ÉQUIPEMENT DU POLE PETITE ENFANCE II SUITE PROCÉDURE INFRUCTUEUSE

Ville de Sorgues

Le présent marché a pour objet l'équipement du Pôle Petite Enfance : mobiliers et matériels fournis, livrés, montés et installés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.

Qui ?

• Ville de Sorgues

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement du pole petite enfance ii suite procédure infructueuse
Numéro de référence: 2025/02
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'équipement du Pôle Petite Enfance : mobiliers et matériels fournis, livrés, montés et installés

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Valeur estimée hors TVA: 62 623 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mobilier adulte
Description du marché:

La liste des mobiliers et matériels est détaillée dans la décomposition du prix global et forfaitaire

Produits/services supplémentaires: Mobilier divers 📦
Adresse postale: Allée Louis Métrat
Code postal: 84700
Ville: Sorgues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Date de fin: 2025-07-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Matériel spécifique puériculture
Produits/services supplémentaires: Poussettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Equipement extérieur enfants
Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mobilier extérieur enfants
Produits/services supplémentaires: Équipement divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Petit équipement ménager
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Petit matériel lingerie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Matériel entretien des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Téléphonie
Produits/services supplémentaires: Matériel téléphonique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Multimédia
Produits/services supplémentaires: Équipement multimédia 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Equipement numérique hall d'accueil
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-18 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique

Capacité technique et professionnelle

La liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sorgues
Numéro d'enregistrement national: 2839
Adresse postale: Route d'Entraigues
Cs 50142
Code postal: 84706
Commune postale: Sorgues
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAGNEAU Thierry
Courrier électronique: a.garavelloni@sorgues.fr 📧
Téléphone: 0490397100 📞
Fax: 0484258028 📠
URL: http://www.sorgues.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=69522 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=69522 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le Dce doit être retiré par voie électronique à l'adresse suivante : www.ledauphine-legales.com Lot 7 : Un échantillon des franges et chiffonnettes devra être fourni au plus tard le 18 mars 2025 à 12 heures. Ces échantillons seront livrés à la Mairie de Sorgues, Service éducation, 80 Route d'Entraigues, 84700 Sorgues. Le marché prend effet à compter de sa notification. Les matériels et mobiliers devront être livrés, montés et installés entre le 16 juin 2025 et le 11 juillet 2025. La date de livraison propre à chaque lot est celle indiquée par le titulaire dans l'acte d'engagement. Pour le lot 10 équipement numérique hall d'accueil, le titulaire devra en outre intervenir au Pôle Petite Enfance en 2025, entre les semaines 35 et 37, afin de présenter les fonctionnalités des matériels livrés, installés et paramétrés aux utilisateurs

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 275DD199-04F0-0907-0D6DA391B296FB2D
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- recours gracieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée - recours en référé précontractuel :depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique - recours en référé contractuel : au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis , la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté -référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat -recours de pleine juridiction : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-106633 (2025-02-14)

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