La Chaise-Dieu<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Service PS55 St Jean d'Aubrigoux - Craponne
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service PS55 St Jean d'Aubrigoux - Craponne<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Service S12 St Jean de Nay - Chaspuzac - Le Puy
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S12 St Jean de Nay - Chaspuzac - Le Puy<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Service S13 Vergezac - Sanssac - Le Puy
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S13 Vergezac - Sanssac - Le Puy<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Service S14 Concouret - Vourzac - Le Puy
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S14 Concouret - Vourzac - Le Puy<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Service S15 - P16 Cheyrac - Beaubac - Le Puy / Primaire de St Vidal
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S15 - P16 Cheyrac - Beaubac - Le Puy / Primaire de St Vidal<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Puy-en-Velay
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-18 09:00:00 📅
Lieu:
“Le Puy-en-Velay”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA du Puy en Velay
Numéro d'enregistrement national: 58889
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joubert Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471026011 📞
URL: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598924 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598924 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 233E65D4-006F-31A7-60F1E5E5DF8F5B15
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 233E65F4-DA39-9AD7-F538BB687D0934CB
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-104437 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transport scolaire nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun
Numéro de référence: A2025005
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitair”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Service P5 Primaire de Ceyssac
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P5 Primaire de Ceyssac<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Service P11 Primaire d'Arsac en Velay
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P11 Primaire d'Arsac en Velay<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Service P14 Primaire de St Privat d'Allier
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P14 Primaire de St Privat d'Allier<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Service P20 - P21 Primaire Darsac / St Jean de Nay et Loudes
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P20 - P21 Primaire Darsac / St Jean de Nay et Loudes<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Service P31 Primaire de Céaux d'Allègre
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P31 Primaire de Céaux d'Allègre<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Service P45 Primaire de Roche en Régnier
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P45 Primaire de Roche en Régnier<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Service P61 Primaire de St Hostien et Le Pertuis
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service P61 Primaire de St Hostien et Le Pertuis<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Service PS24 AB Sembadel-Connangles et Cistrières - La Chaise-Dieu
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service PS24 AB Sembadel-Connangles et Cistrières - La Chaise-Dieu<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Service S26 Félines - La Chaise-Dieu
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S26 Félines - La Chaise-Dieu<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Service PS27 Malvières - La Chaise-Dieu
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service PS27 Malvières - La Chaise-Dieu<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Service PS55 St Jean d'Aubrigoux - Craponne
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service PS55 St Jean d'Aubrigoux - Craponne<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Service S12 St Jean de Nay - Chaspuzac - Le Puy
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S12 St Jean de Nay - Chaspuzac - Le Puy<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Service S13 Vergezac - Sanssac - Le Puy
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S13 Vergezac - Sanssac - Le Puy<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Service S14 Concouret - Vourzac - Le Puy
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S14 Concouret - Vourzac - Le Puy<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Service S15 - P16 Cheyrac - Beaubac - Le Puy / Primaire de St Vidal
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Service S15 - P16 Cheyrac - Beaubac - Le Puy / Primaire de St Vidal<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Puy-en-Velay
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-18 09:00:00 📅
Lieu:
“Le Puy-en-Velay”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA du Puy en Velay
Numéro d'enregistrement national: 58889
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joubert Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471026011 📞
URL: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598924 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598924 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 233E65D4-006F-31A7-60F1E5E5DF8F5B15
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 233E65F4-DA39-9AD7-F538BB687D0934CB
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-104437 (2025-02-14)
Avis d'attribution de marché (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Service P5 Primaire de Ceyssac”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Service P11 Primaire d'Arsac en Velay”
“Service P14 Primaire de St Privat d'Allier”
“Service P20 - P21 Primaire Darsac / St Jean de Nay et Loudes”
“Service P31 Primaire de Céaux d'Allègre”
“Service P45 Primaire de Roche en Régnier”
“Service P61 Primaire de St Hostien et Le Pertuis”
“Service PS24 AB Sembadel-Connangles et Cistrières - La Chaise-Dieu”
“Service S26 Félines - La Chaise-Dieu”
“Service PS27 Malvières - La Chaise-Dieu”
“Service PS55 St Jean d'Aubrigoux - Craponne”
“Service S12 St Jean de Nay - Chaspuzac - Le Puy”
“Service S13 Vergezac - Sanssac - Le Puy”
“Service S14 Concouret - Vourzac - Le Puy”
“Service S15 - P16 Cheyrac - Beaubac - Le Puy / Primaire de St Vidal”
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A2025005_01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-17 📅
Titre: Service P5 Primaire de Ceyssac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports graille
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue Des Faisans
Code postal: 43320
Commune postale: Chaspuzac
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: taxis.graille@orange.fr 📧
Téléphone: 0471742810 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Hugon tourisme
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-2-1
Adresse postale: 13 Rue De La Tendelle
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Courrier électronique: contact@hugon-tourisme.com 📧
Téléphone: 047104090471 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Berger voyages
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-9-1
Adresse postale: Rte De Vichy
Code postal: 43350
Commune postale: Saint-Paulien
Courrier électronique: nfos@bergervoyages.com 📧
Téléphone: 0471004911 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Migratour transports
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-12-1
Adresse postale: 4 Rue Fataire
Commune postale: Sanssac L'Eglise
Courrier électronique: autocars@migratour.fr 📧
Téléphone: 0471029794 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-14-1
1️⃣5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 104437-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AF110990-F251-0809-C7F4B7D7CB673DB5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
AF1109A2-DB0D-A284-B82CC8867BA920B8
Source: OJS 2025/S 121-417951 (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Service P5 Primaire de Ceyssac”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Service P11 Primaire d'Arsac en Velay”
“Service P14 Primaire de St Privat d'Allier”
Afficher plus (12)
“Service P20 - P21 Primaire Darsac / St Jean de Nay et Loudes”
“Service P31 Primaire de Céaux d'Allègre”
“Service P45 Primaire de Roche en Régnier”
“Service P61 Primaire de St Hostien et Le Pertuis”
“Service PS24 AB Sembadel-Connangles et Cistrières - La Chaise-Dieu”
“Service S26 Félines - La Chaise-Dieu”
“Service PS27 Malvières - La Chaise-Dieu”
“Service PS55 St Jean d'Aubrigoux - Craponne”
“Service S12 St Jean de Nay - Chaspuzac - Le Puy”
“Service S13 Vergezac - Sanssac - Le Puy”
“Service S14 Concouret - Vourzac - Le Puy”
“Service S15 - P16 Cheyrac - Beaubac - Le Puy / Primaire de St Vidal”
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A2025005_01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-17 📅
Titre: Service P5 Primaire de Ceyssac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports graille
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue Des Faisans
Code postal: 43320
Commune postale: Chaspuzac
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: taxis.graille@orange.fr 📧
Téléphone: 0471742810 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Hugon tourisme
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-2-1
Adresse postale: 13 Rue De La Tendelle
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Courrier électronique: contact@hugon-tourisme.com 📧
Téléphone: 047104090471 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Berger voyages
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-9-1
Adresse postale: Rte De Vichy
Code postal: 43350
Commune postale: Saint-Paulien
Courrier électronique: nfos@bergervoyages.com 📧
Téléphone: 0471004911 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Migratour transports
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-12-1
Adresse postale: 4 Rue Fataire
Commune postale: Sanssac L'Eglise
Courrier électronique: autocars@migratour.fr 📧
Téléphone: 0471029794 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598924-1-14-1
1️⃣5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 104437-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AF110990-F251-0809-C7F4B7D7CB673DB5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
AF1109A2-DB0D-A284-B82CC8867BA920B8
Source: OJS 2025/S 121-417951 (2025-06-26)
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