Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etudes préalables aux évolutions des sites patrimoniaux remarquables de Sceaux et Clamart
Brève description:
“Etudes préalables aux évolutions des sites patrimoniaux remarquables de Sceaux et Clamart”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Etude préalable à l’évolution du site patrimonial Sceaux”
Informations complémentaires:
“Pour les deux lots, la durée de l’accord cadre est déterminée à compter de la date de l'ordre de service de démarrage et s’étend jusqu’à la remise de...”
Informations complémentaires
Pour les deux lots, la durée de l’accord cadre est déterminée à compter de la date de l'ordre de service de démarrage et s’étend jusqu’à la remise de l’ensemble des livrables de la phase 2, sans dépasser une durée totale de 4 ans.
Pas de variantes autorisées prestations supplémentaires ou modificatives pouvant être prescrites par l’acheteur dans les conditions fixees par le CCAP. Il s'agit d'un accord cadre à prix composites. Pour les deux lots, le montant maximum de la partie à bons de commande pour toute la durée de l'accord-cadre est de 60 000 euros HT.
Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique
2️⃣
Description du marché:
“Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-30 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Si groupement conjoint, le mandataire est solidaire”
“La durée de l’accord cadre est déterminée à compter de la date de l'ordre de service de démarrage et s’étend jusqu’à la remise de l’ensemble des livrables...”
La durée de l’accord cadre est déterminée à compter de la date de l'ordre de service de démarrage et s’étend jusqu’à la remise de l’ensemble des livrables de la phase 2, sans dépasser une durée totale de 4 ans. L'accord-cadre est alloti : lot 1 : Etude préalable à l’évolution du site patrimonial Sceaux et lot 2 : Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart.
Pas de variantes autorisées prestations supplémentaires ou modificatives pouvant être prescrites par l’acheteur dans les conditions fixees par le CCAP. Il s'agit d'un accord cadre à prix composites. Pour les deux lots, le montant maximum de la partie à bons de commande pour toute la durée de l'accord-cadre est de 60 000 euros HT.
Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise.
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise.
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. Règlement de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 232-798835 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 60 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25PRI52
Date de conclusion du contrat: 2026-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aei sas
Numéro d'enregistrement national: 41498295900044
Code postal: 93310
Commune postale: Le Pré Saint Gervais
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.aei@aeiagence.com📧
Téléphone: +33 014895482📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Source: OJS 2026/S 056-194421 (2026-03-18)