<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Evacuation, valorisation et traitement des dechets menagers et assimiles issus de l'aire d'univalom
Reference number: 2025/03
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) du bois issu du territoire UNIVALOM et essentiellement des...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) du bois issu du territoire UNIVALOM et essentiellement des différents sites (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tous autres sites) désignés par UNIVALOM
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) des terres et gravats propres issus des différents centres situés...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) des terres et gravats propres issus des différents centres situés du territoire (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) des terres et gravats sales issus des différents centres du...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) des terres et gravats sales issus des différents centres du territoire (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet le transport des déchets ménagers et assimilés issus de l'aire d'UNIVALOM. Il s'agit de transport, y compris toutes...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet le transport des déchets ménagers et assimilés issus de l'aire d'UNIVALOM. Il s'agit de transport, y compris toutes sujétions, des déchets ménagers et assimilés issus des différents sites du territoire (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM vers les unités de valorisation et/ou de traitement autorisées désignées par le syndicat
5️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'évacuation et le traitement (y compris toutes sujétions) des Déchets Ménagers Spéciaux (DMS) issus des différents centres...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'évacuation et le traitement (y compris toutes sujétions) des Déchets Ménagers Spéciaux (DMS) issus des différents centres (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM vers les unités de valorisation et/ou traitement autorisées proposées par le titulaire
6️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'évacuation et la valorisation (y compris toutes sujétions) des extincteurs issus des différents centres (déchèteries, centres...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'évacuation et la valorisation (y compris toutes sujétions) des extincteurs issus des différents centres (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM vers les unités de valorisation et/ou de traitement autorisées proposés par le titulaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'évacuation et la valorisation (y compris toutes sujétions) des bouteilles de gaz issues des différents centres (déchèteries,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'évacuation et la valorisation (y compris toutes sujétions) des bouteilles de gaz issues des différents centres (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM vers les unités de valorisation et/ou de traitement autorisées proposées par le titulaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Univalom
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres d' UNIVALOM
“Une visite sur site est facultative. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: EBB48C14-D0C6-11D4-CF0B673777564897
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Code postal: 06359
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0492041313📞
Fax: 0493557831 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: EBB48C23-B5C0-9A51-747D7E1192B126A4
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Code postal: 06359
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0492041313📞
Fax: 0493557831 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-444328 (2025-07-07)
Avis d'attribution de marché (2025-11-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026/01
Date de conclusion du contrat: 2025-10-07 📅
Titre: Lot 1 : Traitement Et Valorisation Des Dechets De Bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Valecobois provence
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-1-1
Adresse postale: 42 Boulevard De L''Europe
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud est assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-2-1
Adresse postale: Av De La Gaude
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-Sur-Mer
Région: Alpes-Maritimes🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Algora environnement
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-4-1
Adresse postale: 225 Av Saint Exupery
Code postal: 06210
Commune postale: Mandelieu-La-Napoule
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Omnium de ramassage et d elimination des dechets urbains
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-5-1
Adresse postale: Zi du Bois de Grasse
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: D.i. services
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-6-1
Adresse postale: 24 Rue Louis Braille
Code postal: 77178
Commune postale: Saint-Pathus
Région: Seine-et-Marne 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-7-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 14C399A5-B8F0-30D8-628F829DDB6FB506
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 14C399DA-992C-B70A-4ADF1F1936310C68
Source: OJS 2025/S 221-759945 (2025-11-14)