Etudes préalables aux évolutions des sites patrimoniaux remarquables de Sceaux et Clamart
Vallée Sud - Grand Paris (92)
Etudes préalables aux évolutions des sites patrimoniaux remarquables de Sceaux et Clamart
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AEI SAS
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-28 | Avis de marché |
| 2026-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes préalables aux évolutions des sites patrimoniaux remarquables de Sceaux et Clamart
Brève description:
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial Sceaux
Description du marché: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial Sceaux
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart
Description du marché: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-30 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si groupement conjoint, le mandataire est solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lina.barreracamelo@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631428 📞
Fax: +33 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise.
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-798835 (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes préalables aux évolutions des sites patrimoniaux remarquables de Sceaux et Clamart
Brève description:
Etudes préalables aux évolutions des sites patrimoniaux remarquables de Sceaux et Clamart
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial Sceaux
Description du marché: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial Sceaux
Informations complémentaires:
Pour les deux lots, la durée de l’accord cadre est déterminée à compter de la date de l'ordre de service de démarrage et s’étend jusqu’à la remise de l’ensemble des livrables de la phase 2, sans dépasser une durée totale de 4 ans.
Pas de variantes autorisées prestations supplémentaires ou modificatives pouvant être prescrites par l’acheteur dans les conditions fixees par le CCAP. Il s'agit d'un accord cadre à prix composites. Pour les deux lots, le montant maximum de la partie à bons de commande pour toute la durée de l'accord-cadre est de 60 000 euros HT.
Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique
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Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart
Description du marché: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-30 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si groupement conjoint, le mandataire est solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national:
20005796600018
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lina.barreracamelo@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631428 📞
Fax: +33 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée de l’accord cadre est déterminée à compter de la date de l'ordre de service de démarrage et s’étend jusqu’à la remise de l’ensemble des livrables de la phase 2, sans dépasser une durée totale de 4 ans. L'accord-cadre est alloti : lot 1 : Etude préalable à l’évolution du site patrimonial Sceaux et lot 2 : Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart.
Pas de variantes autorisées prestations supplémentaires ou modificatives pouvant être prescrites par l’acheteur dans les conditions fixees par le CCAP. Il s'agit d'un accord cadre à prix composites. Pour les deux lots, le montant maximum de la partie à bons de commande pour toute la durée de l'accord-cadre est de 60 000 euros HT.
Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise.
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-798835 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 60 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 60 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire VSGP
Code postal: 92330
Ville: Sceaux
Durée de l'accord: 48 mois
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Aei sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93310
Commune postale: Le Pré Saint Gervais
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.aei@aeiagence.com 📧
Téléphone: +33 014895482 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Source: OJS 2026/S 056-194421 (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 60 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 60 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire VSGP
Code postal: 92330
Ville: Sceaux
Durée de l'accord: 48 mois
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25PRI52
Date de conclusion du contrat: 2026-02-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AEI SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Aei sas
Numéro d'enregistrement national:
41498295900044
Code postal: 93310
Commune postale: Le Pré Saint Gervais
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.aei@aeiagence.com 📧
Téléphone: +33 014895482 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Source: OJS 2026/S 056-194421 (2026-03-18)
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