Étude pour la protection contre les pollutions diffuses des Aires d'alimentation de Captages (AAC)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARGONNE CHAMPENOISE
Étude pour la protection contre les pollutions diffuses des Aires d'alimentation de Captages (AAC)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-23 | Avis de marché |
| 2025-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude pour la protection contre les pollutions diffuses des Aires d'alimentation de Captages (AAC)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: AAC 2025
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes de l'Argonne Champenoise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-01 00:00:00 📅
Lieu: Communauté de communes de l'Argonne Champenoise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-17 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de l argonne champenoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Av de Pertison
Code postal: 51800
Commune postale: Sainte menehould
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bertrand COUROT
Courrier électronique: service-technique@cc-argonnechampenoise.fr 📧
Téléphone: 0326601738 📞
URL: https://www.argonnechampenoise.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.proxilegales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.proxilegales.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=31947 🌏
URL de participation: https://www.proxilegales.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communaute de communes de l'argonne champenoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Avenue de Pertison
Code postal: 51800
Commune postale: Sainte menehould
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bertrand courot
Courrier électronique: contact@cc-argonnechampenoise.fr 📧
Téléphone: +33 326601738 📞
URL: https://www.argonnechampenoise.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 119-406173 (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude pour la protection contre les pollutions diffuses des Aires d'alimentation de Captages (AAC)
Numéro de référence:
ETUDE AAC 2025
Brève description:
Étude pour la protection contre les pollutions diffuses des Aires d'alimentation de Captages (AAC)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
AAC 2025
Titre: AAC 2025
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes de l'Argonne Champenoise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-01 00:00:00 📅
Lieu: Communauté de communes de l'Argonne Champenoise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-17 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de l argonne champenoise
Numéro d'enregistrement national:
20004270300013
Adresse postale: 50 Av de Pertison
Code postal: 51800
Commune postale: Sainte menehould
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bertrand COUROT
Courrier électronique: service-technique@cc-argonnechampenoise.fr 📧
Téléphone: 0326601738 📞
URL: https://www.argonnechampenoise.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.proxilegales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.proxilegales.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=31947 🌏
URL de participation: https://www.proxilegales.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communaute de communes de l'argonne champenoise
Numéro d'enregistrement national:
20004270300138
Adresse postale: 50 Avenue de Pertison
Code postal: 51800
Commune postale: Sainte menehould
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bertrand courot
Courrier électronique: contact@cc-argonnechampenoise.fr 📧
Téléphone: +33 326601738 📞
URL: https://www.argonnechampenoise.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : délai de recours pouvant être exercé depuis le
début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
-Recours contractuel : jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis
d'attribution du contrat ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui
suivent la date de conclusion de celui-ci
-Recours de plein contentieux à l'encontre du marché : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution, pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché
Afficher plus
Avis de marché (2025-07-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-08 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-08 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.proxilegales.fr 🌏
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 33907df4-f35b-4363-b2bc-55e2752b282f-02
Source: OJS 2025/S 144-497654 (2025-07-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-08 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-08 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.proxilegales.fr 🌏
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La date initiale de soumission, prévue pour le 1er août 2025, est reportée au 08 août 2025 à 12h00.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 33907df4-f35b-4363-b2bc-55e2752b282f-02
Source: OJS 2025/S 144-497654 (2025-07-29)
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