ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE ROUEN
Ville de Rouen
accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes Les lots 7 à 10 sont des lots " réservés" (cf Règlement de la Consultation) - les lots 1, 2 et 5 comprennent une clause d'insertion par l'économie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Interm'Aide Emploi
- • LA REGIE DES QUARTIERS DE ROUEN
- • Pinson Paysage Normandie
- • terideal Normandie
- • Vallois
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services d'inhumation et de crémation › Services d'inhumation › Services d'entretien de cimetières
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
| 2026-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la ville de rouen
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Droite à l'exception des cimetières
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Rive Droite à l'exception des cimetières
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 500.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Rouen
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: dernier trimestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Gauche et de l'île Lacroix à l'exception des cimetières
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion écologique des espaces verts et des milieux naturels
Description du marché: Gestion écologique des espaces verts et des milieux naturels
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 80.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Désherbage des voiries à l'exception des cimetières
Description du marché: Désherbage des voiries à l'exception des cimetières
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des cimetières monumental et Nord
Description du marché: Entretien des cimetières monumental et Nord
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 155.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du cimetière Mont Gargan
Description du marché: Entretien du cimetière Mont Gargan
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 90.000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du cimetière Saint Sever
Description du marché: Entretien du cimetière Saint Sever
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du cimetière Ouest
Description du marché: Entretien du cimetière Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736335 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736335 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire (cf règlement de la consultation)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-743530 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la ville de rouen
Numéro de référence:
25DEPN13
Brève description:
accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes
Les lots 7 à 10 sont des lots " réservés" (cf Règlement de la Consultation) - les lots 1, 2 et 5 comprennent une clause d'insertion par l'économie
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Droite à l'exception des cimetières
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Rive Droite à l'exception des cimetières
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 500.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Rouen
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: dernier trimestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Gauche et de l'île Lacroix à l'exception des cimetières
Description du marché:
Entretien des espaces verts de la Rive Gauche et de l'île Lacroix à l'exception des cimetières
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 570.000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Gestion écologique des espaces verts et des milieux naturels
Description du marché: Gestion écologique des espaces verts et des milieux naturels
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 80.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Désherbage des voiries à l'exception des cimetières
Description du marché: Désherbage des voiries à l'exception des cimetières
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Entretien des cimetières monumental et Nord
Description du marché: Entretien des cimetières monumental et Nord
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 155.000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Entretien du cimetière Mont Gargan
Description du marché: Entretien du cimetière Mont Gargan
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 90.000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Entretien du cimetière Saint Sever
Description du marché: Entretien du cimetière Saint Sever
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Entretien du cimetière Ouest
Description du marché: Entretien du cimetière Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736335 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736335 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire (cf règlement de la consultation)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
AA2F8176-E6B0-C9DD-487F5511EA1F2503
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-743530 (2025-11-07)
Avis d'attribution de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 620 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et d'insertion socio-professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
40
Critère de qualité (nom): Accompagnement socioprofessionnel des salariés en insertion
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-27 📅
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Droite à l'exception des cimetières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 620 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Che De Gassart
Code postal: 14130
Commune postale: Saint-Hymer
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espace-ao-marche@vallois.eu 📧
Téléphone: 0232403230 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Bd Arago
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: be-normandie@terideal.fr 📧
Téléphone: 0235799999 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Voie Des Coutures
Code postal: 27100
Commune postale: Val-De-Reuil
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: normandie@pinson-paysage.com 📧
Téléphone: 0232633650 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Interm'aide emploi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 Rue Le Verrier
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: dir.intermaide.emploi@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0235601122 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: La regie des quartiers de rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Avenue Des Quatre Cantons
Courrier électronique: nathalie.boitouzet@regierouen.org 📧
Téléphone: 0235730451 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 743530-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 044-149586 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 620 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et d'insertion socio-professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
40
Critère de qualité (nom): Accompagnement socioprofessionnel des salariés en insertion
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25218
Date de conclusion du contrat: 2026-01-27 📅
Titre: Entretien des espaces verts de la Rive Droite à l'exception des cimetières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 620 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallois
Numéro d'enregistrement national:
1736335-1-1-1
Adresse postale: Che De Gassart
Code postal: 14130
Commune postale: Saint-Hymer
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espace-ao-marche@vallois.eu 📧
Téléphone: 0232403230 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal normandie
Numéro d'enregistrement national:
1736335-1-2-1
Adresse postale: 4 Bd Arago
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: be-normandie@terideal.fr 📧
Téléphone: 0235799999 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage normandie
Numéro d'enregistrement national:
1736335-1-3-1
Adresse postale: Voie Des Coutures
Code postal: 27100
Commune postale: Val-De-Reuil
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: normandie@pinson-paysage.com 📧
Téléphone: 0232633650 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1736335-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Interm'aide emploi
Numéro d'enregistrement national:
1736335-1-5-1
Adresse postale: 23 Rue Le Verrier
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: dir.intermaide.emploi@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0235601122 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: La regie des quartiers de rouen
Numéro d'enregistrement national:
1736335-1-6-1
Adresse postale: 18 Avenue Des Quatre Cantons
Courrier électronique: nathalie.boitouzet@regierouen.org 📧
Téléphone: 0235730451 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Numéro d'enregistrement national:
1736335-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Numéro d'enregistrement national:
1736335-1-8-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 743530-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La Cao c'est prononcée sur l'attribution des marchés le 07/01/2026. Les marchés ont été notifiés le 27/01/2026.
Pour le lot 1, le montant maximum annuel est de 500.000 euro(s) Ht et le montant du Dqe du candidat retenu est de 1.073.523,13 euro(s) Ht.
Pour le lot 2, le montant maximum annuel est de 570.000 euro(s) Ht et le montant du Dqe du candidat retenu est de 752.802.24 euro(s) Ht.
Pour le lot 4, le montant maximum annuel est de 80.000 euro(s) Ht et le montant du Dqe du candidat retenu est de 94.995 euro(s) Ht.
Pour le lot 5, le montant maximum annuel est de 80.000 euro(s) Ht et le montant du Dqe du candidat retenu est de 91.051,60 euro(s) Ht.
Pour le lot 7, le montant maximum annuel est de 155.000 euro(s) Ht et le montant du Dqe du candidat retenu est de 136.000 euro(s) Ht.
Pour le lot 8, le montant maximum annuel est de 90.000 euro(s) Ht et le montant du Dqe du candidat retenu est de 136.000 euro(s) Ht.
Pour le lot 9, le montant maximum annuel est de 90.000 euro(s) Ht et le montant du Dqe du candidat retenu est de 89.906 euro(s) Ht.
Pour le lot 10, le montant maximum annuel est de 90.000 euro(s) Ht et le montant du Dqe du candidat retenu est de 124.014 euro(s) Ht.
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiants d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
FECEEC61-938C-6BA0-7149FA50E70938B6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FECEEC77-C10E-2CFB-0C35AC94C4B67C4A
Source: OJS 2026/S 044-149586 (2026-03-03)
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