Le marché concerne le curage du Béal et des Réseaux bâtiments. Le marché se décompose en 2 lots distincts gérés entre le Service Espace verts et le service Patrimoine bâti de la Mairie d'Hyères.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: ESPACE VERTS / PATRIMOINE BÂTI- Curage du Béal et des Réseaux Bâtiments - Accords cadres à bons de commande
Numéro de référence: AOO1425
Brève description:
“Le marché concerne le curage du Béal et des Réseaux bâtiments. Le marché se décompose en 2 lots distincts gérés entre le Service Espace verts et le service...”
Brève description
Le marché concerne le curage du Béal et des Réseaux bâtiments. Le marché se décompose en 2 lots distincts gérés entre le Service Espace verts et le service Patrimoine bâti de la Mairie d'Hyères.
1️⃣
Description du marché:
“Le marché actuel concerne le Canal du Béal d'une longueur de 4710 mètres linéaires. Les autres canaux étant gérés par la Métropole Toulon Provence...”
Description du marché
Le marché actuel concerne le Canal du Béal d'une longueur de 4710 mètres linéaires. Les autres canaux étant gérés par la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Les travaux à exécuter au titre du présent marché comprendront : le curage et le nettoyage du Canal du Béal (aérien et souterrain) et l'évacuation des déchets et des boues.
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Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire pour le lot 1, les modalités de visite sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Capacité juridique du...”
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire pour le lot 1, les modalités de visite sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Capacité économique et financière du candidat : Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
NB : Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte.
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Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans le périmètre de la commune d'Hyères”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché est conclu à compter du 1er Mai 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu’au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois...”
Description des options
le marché est conclu à compter du 1er Mai 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu’au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2027 par périodes successives d’un an.
En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales jugées d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le marché concerne les prestations d'entretien des réseaux des eaux usées et eaux vannes (EU-EV) ainsi que des réseaux d'eaux pluviales de toutes natures...”
Description du marché
Le marché concerne les prestations d'entretien des réseaux des eaux usées et eaux vannes (EU-EV) ainsi que des réseaux d'eaux pluviales de toutes natures dans les emprises des propriétés de la Commune d'Hyères-les-Palmiers jusqu'à leur débouché dans les collecteurs publics.
Seront également concernés l'entretien (curage / débouchage ou aspiration) des ouvrages intégrés ou connexes à ces réseaux : regards, avaloirs, drains, chambres, fosses, stations de relevage, fosses et chambres d'ANC, séparateurs de graisses, séparateurs d'hydrocarbures, etc.
Enfin, le présent marché comportera la commande d'inspections caméra des réseaux avec ou sans relevés .
Les prestations se feront dans les bâtiments communaux de la ville d'Hyères, les adresses seront communiquées dans chaque bon de commande valant ordre de services.
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Informations complémentaires:
“Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et...”
Informations complémentaires
Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Capacité économique et financière du candidat : Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
NB : Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte.
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2027, par périodes successives d'un an.
En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.,
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Hyères
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le marché est passé selon les modalités suivantes :
• Pour le lot 1 : le marché est conclu à compter du 1er Mai 2026 ou à sa date de notification si...”
Le marché est passé selon les modalités suivantes :
• Pour le lot 1 : le marché est conclu à compter du 1er Mai 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2027 par périodes successives d'un an.
• Pour le lot 2 : le marché est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2027, par périodes successives d'un an.
Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les offres initiales par mail ne sont pas acceptées
les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: https://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: https://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-796140 (2025-11-28)
Avis de marché (2026-01-06) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-29 08:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date de remise des offres et la date d'ouverture :
Date limite de remises des offres : Lire le 28/01/2026 à 16h30 au lieu de...”
Texte
Modification de la date de remise des offres et la date d'ouverture :
Date limite de remises des offres : Lire le 28/01/2026 à 16h30 au lieu de 07/01/2026
Date d'ouverture : Lire le 29/01/2026 au lieu de 08/01/2026
“Modification de la date de remise des offres et la date d'ouverture :
Date limite de remises des offres : Lire le 28/01/2026 à 16h30 au lieu de...”
Modification de la date de remise des offres et la date d'ouverture :
Date limite de remises des offres : Lire le 28/01/2026 à 16h30 au lieu de 07/01/2026
Date d'ouverture : Lire le 29/01/2026 au lieu de 08/01/2026
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Source: OJS 2026/S 005-009564 (2026-01-06)
Avis d'attribution de marché (2026-04-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 489583.32 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 191766.67 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 191766.67 💰
Description
Durée de l'accord: 44 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-20 📅
Description
Durée de l'accord: 45 (MONTH)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026AOO142501
Date de conclusion du contrat: 2026-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 191766.67 💰
Offre la plus basse: 191766.67 💰
Valeur totale du contrat/lot: 333333.33 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl granet r et fils
Numéro d'enregistrement national: 32775569000010
Adresse postale: 1282, Chemin de Rabasson
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: granetetfils@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0494083694📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 135368.22 💰
Offre la plus basse: 110443.13 💰
Valeur totale du contrat/lot: 156 250 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas saur
Numéro d'enregistrement national: 33937998406312
Adresse postale: 95, Avenue Amédée Bollée
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Courrier électronique: emeric.tulleau@saur.com📧
Téléphone: 0466687299📞
Fax: 0466687318 📠
Source: OJS 2026/S 080-283230 (2026-04-23)