Entretien des réseaux eau usée, eau vanne, eau pluviale et entretien électromécanique (surpresseurs, installations de relevage)

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation concerne : Assainissement (Maintenance et travaux) Accord-cadre mixte pour le curage des réseaux d'assainissement entretiens de surpresseurs entretiens des installations de relevages et travaux d'installation d'équipement. Lieu(x) d'exécution : Etablissements des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteur référent : Centre Hospitalier de Valenciennes L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-26	Avis de marché
2025-10-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux eau usée, eau vanne, eau pluviale et entretien électromécanique (surpresseurs, installations de relevage)
Numéro de référence: 20250100000000
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Curage des réseaux d'assainissement pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHV/CHD/CHSA/CHLQ
Description du marché:

Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 1 400 000 Euros HT pour la première période, 200 000 Euros pour la période 2 et 200 000 Euros pour la période 3

Informations complémentaires:

Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Rendez-vous à prendre directement auprès de chaque Centre Hospitalier.

Site principal ou lieu d'exécution:

Etablissements présent au marché : Zone 1 : - CH Valenciennes - CH Denain - CH Saint-Amand-les-Eaux - CH Le Quesnoy

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Curage des réseaux d'assainissement pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHM/CHFL/CHH/CHJ/CHF/CHA
Description du marché:

Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement Maintenance Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 2 Maximum 200 000 Euros HT pour la première période, 100 000 Euros pour la période 2 et 100 000 Euros pour la période 3

Site principal ou lieu d'exécution:

Etablissements présent au marché : Zone 2 : - CH Maubeuge - CH Hautmont - CH Jeumont - CH Avesnes-sur-Helpe - CH Félleries-Liessies - CH Fourmies

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des surpresseurs d'eau potable, incendie, installation de relevage pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHV/CHD/CHSA/CHLQ
Description du marché:

Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 1 Maximum 200 000 Euros HT pour la première période, 100 000 Euros pour la période 2 et 100 000 Euros pour la période 3

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien des surpresseurs d'eau potable, incendie, installation de relevage pour les membres du groupement Hospitalier du Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC) CHM/CHFL/CHH/CHJ/CHF/CHA
Description du marché:

Maintenance préventive curative et travaux d'Assainissement Maintenance Assainissement (réseaux eaux usées, vannes, pluviales) zone 2 Maximum 50 000 Euros HT pour la première période, 25 000 Euros pour la période 2 et 25 000 Euros pour la période 3

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Etablissements bénéficiaires : Zone 1 : - CH Valenciennes - CH Denain - CH Saint-Amand-les-Eaux - CH Le Quesnoy Zone 2 : - CH Maubeuge - CH Hautmont - CH Jeumont - CH Avesnes-sur-Helpe - CH Félleries-Liessies - CH Fourmies

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 032714995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2850184&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2850184&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-634202 (2025-09-26)

Avis de marché (2025-10-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 95266a2d-7fce-48cc-a598-b56b813ed724-01
Source: OJS 2025/S 207-710444 (2025-10-24)

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