Etude d'élaboration du SAGE Garon-Yzeron et analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau Lot 1- Élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron

Smagga

Le marché est passé selon une procédure formalisée selon un appel d'offre ouvert et est composé de 2 lots. - Lot 1- Élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron - Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron Les candidats peuvent répondre à la consultation sur un seul lot. Les caractéristiques principales de chaque lot sont les suivantes : - Lot 1 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 60 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 30 mois. -Lot 2 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 200 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 15 mois. Le marché couvre une période de trois ans à partir de sa date de notification, et n'est pas reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-16 Avis de marché
2026-04-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude d'élaboration du SAGE Garon-Yzeron et analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau Lot 1- Élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron
Numéro de référence: 2025-0617-01
Brève description:
Le marché est passé selon une procédure formalisée selon un appel d'offre ouvert et est composé de 2 lots. - Lot 1- Élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron - Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron Les candidats peuvent répondre à la consultation sur un seul lot. Les caractéristiques principales de chaque lot sont les suivantes : - Lot 1 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 60 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 30 mois. -Lot 2 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 200 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 15 mois. Le marché couvre une période de trois ans à partir de sa date de notification, et n'est pas reconductible.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2025-0617-01-01
Titre: Lot 1- Élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron
Description du marché:
La mission consiste en l'élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et l'accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes : - Lot 1 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 60 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 30 mois.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-0617-01-02 SAGE
Titre: Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron
Description du marché:
Ce lot correspond à la réalisation d'analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron. Il se compose d'une tranche ferme correspondant à des analyses sur la première année du marché, et de la possibilité de poursuivre certaines analyses sur les années suivantes, grâce à la possibilité d'activer des bons commande (sans montant minimum avec un montant maximum de 200 000 euros HT).
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Produits/services: Services d'analyses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smagga
Numéro d'enregistrement national: 200 080 695 00014
Adresse postale: 262 RUE BARTHELEMY THIMONIER
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jsanabria@sageouestlyonnais.com 📧
Téléphone: +33 481115296 📞
URL: https://smagga.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smagga.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smagga.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6226_1135221.html 🌏
URL de participation: https://smagga.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon.
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-842545 (2025-12-16)
Avis d'attribution de marché (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est passé selon une procédure formalisée selon un appel d'offre ouvert et est composé de 2 lots. - Lot 1- Élaboration de l'état initial, du diagnostic, de la tendance, des scénarios et accompagnement au choix de la stratégie pour le SAGE Garon-Yzeron - Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron Les candidats peuvent répondre à la consultation sur un seul lot. Les caractéristiques principales de chaque lot sont les suivantes : - Lot 1 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 60 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 30 mois. -Lot 2 : une tranche ferme et une partie complémentaire à activer à bon commande sans montant minimum avec un montant maximum de 200 000 euros HT. La durée d'exécution de la tranche ferme sera de 15 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): 357425.52 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critères définis dans le règlement de consultation.
Prix ✅
Description
Identifiant interne: 2025-0617-01-02
Description du marché:
Lot 2- Analyses de la qualité physico-chimique des cours d'eau sur les bassins versant du Garon et de l'Yzeron. Ce lot est composé de : oUne tranche ferme et forfaitaire traitée sous la forme d'un marché ordinaire pour des analyses de qualité sur une année. oUne part variable traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum, et avec un montant maximum de 200 000 euros HT (notamment s'il est nécessaire de relancer certaines analyses sur une seconde année pour fiabiliser certains résultats).
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Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin versant de l'yzeron et du garon
Code postal: 69530
Ville: Brignais (69)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0617-01-01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 237 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025-0617-01-01 - ACTEON
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 4 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: ACTeon sarl
Numéro d'enregistrement national: 481 460 194 00030
Code postal: 68000
Commune postale: colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 119765.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025-0617-02 BIOIKOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 42821.52 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: BIOIKOS Consultant
Numéro d'enregistrement national: 920 651 510 00017
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2026/S 075-262426 (2026-04-16)
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Région:
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Fournisseurs:
Actéon SARL BIOIKOS Consultant
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services d'architecture,... Études de faisabilité, service de conseil, analyse Services d'essais techniques,... Services d'analyses