Etudes archéologiques et prestations annexes

Avis de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes archéologiques et prestations annexes
Numéro de référence: PPP1IG-478/5197/MADE24140
Brève description:
“Etudes archéologiques et prestations annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: MADE24140_1
Titre: Anthracologie
Description du marché:
“Anthracologie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du Département de l'Eure”
Adresse postale: Territoire du Département de l'Eure
Code postal: 27000
Ville: Evreux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions. La durée de chaque reconduction est identique à celle de l'accord-cadre initial.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) valant BPU
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: MADE24141_2
Titre: Archéozoologie
Description du marché:
“Archéozoologie”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions. La durée de chaque reconduction est identique à celle de l'accord-cadre initial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: MADE24142_3
Titre: Carpologie
Description du marché:
“Carpologie”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions. La durée de chaque reconduction est identique à celle de l'accord-cadre initial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: MADE24143_4
Titre: Datation radiocarbone par AMS
Description du marché:
“Datation radiocarbone par AMS”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions. La durée de chaque reconduction est identique à celle de l'accord-cadre initial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: MADE24144_5
Titre: Toïchographologie
Description du marché:
“Toïchographologie”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions. La durée de chaque reconduction est identique à celle de l'accord-cadre initial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: MADE24145_6
Titre: Géomorphologie / Géoarchéologie
Description du marché:
“Géomorphologie / Géoarchéologie”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions. La durée de chaque reconduction est identique à celle de l'accord-cadre initial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: MADE24146_7
Titre: Pétrographie des mortiers
Description du marché:
“Pétrographie des mortiers”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions. La durée de chaque reconduction est identique à celle de l'accord-cadre initial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: MADE24147_8
Titre: Flottaison, tamisage et tri
Description du marché:
“Flottaison, tamisage et tri”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions. La durée de chaque reconduction est identique à celle de l'accord-cadre initial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principaux services similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant pour chacune de ces réalisations la...”    Afficher plus

“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.”
Situation économique et financière

“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du contrat, réalisés au cours...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”    Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Eure
Numéro d'enregistrement national: 22270229200012
Adresse postale: 14 boulevard Georges-Chauvin
Code postal: 27000
Commune postale: Évreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@eure.fr 📧
Téléphone: +33 232315050 📞
URL: https://eureennormandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 235583500 📞
URL: http://www.greffe-tc-rouen.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 235583500 📞
URL: http://www.greffe-tc-rouen.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 235583500 📞
URL: http://www.greffe-tc-rouen.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210476 (2025-03-31)