EVACUATION, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ISSUS DE L'AIRE D'UNIVALOM

UNIVALOM

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Algora Environnement
• D.I. SERVICES
• OMNIUM DE RAMASSAGE ET D ELIMINATION DES DECHETS URBAINS
• Sud Est assainissement
• VALECOBOIS PROVENCE

Qui ?

• UNIVALOM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-07	Avis de marché
2025-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Evacuation, valorisation et traitement des dechets menagers et assimiles issus de l'aire d'univalom
Numéro de référence: 2025/03
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: LOT 1 : TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE BOIS
Valeur estimée hors TVA: 890 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) du bois issu du territoire UNIVALOM et essentiellement des différents sites (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tous autres sites) désignés par UNIVALOM

Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Uve Route De Grasse
Code postal: 06600
Ville: Antibes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: LOT 2 : TRAITEMENT ET VALORISATION DES TERRES ET GRAVATS PROPRES
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) des terres et gravats propres issus des différents centres situés du territoire (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: LOT 3 : TRAITEMENT ET VALORISATION DES TERRES ET GRAVATS SALES
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) des terres et gravats sales issus des différents centres du territoire (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: LOT 4 : TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:

La présente consultation a pour objet le transport des déchets ménagers et assimilés issus de l'aire d'UNIVALOM. Il s'agit de transport, y compris toutes sujétions, des déchets ménagers et assimilés issus des différents sites du territoire (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM vers les unités de valorisation et/ou de traitement autorisées désignées par le syndicat

Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: LOT 5 : ÉVACUATION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS SPÉCIAUX
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet l'évacuation et le traitement (y compris toutes sujétions) des Déchets Ménagers Spéciaux (DMS) issus des différents centres (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM vers les unités de valorisation et/ou traitement autorisées proposées par le titulaire

Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: LOT 6 : ÉVACUATION ET VALORISATION DES EXTINCTEURS
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet l'évacuation et la valorisation (y compris toutes sujétions) des extincteurs issus des différents centres (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM vers les unités de valorisation et/ou de traitement autorisées proposés par le titulaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: LOT 7 : ÉVACUATION ET VALORISATION DES BOUTEILLES DE GAZ
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet l'évacuation et la valorisation (y compris toutes sujétions) des bouteilles de gaz issues des différents centres (déchèteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par UNIVALOM vers les unités de valorisation et/ou de traitement autorisées proposées par le titulaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Univalom
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 14:00:00 📅
Lieu: Univalom
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres d' UNIVALOM

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Univalom
Numéro d'enregistrement national: 51898
Adresse postale: 449 route des Crêtes
Les Genêts, Cs 40506
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Leonetti jean
Courrier électronique: marches-publics@univalom.fr 📧
Téléphone: 0493654807 📞
URL: http://www.univalom.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1677019 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1677019 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est facultative. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: EBB48C14-D0C6-11D4-CF0B673777564897
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Cs 09706
Code postal: 06359
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0492041313 📞
Fax: 0493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-444328 (2025-07-07)

Avis d'attribution de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 33 120 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026/01
Date de conclusion du contrat: 2025-10-07 📅
Titre: Lot 1 : Traitement Et Valorisation Des Dechets De Bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Valecobois provence
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-1-1
Adresse postale: 42 Boulevard De L''Europe
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud est assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-2-1
Adresse postale: Av De La Gaude
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-Sur-Mer
Région: Alpes-Maritimes 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Algora environnement
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-4-1
Adresse postale: 225 Av Saint Exupery
Code postal: 06210
Commune postale: Mandelieu-La-Napoule

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Omnium de ramassage et d elimination des dechets urbains
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-5-1
Adresse postale: Zi du Bois de Grasse
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: D.i. services
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-6-1
Adresse postale: 24 Rue Louis Braille
Code postal: 77178
Commune postale: Saint-Pathus
Région: Seine-et-Marne 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1677019-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 444328-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 14C399A5-B8F0-30D8-628F829DDB6FB506
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
14C399DA-992C-B70A-4ADF1F1936310C68
Source: OJS 2025/S 221-759945 (2025-11-14)

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