ENTRETIEN DU PATRIMOINE VEGETAL ET DES ESPACES PUBLICS DE LA COMMUNE DE MANOSQUE

Ville de Manosque

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-22 Avis de marché
2025-08-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine vegetal et des espaces publics de la commune de manosque
Numéro de référence: 2025VILMI25S07
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1635897
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Adresse postale: Espaces publics, dont les Za Saint Joseph et Saint Maurice
Code postal: 04100
Ville: Manosque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Manosque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-12 09:00:00 📅
Lieu: Manosque
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Manosque
Numéro d'enregistrement national: 60373
Adresse postale: Hôtel de ville
Place de l'Hôtel de ville
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GALTIER Camille
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492703472 📞
URL: http://ville-manosque.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635897 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635897 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: A1383108-C30A-CD04-3F84ECCE70AC5378
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-261442 (2025-04-22)
Avis d'attribution de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire communal
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 100

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Vilmf25s07
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: Entretien Du Patrimoine Vegetal Et Des Espaces Publics De La Commune De Manosque
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Brigades nature alpes de haute provence
Numéro d'enregistrement national: 1635897-1-0-1
Adresse postale: Hangar 04
Code postal: 04300
Commune postale: Forcalquier
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact04@brigadesnature.org 📧
Téléphone: 0492730663 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 261442-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La durée du marché est de 1 an, reconductible trois fois pour une période d'un an ; soit une durée maximale de 4 ans. Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville, 04100 Manosque
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C3385B7A-E1DB-9318-E6CEFB19FE59B0BC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C3385B92-0F38-9C94-1BAAC0A13B037377
Source: OJS 2025/S 162-554265 (2025-08-25)