ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

COMMUNAUTE COMMUNES DU VEXIN THELLE

Les caractéristiques propres à chaque lot sont définies au CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.

Qui ?

• COMMUNAUTE COMMUNES DU VEXIN THELLE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-06	Avis de marché
2025-04-17	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: 2025MPCCVT02
Brève description: Les caractéristiques propres à chaque lot sont définies au CCTP
Type de contrat: Services
Produits/services: Entretien de pelouses sportives 📦
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plaine des sports et ses abords
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Les caractéristiques du lot sont définies au CCTP
Informations complémentaires:

L'ensemble des espaces verts des lieux suivants : ? Les terrains de football de la plaine des sports du Vexin-Thelle (entraînement, d'honneur, synthétique), ? Le terrain de tir à l'arc, l'ensemble de la Plaine des Sports, ? Le Centre Social Rural, ? Maison de l'emploi

Produits/services supplémentaires:

Services d'entretien de terrains 📦

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire Ccvt
Code postal: 60240
Ville: Chaumont-en-Vexin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Courant 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Conformément au Ccap, le marché public est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction et la non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Autres sites
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'ensemble des espaces verts des lieux suivants : ? La zone économique à Fleury, ? Le Gymnase St-Exupéry, ? Les espaces verts devant les 4 logements situés rue Brachedal, ? Le talus enherbé près de la gare de Chaumont en Vexin, ? Le site Espace Vexin-Thelle (comprenant le siège ainsi que les abords de la maison de la petite enfance), ? La zone économique et commerciale à Chaumont en Vexin, ? Le Gymnase Guy-de-Maupassant ? Le Bâtiment Industriel Locatif

Produits/services supplémentaires:

Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccvt
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-05-05 15:00:00 📅
Lieu: Ccvt
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute communes du vexin thelle
Numéro d'enregistrement national: 80
Adresse postale: 6 rue Bertinot Juel
Espace Vexin Thelle n°5
Code postal: 60240
Commune postale: Chaumont En Vexin
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GERNEZ Bertrand
Courrier électronique: accueil@vexinthelle.com 📧
Téléphone: 0344491515 📞
Fax: 0344494159 📠
URL: http://www.vexin-thelle.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=9899 🌏
URL de participation: https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=9899 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La présente consultation fait suite à une procédure sans suite. La visite des lieux est obligatoire, l'absence de visite rend leurs offres irrecevables. Les candidats sont informés des dates de visites prévues par la Communauté de Communes du Vexin-Thelle : - Les 24, 25,27, 28 mars 2025 et - Le 28 avril 2025 à 8 h 30

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 3CD4BB4C-D111-7535-0E46E8DEF9DDFBEE
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342626 📞
Fax: 0383274984 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 3CD4BB3D-D187-192C-6F2D303F5AA2A67D
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Cs 801114f
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-155311 (2025-03-06)

Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description
215 000 EUR 💰
165 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AEF5E4A5-A311-988A-7A8DD23830BC17BE
Organe de révision
AEF5E496-EF6E-B29C-6B9189831A23CF9C

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

DPGF: Au lieu de - Tonte avec ramassage pour maintenir le gazon ras, y compris les abords, comprenant l'évacuation et le retraitement des déchets de tonteFréquence : Toutes les semaines sauf périodes fermeturesQuantité : 48 - Roulage des surfaces de jeu ou peigne, en même temps que la tonteFréquence : Toutes les semaines sauf périodes fermetures.Quantité : 48, lire - Tonte avec ramassage pour maintenir le gazon ras, y compris les abords, comprenant l'évacuation et le retraitement des déchets de tonteFréquence : Toutes les semaines sauf périodes fermeturesQuantité : 35 - Roulage des surfaces de jeu ou peigne, en même temps que la tonteFréquence : Toutes les semaines sauf périodes fermetures.Quantité : 35

9.1 du CCAP - Régime des paiements: Au lieu de réglées mensuellement, lire réglées trimestriellement

2.2 du CCTP - Exécution des prestations: Au lieu de rien, lire Nb : Il est précisé, que si le titulaire du marché a besoin de plusieurs jours pour réaliser une prestation, le bon de passage devra être déposé à la fin de sa prestation (chaque item du Dpgf correspond à une prestation)

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 580cb20d-3dc2-4ce5-86f6-607360448f6f-01
Source: OJS 2025/S 078-259296 (2025-04-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)