Entretien, surveillance et modernisation des réseaux d'assainissement et pluviaux communautaires
Cté d'agglo. Forbach Porte de France
Voir RC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services des eaux usées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien, surveillance et modernisation des réseaux d'assainissement et pluviaux communautaires
Brève description: Voir RC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réseaux eaux usées et unitaires
Description du marché: Voir RC.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réseaux d'eaux pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 années
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir RC
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir RC.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté d'Agglo. Forbach Porte de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 110 rue des Moulins
Code postal: 57608
Commune postale: Forbach
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.receveur@agglo-forbach.fr 📧
Téléphone: +33 387855500 📞
URL: https://www.agglo-forbach.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://agglo-forbach.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12520_1117575.html 🌏
URL de participation: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 175-596038 (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien, surveillance et modernisation des réseaux d'assainissement et pluviaux communautaires
Brève description: Voir RC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Réseaux eaux usées et unitaires
Description du marché: Voir RC.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Réseaux d'eaux pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 années
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir RC
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir RC.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté d'Agglo. Forbach Porte de France
Numéro d'enregistrement national:
24570037200072
Adresse postale: 110 rue des Moulins
Code postal: 57608
Commune postale: Forbach
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.receveur@agglo-forbach.fr 📧
Téléphone: +33 387855500 📞
URL: https://www.agglo-forbach.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://agglo-forbach.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12520_1117575.html 🌏
URL de participation: http://agglo-forbach.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176700005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 175-596038 (2025-09-11)
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