Entretien des réseaux eau usée, eau vanne, eau pluviale et entretien électromécanique (surpresseurs, installations de relevage)
Centre hospitalier de Valenciennes
La présente consultation concerne : Assainissement (Maintenance et travaux) Accord-cadre mixte pour le curage des réseaux d'assainissement entretiens de surpresseurs entretiens des installations de relevages et travaux d'installation d'équipement. Lieu(x) d'exécution : Etablissements des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteur référent : Centre Hospitalier de Valenciennes L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
| 2025-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux eau usée, eau vanne, eau pluviale et entretien électromécanique (surpresseurs, installations de relevage)
Numéro de référence: 20250100000000
Brève description:
“La présente consultation concerne : Assainissement (Maintenance et travaux) Accord-cadre mixte pour le curage des réseaux d'assainissement entretiens de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Curage des réseaux d'assainissement pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHV/CHD/CHSA/CHLQ
Description du marché:
“Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 1 400 000 Euros HT pour la première période, 200...”
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Informations complémentaires:
“Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Rendez-vous à prendre directement auprès de chaque Centre Hospitalier.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements présent au marché : Zone 1 : - CH Valenciennes - CH Denain - CH Saint-Amand-les-Eaux - CH Le Quesnoy”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Curage des réseaux d'assainissement pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHM/CHFL/CHH/CHJ/CHF/CHA
Description du marché:
“Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement Maintenance Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 2 Maximum 200 000...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements présent au marché : Zone 2 : - CH Maubeuge - CH Hautmont - CH Jeumont - CH Avesnes-sur-Helpe - CH Félleries-Liessies - CH Fourmies”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des surpresseurs d'eau potable, incendie, installation de relevage pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHV/CHD/CHSA/CHLQ
Description du marché:
“Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 1 Maximum 200 000 Euros HT pour la première...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien des surpresseurs d'eau potable, incendie, installation de relevage pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHM/CHFL/CHH/CHJ/CHF/CHA
Description du marché:
“Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement Maintenance Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 2 Maximum 50 000...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : Zone 1 : - CH Valenciennes - CH Denain - CH Saint-Amand-les-Eaux - CH Le Quesnoy Zone 2 : - CH Maubeuge - CH Hautmont - CH...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 032714995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2850184&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2850184&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 186-634202 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux eau usée, eau vanne, eau pluviale et entretien électromécanique (surpresseurs, installations de relevage)
Numéro de référence: 20250100000000
Brève description:
“La présente consultation concerne : Assainissement (Maintenance et travaux) Accord-cadre mixte pour le curage des réseaux d'assainissement entretiens de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Curage des réseaux d'assainissement pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHV/CHD/CHSA/CHLQ
Description du marché:
“Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 1 400 000 Euros HT pour la première période, 200...”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Rendez-vous à prendre directement auprès de chaque Centre Hospitalier.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements présent au marché : Zone 1 : - CH Valenciennes - CH Denain - CH Saint-Amand-les-Eaux - CH Le Quesnoy”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Curage des réseaux d'assainissement pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHM/CHFL/CHH/CHJ/CHF/CHA
Description du marché:
“Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement Maintenance Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 2 Maximum 200 000...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements présent au marché : Zone 2 : - CH Maubeuge - CH Hautmont - CH Jeumont - CH Avesnes-sur-Helpe - CH Félleries-Liessies - CH Fourmies”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des surpresseurs d'eau potable, incendie, installation de relevage pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHV/CHD/CHSA/CHLQ
Description du marché:
“Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 1 Maximum 200 000 Euros HT pour la première...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien des surpresseurs d'eau potable, incendie, installation de relevage pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHM/CHFL/CHH/CHJ/CHF/CHA
Description du marché:
“Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement Maintenance Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 2 Maximum 50 000...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : Zone 1 : - CH Valenciennes - CH Denain - CH Saint-Amand-les-Eaux - CH Le Quesnoy Zone 2 : - CH Maubeuge - CH Hautmont - CH...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 032714995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2850184&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2850184&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 186-634202 (2025-09-26)
Avis de marché (2025-10-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 95266a2d-7fce-48cc-a598-b56b813ed724-01
Source: OJS 2025/S 207-710444 (2025-10-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 95266a2d-7fce-48cc-a598-b56b813ed724-01
Source: OJS 2025/S 207-710444 (2025-10-24)
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